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Document E7338
(Mise à jour : 18 juillet 2012)


Règlement (UE) de la Commission relatif à des mesures transitoires en ce qui concerne la liste de l'Union des arômes et matériaux de base établie à l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008.


E7338 déposé le 22 mai 2012 (13ème législature)
   (Référence communautaire : D020215/02 du 14 mai 2012)