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Agenda des commissions et des organes de contrôle

Rubrique des Agendas

mardi 23 septembre 2014

Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle

à 16 heures, salle 6237 (Développement durable)

- de 16 heures à 17 heures, réunion ouverte à la presse

- table ronde sectorielle « Associations de consommateurs et usagers »

- Mme Corinne Rinaldo, secrétaire confédérale de la CNL (Confédération nationale du Logement) ;

- M. Stéphane Pavlovic, directeur de la CGL (Confédération générale du logement) ;

- M. François Carlier, délégué général de la CLCV (Confédération consommation, logement et cadre de Vie)

- M. Alain Bazot, président d’UFC-Que Choisir, et Mme Béatrice Delpech, UFC-Que Choisir.

à 17 heures, salle 6237 (Développement durable)

- de 17 heures À 18 h 30, réunion ouverte à la presse

- table ronde sectorielle « Action Humanitaire »

- M. Jean-Louis Vielajus, président de Coordination Sud ;

- M. Olivier Lebel, directeur général de Médecins du monde ;

- M. Pierre-Yves Crochet Damais, CCFD (Comité catholique contre la faim et pour le développement) ;

- M. Aurélien Daunay, directeur des affaires financières d’ACTED (Agence d’aide à la coopération technique et au développement) et M. Adrien Tomarchio, directeur de la communication.

à 18 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- de 18 h 30 à 20 heures, réunion ouverte à la presse

- table ronde sectorielle « Sport »

- M. Lionel Boland, président, et M. Aymeric de Tilly, directeur-adjoint de la Ligue du football amateur (Fédération Française de football) ;

- M. Patrice Doctrinal, vice-président de la Fédération Française de rugby ;

- M. Christophe Zajac, directeur des affaires juridiques et institutionnelles de la Fédération Française de basket-ball ;

- M. Bernard Giudicelli, secrétaire général de la Fédération Française de tennis ;

- M. Bernard Amsalem, président de la Fédération Française d’athlétisme.

Groupe de travail sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites

à 16 h 30, salle de réunion du CEC

- audition de M. Pierre Kopp, Professeur à l'université Panthéon-Sorbonne (Paris I).

à 17 h 30, salle de réunion du CEC

- audition de Mme Danièle Jourdain-Menninger, présidente de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA).

Groupe de travail sur le développement des services à la personne

à 15 heures, 8e Bureau

- table ronde sur l'impact des aides publiques aux services à la personne sur l'emploi, en présence de

- M. François Guillaumat-Taillet, chef du département " Politique d'emploi " à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares), accompagné de M. Benoît Ourliac, chef de la mission de l'analyse économique, et de Mme Aurélie Goin, chargée d'études au sein de la mission de l'analyse économique ;

- ·Mme Claire Marbot, administratrice de la direction de la recherche des études et des statistiques (DREES), chercheur au centre de recherches en économie et statistique (CREST) ;

- ·Mme Elodie Alberola, chef de projets du département évaluation des politiques sociales au Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) ;

- ·M. Emmanuel Bretin, sous-directeur des politiques sociales et de l'emploi et à la direction générale du Trésor ;

- ·M. Guillaume Lacroix, adjoint du chef de service tourisme, commerce, artisanat et services, à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS).

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 10 heures, salle 6549 (2e étage)

- table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : " Exposition réelle, exposition virtuelle : quelle place pour le numérique ? ", avec M. Emmanuel Martin, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs, Mme Agnès Saal, présidente de l’Institut national de l'audiovisuel (INA), M. Jean-Baptiste Soufron, secrétaire général du Conseil national du numérique, Mme Mathilde Bras, rapporteur adjoint, Mme Virginia Cruz, membre, et M. Jean-Louis Fréchin, commissaire général de Futur en Seine.

à 15 heures, salle 70-44 (103 rue de l'université)

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Cluzel, président de La Réunion des musées nationaux - Grand Palais (Rmn-GP).

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

à 10 h 30, salle 6351 (Affaires sociales)

- auditions ouvertes à la presse sur " le transport de patient "

- à 10 heures 30

- Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence ;

- à 11 heures 30

- M. Dominique Naëls, secrétaire régional de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la région Nord de France, M. Martial Duru, président départemental des ambulanciers du Nord, M. Christophe Silvie, président des ambulanciers du Pas-de-Calais, M. Xavier Tétu, président de l'Association des transports de secours d'urgence (ATSU), M. Raphaël Zaitziev, ingénieur projet.

mercredi 24 septembre 2014

Commission des finances

à 9 h 30, salle 6350 (Finances)

- projet de décret d’avance, en application de l’article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (avis).

Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France

à 16 h 15, salle 6350 (Finances)

- audition, ouverte à la presse, de M. Éric Hebras, avocat en droit fiscal français et international, associé au cabinet Genesis.

