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Document E5690
(Mise à jour : 08 mars 2011)


Projet de directive de la Commission modifiant la directive 2008/128/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.


E5690 déposé le 8 octobre 2010 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 14440/10 du 1er octobre 2010)