Accueil > Le plan

PLAN

 

Connaissance de l'Assemblée nationale

L’ASSEMBLEE NATIONALE DANS LES INSTITUTIONS FRANÇAISES

Connaître l'Assemblée : généralités

Le député

Les organes de l'Assemblée nationale

L'organisation  des travaux de l'Assemblée nationale

Les fonctions de l'Assemblée nationale

Les fonctions législatives

Les fonctions de contrôle et l'information des députés

L'Assemblée nationale et l'Union européenne

Les relations interparlementaires

La communication

L'administration de l'Assemblée nationale

Les autres structures de soutien à l'activité parlementaire

Textes fondamentaux

Documentation générale

Activité de l'Assemblée

 

ARCHIVES DE LA RUBRIQUE CONNAISSANCE DE L'ASSEMBLÉE

Documentation générale

Documentation thématique

La réforme constitutionnelle

La séance publique

Les commissions

L'élaboration de la loi

Le contrôle des dépenses publiques

Le contrôle, l'information et l'évaluation

Les activités internationales et européennes

Les organes de l'Assemblée

L'Assemblée et les groupes d'intérêts

L'élection du député

Le statut du député

Le système institutionnel français

Les services

Les autres institutions

Les parlements étrangers

 

HISTOIRE ET PATRIMOINE

Histoire

L'Assemblée

Les députés

Les grands débats

Histoire générale

Histoire des institutions

Patrimoine

Le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay

La Bibliothèque

Archives et recherche historique

 

JUNIORS

 

ÉVÉNEMENTS

 

LES AGENDAS

Calendriers

Réunions

Rétrospective

 

ORDRE DU JOUR

Programme de travail des prochaines semaines

Programme de travail de la session en cours

État d'avancement des travaux législatifs

 

COMPTES RENDUS DES DÉBATS

COMPTES RENDUS DES DÉBATS AU COURS DE LA XIIIe LÉGISLATURE (2007-2012)

 

SCRUTINS PUBLICS

 

DOCUMENTS PARLEMENTAIRES

 

LES COMMISSIONS

L’examen des textes européens en application de l’article 88-4 de la Constitution

Les commissions d'enquête

Les commissions élargies

La MEC

La MECSS

La commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

La commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Vidéo

 

TRAVAUX DES COMMISSIONS

Les commissions permanentes

-la Présidente

- la composition

- les rapports législatifs

- les rapports d'information

- les rapports sur la mise en application de la loi

- les comptes rendus

- vidéo à  la demande

 


- le Président

- la composition

- les rapports législatifs

- les rapports d'information

- les rapports sur la mise en application de la loi

- les comptes rendus

- vidéo à  la demande

 


- les Présidents de la commission sous la Ve République

- la composition [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

- les rapports législatifs
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- les missions d'information

- les rapports d'information
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- les comptes rendus [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

- vidéo à  la demande

 


- le Président

- la composition

- les rapports législatifs

- les rapports d'information

- les rapports sur la mise en application de la loi

- les comptes rendus

- vidéo à  la demande

 


- les Présidents de la commission sous la Ve République

- la composition [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

- les rapports législatifs
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- les missions d'information

- les rapports d'information
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- les comptes rendus [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

- vidéo à  la demande

 

- le Président

- la composition

- les rapports législatifs

- les rapports d'information

- les rapports sur la mise en application de la loi

- les comptes rendus

- vidéo à  la demande

 


- les Présidents de la commission sous la Ve République

- la composition [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

- les rapports législatifs
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- les missions d'information

- les rapports d'information
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- les rapports sur la mise en application de la loi
[XIIIe législature - XIIe législature ]

- les comptes rendus [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

- vidéo à  la demande

 


- les Présidents  - les Rapporteurs généraux
  sous la Ve République

- la composition [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

- les rapports législatifs
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- la MEC - les missions d'information

- les rapports d'information
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- les rapports sur la mise en application de la loi
[XIIIe législature - XIIe législature ]

- les comptes rendus [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

- vidéo à  la demande

 


- les Présidents de la commission sous la Ve République

- la composition [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

- les rapports législatifs
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- la MECSS - les missions d'information

- les rapports d'information
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- les rapports sur la mise en application de la loi
[XIIIe législature - XIIe législature ]

- les comptes rendus [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]


- les Présidents de la commission sous la Ve République

- la composition [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

- les rapports législatifs
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- les missions d'information

- les rapports d'information
[XIIIe législature - XIIe législature - XIe législature]

- les rapports sur la mise en application de la loi
[XIIIe législature - XIIe législature ]

- les comptes rendus [XIIIe législature - XIIe lég. - XIe lég.]

 

BUDGET ET SÉCURITÉ SOCIALE

 

CONTRÔLE, ÉVALUATION, INFORMATION

Responsabilité du Gouvernement

Questions

Résolutions

Commissions d'enquête et missions d'information

Missions d'évaluation et de contrôle

Groupes de travail de  l'Assemblée nationale et du Sénat

 

QUESTIONS

 

DÉLÉGATIONS, OFFICES, COMITÉ ET GROUPES DE TRAVAIL

 

COMMISSIONS D'ENQUÊTE ET MISSIONS D'INFORMATION

 

UNION EUROPÉENNE

 

RELATIONS INTERNATIONALES

Missions d'observations électorales

La francophonie

Présentation générale de la francophonie

Événements et colloques

Section française de l'APF

Les assemblées et commissions parlementaires internationales

Les assemblées parlementaires internationales

Les commissions parlementaires internationales

 

ARCHIVES DE LA XIIe LÉGISLATURE (2002-2007)

Les députés

Travaux en séance

Les débats

Les scrutins publics de la XIIe législature

Les lois et résolutions

Statistiques et archives

Travaux en commission

Les commissions permanentes
(composition, rapports et comptes rendus)

Commissions élargies

Les commissions spéciales
(composition, rapports et comptes rendus)

Les commissions d'enquête

Comptes rendus des réunions des commissions permanentes

Comptes rendus des réunions des commissions spéciales

Bulletin des commissions

Diffusion en vidéo

Contrôle, évaluation, information

Responsabilité du Gouvernement

Commissions d'enquête

Budget et sécurité sociale

Les rapports d'information

Les délégations et les offices

Les rapports des délégations et des offices

Les comptes rendus des délégations et des offices

Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
Mission d'évaluation des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
Missions d'information des commissions

Délégation pour l'Union européenne

Les groupes d'amitié

Les documents législatifs

Listes de l'ensemble des documents

Listes par nature de document

Présidence

M. Jean-Louis Debré (du 25 juin 2002 au 4 mars 2007)

M. Patrick Ollier (du 7 mars 2007 au 19 juin 2007)

L'activité de l'Assemblée

Événements

 

LES DÉPUTÉS DE LA XIIe LÉGISLATURE

 

ARCHIVES DE LA XIe LÉGISLATURE (1997-2002)

Les députés

Travaux en séance

Les débats

Les scrutins publics

Les lois et résolutions

Statistiques et archives

Travaux en commission

Les commissions permanentes
(composition, rapports et comptes rendus)

Les commissions spéciales
(composition, rapports et comptes rendus)

Comptes rendus des réunions des commissions permanentes

Comptes rendus des réunions des commissions spéciales

  • Lutte contre les exclusions
  • Proposition de loi organique relative aux lois de finances
  • Bioéthique

Les documents législatifs

Listes de l'ensemble des documents

Listes par nature de document

Contrôle, évaluation, information

Responsabilité du Gouvernement

Commissions d'enquête

Les délégations et les offices

Les rapports d'information

Les rapports des offices

Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)

Délégation pour l'Union européenne

Les groupes d'amitié

Les comptes rendus

Présidence

L'activité de l'Assemblée

Événements

 

LES DÉPUTÉS DE LA XIe LÉGISLATURE

 

ARCHIVES DES LÉGISLATURES PRÉCÉDENTES

 

LE PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

Éléments biographiques

Interventions de Bernard Accoyer

 

577 DÉPUTÉS

 

ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DES 10 ET 17 JUIN 2007

Députés de la XIIe législature non réélus ou ne se présentant pas

Liste des députés élus le 10 juin 2007 (premier tour)

Liste des députés élus le 17 juin 2007 (second tour)

Résultats par circonscription

Liste des députés élus les 10 et 17 juin 2007 (à l'issue des deux tours)

Liste des députés par âge

Contentieux des élections

 

VISITES ET CONTACTS

 

CONCOURS ET RECRUTEMENTS

Concours ouverts aux inscriptions, en cours ou prévus

 

MARCHÉS PUBLICS

 

PRESSE

 

LA BOUTIQUE

 

LCP - ASSEMBLÉE NATIONALE