à 17 h 15, salle 6350 (Finances)

- audition, ouverte à la presse, de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l’étranger.

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

à 9 h 30, salle 6241 (Affaires économiques)

- réunion ouverte à la presse : transition énergétique (n° 2188) (rapport).

à 15 heures, salle 6241 (Affaires économiques)

- réunion ouverte à la presse : transition énergétique (n° 2188) (rapport, suite).

à 21 h 30, salle 6241 (Affaires économiques)

- réunion ouverte à la presse : transition énergétique (n° 2188) (rapport, suite).

Mission d'évaluation et de contrôle

à 17 h 30, salle 3 (3 rue Aristide Briand)

- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur

- audition de M. Roger Genêt, directeur général pour la recherche et l’innovation au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 16 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université)

- table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « L’exposition universelle et la sécurité », avec des représentants du ministère de l’intérieur : M. Benoît Trevisani, sous-directeur des services d'incendie et des acteurs du secours, M. Marc Demulsant, adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises, M. Grégory Allione, conseiller sécurité civile du ministre de l’intérieur, et M. François Vallier, chargé de mission auprès du conseiller sécurité civile du ministre de l’intérieur

jeudi 25 septembre 2014

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

à 9 h 30, salle 6241 (Affaires économiques)

- réunion ouverte à la presse : transition énergétique (n° 2188) (rapport, suite).

à 15 heures, salle 6241 (Affaires économiques)

- réunion ouverte à la presse : transition énergétique (n° 2188) (rapport, suite).

à 21 h 30, salle 6241 (Affaires économiques)

- réunion ouverte à la presse : transition énergétique (n° 2188) (rapport, suite).

Office des choix scientifiques

à 9 heures, Sénat (salle Médicis, 15 rue de Vaugirard, Paris 6e)

- audition publique, ouverte à la presse, sur "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?".

vendredi 26 septembre 2014

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

à 9 h 30, salle 6241 (Affaires économiques)

- réunion ouverte à la presse : éventuellement, transition énergétique (n° 2188) (rapport, suite).

à 15 heures, salle 6241 (Affaires économiques)

- réunion ouverte à la presse : éventuellement, transition énergétique (n° 2188) (rapport, suite).

à 21 h 30, salle 6241 (Affaires économiques)

- réunion ouverte à la presse : éventuellement, transition énergétique (n° 2188) (rapport, suite).

mardi 30 septembre 2014

Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité

à 16 h 30, salle 6241 (Affaires économiques)

- nomination du bureau ;

- désignation du rapporteur ;

- échange de vues sur l’organisation des travaux de la commission.

Commission des finances

à 16 h 30, salle (6350 Finances) - Réunion prévisionnelle

- coût de la fermeture anticipée de la centrale nucléaire de Fessenheim (rapport d'information) ;

- école polytechnique (rapport d'information).

mercredi 1er octobre 2014

Commission des affaires culturelles

à 11 heures, salle 6238 (Affaires culturelles)

- élection du président et du bureau de la commission.

Commission des affaires sociales

à 11 heures, salle 6351 (Affaires sociales)

- élection du bureau.

à 16 h 15, salle 6351 (Affaires sociales)

- simplification et développement du travail, de la formation et de l'emploi (n° 2165) (rapport).

Commission des lois

à 11 heures, salle 6242 (Lois)

- réunion ouverte à la presse

- élection du bureau (le bureau se réunira à l'issue de la réunion de la commission) ;

- vote par voie électronique des Français de l'étranger à l'élection présidentielle et à l'élection des représentants au Parlement européen (n° 1291) (rapport) ;

- nomination membres mission d'information.

à 16 h 30, salle 6242 (Lois)

- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la création du service statistique ministériel de la sécurité intérieure.

Commission des affaires culturelles

à 16 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.

Commission des affaires étrangères

à 11 heures - Réunion prévisionnelle

- renouvellement du Bureau de la commission.

Commission des affaires européennes

à 17 heures, salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage - Réunion prévisionnelle

- table ronde, ouverte à la presse, sur « La politique européenne de défense de la biodiversité, dans la perspective de la Conférence des parties à la Convention de la diversité biologique de Pyeongchang ».

Commission de la défense

à 16 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le PLF 2015.

à 18 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Kader Arif, secrétaire d’État aux anciens combattants et à la mémoire, sur le PLF 2015.

Commission des finances

à 11 heures, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- – élection du bureau de la Commission.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

à 16 h 15, 8ème bureau - 1er étage du Palais Bourbon - Réunion prévisionnelle

- audition sur l'accès à la contraception et l'IVG (sous réserve de confirmation).

jeudi 2 octobre 2014

Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

à 9 h 30, salle Lamartine

- audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Charbonnier, directrice du service "Droit du travail", de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM).

à 10 h 30, salle Lamartine

- audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Lerais, directeur de l’Institut de recherche économique et sociale (IRES).

