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Document E5022
(Mise à jour : 25 février 2010)


Conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail. Nomination de M. Emmannuel JAHAN, membre titulaire français en remplacement de Mme Nathalie CHADEYRON, membre démissionnaire.


E5022 déposé le 13 janvier 2010 distribué le 14 janvier 2010 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 15407/09 du 6 novembre 2009)