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Document E6183
(Mise à jour : 17 septembre 2011)


Directive UE de la Commission modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, l'annexe II de la directive 96/73/CE du Parlement européen et du Conseil relative à certaines méthodes d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles.


E6183 déposé le 13 avril 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 8888/11 du 8 avril 2011)