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Document E6608
(Mise à jour : 18 juillet 2012)


Règlement (UE) de la Commission modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d'y inclure une liste de l'Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments.


E6608 déposé le 23 septembre 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 14255/11 du 20 septembre 2011)