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Document E6283
(Mise à jour : 16 septembre 2011)


Règlement (UE) de la Commission modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits.


E6283 déposé le 27 mai 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 10312/11 du 24 mai 2011)