Accueil > Contrôle, évaluation, information > Missions d'information des commissions

Mission d'information
"CONSERVATION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE MONUMENTAL"

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Rapport d'information  déposé, en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental, n°3530  le 19 décembre 2006 par M. Christian Kert.

Lors de sa réunion du 7 juin 2006, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales a procédé à la désignation des membres de la mission d'information sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental

Composition de la mission d'information

La mission est ainsi composée :

Président-Rapporteur  : M. Christian Kert (UMP)

- M. Patrick Bloche (Soc.)

- M. Yves Boisseau (UMP)

- Mme Chantal Bourragué (UMP)

- Mme Martine Carillon-Couvreur (Soc.)

- M. Frédéric Dutoit (CR)

- M. Gaëtan Gorce (Soc.)

- M. Michel Herbillon (UMP)

- M. Claude Leteurtre (UDF)

- M. Dominique Richard (UMP)

- M. Dominique Tian (UMP)

 

Travaux de la mission d'information