Logo du site de l'Assemblée nationale
Accueil > Les agendas > Ordre du jour

Ordre du jour

Organisation de la discussion des textes

La Feuille jaune
(déroulement prévisionnel de la séance publique : ordre des interventions)

Le feuilleton

La Lettre d'information hebdomadaire de l'Assemblée nationale

La Feuille verte
(calendrier sous forme de tableau des séances publiques)

Le programme de travail des prochaines semaines

Le calendrier prévisionnel de la session

Rubrique des Agendas

 

MARDI 23 MARS 2010

À 15 heures
1re SEANCE PUBLIQUE

1. Questions au Gouvernement.

2. Discussion de la proposition de loi , adoptée par le Sénat, pour le développement des sociétés publiques locales (no 1721). - voir le dossier

  • Rapport (no 2277) de M. Jean-Pierre Schosteck, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
  • 3. Discussion de la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Door, Pierre Morange et Dominique Tian et plusieurs de leurs collègues relative à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les patients atteints d'affections de longue durée (no 2289). - voir le dossier

  • Rapport (no 2347) de M. Dominique Tian, au nom de la commission des affaires sociales.
  • 4. Discussion de la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d'agent sportif (no 944). - voir le dossier

  • Rapport (no 2345) de M. Philippe Boënnec, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
  • À 21 h 30
    2e SEANCE PUBLIQUE

    Suite de l'ordre du jour de la première séance.

     


    Voir aussi :

    - les statistiques de l'activité parlementaire
    - les dossiers législatifs (index général des travaux en séance et en commission)
    - les comptes rendus des débats
    - les scrutins publics
    - les questions au Gouvernement et les questions à un ministre


    © Assemblée nationale