Document E3891
(Mise à jour : 12 décembre 2009)

Avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2009. Volume 0.

E3891 déposé le 23 mai 2008 distribué le 24 juin 2008 (13ème législature)
   (Référence communautaire : SEC(2008) 0514 du 16 juin 2008)

• Travaux en Délégation
  
  Ce document a été examiné au cours de la réunion du 8 juillet 2008
  
  Proposition de résolution M. Marc Laffineur , no.1031 déposé(e) le 8 juillet 2008, Union européenne : avant-projet de budget général pour 2009 (proposition de résolution)
  Rapport d'information M. Marc Laffineur , no.1030 déposé(e) le 8 juillet 2008, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2009 (SEC [2008] 514 final / E3891)
  
  

• Adoption par les instances communautaires
  
  Ce document a été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne :
  
  Arrêt définitif 2009/165/CE, Euratom du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2009.
  (JO L 69 du 13 mars 2009) (Notification d'adoption publiée au JOLD du 09/04/2009 p.6269)