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Ordre du jour

MARDI 24 MAI 2016

À  9 h 30
1re SEANCE PUBLIQUE

Questions orales sans débat :

N° 1458 de M. Sébastien HUYGHE à M. le ministre des finances et des comptes publics : Fusion des unités de douane de Lesquin et Baisieux.

N° 1474 de M. Michel LEFAIT à M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique : Aides de l'État à l'entreprise Arc International.

N° 1482 de Mme Chantal GUITTET à Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion : Accompagnement d'enfants handicapés sur les temps scolaires et non scolaires.

N° 1468 de M. Marc LE FUR à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé : Lutte contre la désertification médicale.

N° 1460 de M. Jean-Louis COSTES à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé : Lutte contre la désertification médicale.

N° 1476 de Mme Corinne ERHEL à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé : Centre de rééducation et de réadaptation de Trestel.

N° 1471 de M. Jean-Jacques COTTEL à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé : Conditions de vie des personnes âgées en milieu rural.

N° 1472 de M. Christophe BOUILLON à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé : Dysfonctionnements du régime social des indépendants.

N° 1467 de M. Jean-Frédéric POISSON à Mme la ministre du logement et de l'habitat durable : Mise en oeuvre de la loi SRU dans les parcs naturels régionaux.

N° 1461 de M. Michel HEINRICH à Mme la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social : Formation des collaborateurs médecins en service de santé au travail.

N° 1462 de M. Julien DIVE à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé : Dysfonctionnements du régime social des indépendants.

N° 1459 de M. Jean LEONETTI à M. le ministre de l'intérieur : Prévention des inondations dans les Alpes-Maritimes.

N° 1483 de M. Franck REYNIER à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement : Situation des arboriculteurs de la Drôme.

N° 1470 de M. David HABIB à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement : Soutien aux filières de l'aval affectées par la crise aviaire.

N° 1463 de M. Pascal THÉVENOT à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement : Gestion des forêts domaniales d'Île-de-France.

N° 1469 de Mme Jeanine DUBIÉ à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement : Pérennité de la production AOP de moutons et reconstruction de l'abattoir de Viella.

N° 1455 de Mme Marie-Jo ZIMMERMANN à M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche : Projet autoroutier A31 bis.

N° 1454 de M. Nicolas SANSU à M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche : Modernisation de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse.

N° 1477 de M. Gérard SEBAOUN à M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche : Exploitation du gypse en Val-d'Oise.

N° 1478 de M. Philippe KEMEL à M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche : Canal Seine-Nord.

N° 1484 de M. Arnaud RICHARD à M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche : Projet de fret ferroviaire Serqueux-Gisors.

N° 1475 de M. Philippe PLISSON à M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche : Voie réservée sur les autoroutes pour les transports en commun.

N° 1481 de M. Marcel ROGEMONT à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : Arrêt du réacteur Orphée.

N° 1457 de M. Christian KERT à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : Modification des statuts de l'École nationale supérieure d'arts et métiers.

N° 1485 de Mme Véronique BESSE à M. le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales.

N° 1456 de M. Jean-Pierre BARBIER à M. le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales : Enjeux financiers des transferts de compétences entre collectivités territoriales.

N° 1465 de M. Jean-Claude BOUCHET à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat : Nuisances sonores liées au survol des parcs naturels régionaux.

N° 1473 de M. Kader ARIF à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat : Valorisation du canal du Midi.

N° 1479 de M. Jean-Luc LAURENT à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat : Projets de construction de deux collèges dans le Val-de-Marne.

N° 1480 de M. Christian ASSAF à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat : Produits insecticides de lutte contre les moustiques.

À  15 heures
2e SEANCE PUBLIQUE

1. Questions au Gouvernement.

2. Explications de vote communes et votes par scrutin public sur le projet de loi organique relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au Conseil supérieur de la magistrature (no 3716) et sur le projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle (no 3726).

3. Débat sur le rapport du comité d'évaluation et de contrôle sur l'impact de la modernisation numérique de l'État.

4. Questions sur la politique agricole du Gouvernement.

À  21 h 30
3e SEANCE PUBLIQUE

Questions sur la politique du Gouvernement en matière d'éducation.