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La semaine dernière à l'Assemblée nationale Semaine du 9 au 15 septembre 2013 N°80 Sommaire : Journées du Patrimoine · Ouverture de la 3ème session extraordinaire 2012-2013 · Situation en Syrie : audition du ministre · Pollution de l'air · Audition du ministre de l'éducation · Loi A.L.U.R · Transparence de la vie publique · Réforme des retraites · Crédit d'impôt recherche ·
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Journées du Patrimoine
L'Assemblée a ouvert ses portes les 14 et 15 septembre à l'occasion des 30èmes Journées européennes du Patrimoine. Cette année, à l'occasion du 150ème anniversaire de sa mort, l'Assemblée nationale a mis à l'honneur le peintre Eugène Delacroix (1798-1863), dont les œuvres ornent l'ancien Salon du Roi (aujourd'hui Salon Delacroix) et le plafond de la Bibliothèque de l'Assemblée (accéder à la page consacrée à cet événement)
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Ouverture de la 3ème session extraordinaire 2012-2013
Le 10 septembre s'est ouverte la session extraordinaire convoquée par décret du Président de la République en date du 23 août (voir le décret de convocation et le décret complémentaire)
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Situation en Syrie : audition du ministre
Le 10 septembre, la commission des affaires étrangères a auditionné Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la Syrie (regarder la vidéo ou lire le compte rendu)
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Pollution de l'air
Le 11 septembre, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur la pollution de l’air, avec Martial Saddier, président du Conseil national de l’air, Laurent Michel, directeur général de l’énergie et du climat, Étienne de Vanssay, président de la fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique, José Cambou, secrétaire nationale de France nature environnement, et Régine Lange, présidente de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (ATMO France) (regarder la vidéo ou lire le compte rendu)
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Audition du ministre de l'éducation
Le 10 septembre, la commission des affaires culturelles a auditionné Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, sur la rentrée scolaire (regarder la vidéo ou lire le compte rendu)
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Loi A.L.U.R
Du 10 au 13 septembre, les députés ont consacré 9 séances à l'examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (consulter le dossier législatif pour avoir accès aux comptes rendus de séance sur ce texte ; accéder à la fonction recherche du portail vidéo)
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Transparence de la vie publique
Le 11 septembre, l'Assemblée a achevé l'examen, en lecture définitive, du projet de loi et du projet de loi organique relatifs à la transparence de la vie publique (regarder la vidéo ; lire le compte rendu ou consulter le dossier législatif)
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Réforme des retraites
Le 11 septembre, la commission des affaires sociales a auditionné, sur le projet de loi portant réforme des retraites : - le matin, des représentants des salariés (CGT, CGT-FO, CFDT, CFTC, CFE-CGC) ; - l'après-midi, des représentants des employeurs (CGPME, MEDEF, UPA). (regarder les vidéos 1 ou 2 ; lire le compte rendu 1 ou 2)
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Recherche, sciences et techniques | |
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Crédit d'impôt recherche
Le 11 septembre, la commission des finances a auditionné Patrick Lefas, président de la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d’enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche (lire le compte rendu)
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