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Ordre du jour

MERCREDI 27 MAI 2015

À  15 heures
1re SEANCE PUBLIQUE

1. Questions au Gouvernement.

2. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (no 2739). - voir le dossier

  • Rapport (no 2792) de M. Christophe Sirugue, au nom de la commission des affaires sociales.
  • Avis (no 2770) de M. Jean-Patrick Gille, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
  • Avis (no 2773) de M. Dominique Lefebvre, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
  • À  21 h 30
    2e SEANCE PUBLIQUE

    Suite de l'ordre du jour de la première séance.