à 11 h 30, salle Lamartine

- audition, ouverte à la presse, de M. Michel Didier, président du Centre d’observation économique et de recherche pour l’expansion de l’économie et le développement des entreprises (Coe-Rexecode), M. Jean-François Ouvrard, directeur des études, et Mme Amandine Brun-Schamme, économiste.

à 14 h 30, salle 6351 (Affaires sociales)

- audition, ouverte à la presse, de de M. Jean-François Poupart, président directeur général de Syndex CFDT, et de M. Pierre Ferracci, président du groupe Alpha.

à 16 heures, salle 6351 (Affaires sociales)

- audition, ouverte à la presse, d’un représentant d’IG Metall.

Groupe de travail sur le développement des services à la personne

à 9 h 30 - Réunion prévisionnelle

- table ronde sur le ciblage des aides publiques aux services à la personne.

mardi 7 octobre 2014

Commission des affaires européennes

à 16 h 30, salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage - Réunion prévisionnelle

- ouverte à la presse

- communication de Mme Marietta Karamanli sur les propositions de directive relatives aux garanties procédurales dans le cadre des procédures pénales et aux recommandations associées ;

- communication de la présidente Danielle Auroi sur la consultation publique de la Commission européenne sur « aucune perte nette de biodiversité » ;

- communication de Mme Isabelle Bruneau sur la consultation publique de la Commission européenne relative au contrôle des concentrations ;

- examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.

Commission de la défense

à 17 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le PLF 2015.

à 18 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- examen, ouvert à la presse, MICEC (rapport d'information).

mercredi 8 octobre 2014

Commission des affaires sociales

à 9 h 30, salle 6351 (Affaires sociales)

- audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Durrleman, président de la 6e chambre de la Cour des comptes, et de Mme Pascale des Mazery, conseillère maître, sur le rapport portant sur la dette des établissements publics de santé.

à 16 h 30, salle 6351 (Affaires sociales)

- audition, ouverte à la presse, du Gouvernement sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (sous réserve de son dépôt).

Commission de la défense

à 9 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le PLF 2015.

à 10 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le PLF 2015.

à 17 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le PLF 2015.

à 18 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Philippe Errera, directeur chargé des affaires stratégiques, sur le PLF 2015.

Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France

à 11 h 30, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- examen du rapport par la commission d’enquête.

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

à 16 h 30 - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Ève Joël, présidente du conseil scientifique de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (sous réserve).

à 17 h 30 - Réunion prévisionnelle

- Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Jeannet, présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM), et M. Didier Charlanne, directeur.

jeudi 9 octobre 2014

Commission des lois

à 9 h 15, salle 6242 (Lois) - Réunion prévisionnelle

- vote par voie électronique des Français de l'étranger à l'élection présidentielle et à l'élection des représentants au Parlement européen (n° 1291) (amendements, art. 88).

Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

à 9 h 30, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Jospin.

à 10 h 30, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne, M. Eric Aubry, membre du groupe de travail de l'Institut Montaigne sur le temps de travail, Mme Angèle Malâtre-Lansac, directrice des études, M. Charles Nicolas, responsable des affaires publiques.

à 11 h 30, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, à confirmer.

Groupe de travail sur le développement des services à la personne

à 9 h 30 - Réunion prévisionnelle

- table ronde sur la structuration et la professionnalisation du secteur des services à la personne.

mardi 14 octobre 2014

Commission des affaires sociales

à 16 h 15, salle 6351 (Affaires sociales)

- examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (sous réserve de son dépôt).

à 21 heures, salle 6351 (Affaires sociales)

- suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (sous réserve de son dépôt).

Commission des affaires culturelles

à 16 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles) - Réunion prévisionnelle

- audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication.

Commission de la défense

à 17 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le PLF 2015.

à 18 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le PLF 2015.

mercredi 15 octobre 2014

Commission des affaires sociales

à 9 h 30, salle 6351 (Affaires sociales)

- suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (sous réserve de son dépôt).

à 16 h 15, salle 6351 (Affaires sociales)

- suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (sous réserve de son dépôt).

à 21 heures, salle 6351 (Affaires sociales)

- suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (sous réserve de son dépôt).

Commission de la défense

à 9 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état major de l’armée de terre, sur le PLF 2015.

à 11 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense, sur le PLF 2015.

à 17 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le PLF 2015.

jeudi 30 octobre 2014

Groupe de travail sur le développement des services à la personne

à 9 h 30 - Réunion prévisionnelle

- table ronde sur l'adéquation entre la demande et l'offre d'aide au maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie.

jeudi 6 novembre 2014

Groupe de travail sur le développement des services à la personne

à 9 heures - Réunion prévisionnelle

- table ronde sur l'organisation et la gouvernance du réseau des services de maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie.