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Agenda des commissions et des organes de contrôle

Rubrique des Agendas

mercredi 3 septembre 2014

Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle

à 15 heures, salle 6238 (Affaires culturelles)

- audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Terrien, président, et Mme Francine Dosseh, magistrate, de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France.

à 16 heures, salle 6238 (Affaires culturelles)

- audition sectorielle « Culture », ouverte à la presse, de

- M. Alain de la Bretesche, président de la COFAC (Coordination des fédérations de culture et de communication), vice-président de la Fédération Patrimoine Environnement ;

- M. Jean-Michel Raingeard, vice-président de la COFAC, président de la Fédération Française des Sociétés d’Amis de Musées ;

- M. Vincent Niqueux, administrateur de la COFAC, directeur général de l’Union Nationale des Jeunesses Musicales de France ;

- M. Jean-Damien Terreaux, administrateur de la COFAC, directeur de la Fédération Française des Écoles de Cirque.

à 17 heures, salle 6238 (Affaires culturelles)

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Benoît Dujol, directeur de la DJEPVA (direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative).

à 18 heures, salle 6238 (Affaires culturelles)

- audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Audebert, chef du bureau des associations et fondations (ministère de l’intérieur).

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 15 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université)

- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Bélaval, président du Centre des monuments nationaux.

à 16 h 30, salle 70-40 (103 rue de l'université)

- audition commune, ouverte à la presse, de

- M. Jean-François Roubaud, président de la CGPME, M. Jean-Eudes du Mesnil du Buisson, secrétaire général, accompagnés de Mme Sandrine Bourgogne ;

- M. Geoffroy Roux de Bézieux, vice-président du MEDEF et président du Pôle économique, fiscal, innovation et numérique, de Mme Céline Micouin, directrice entreprises et société, accompagnés de M. Guillaume Ressot, directeur des affaires publiques.

à 18 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université)

- audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Olivier Bandet, directeur de cabinet du président-directeur général d'Air France.

jeudi 4 septembre 2014

Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

à 10 heures, salle 6351 (Affaires sociales)

- audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Saviane, directrice des ressources humaines du groupe Eram, et de M. Guillaume Noël, directeur du développement social.

à 11 heures, salle 6351 (Affaires sociales)

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant Mme Carole Couvert, présidente de la Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC), M. Franck Mikula, secrétaire national à l’emploi et la formation, et M. Franck Boissart, chargé d’étude, M. Joseph Thouvenel, vice-président confédéral de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), M. Nasser Mansouri-Guilani, responsable du Pôle activités économiques de la Confédération générale du travail (CGT).

Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle

à 9 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles)

- table ronde sectorielle « Associations caritatives », ouverte à la presse, avec

- Mme Florence Delamoye, déléguée générale d’Emmaüs France ;

- Mme Hélène Beck, directrice administration-finances du Secours Catholique ;

- Mme Henriette Steinberg, secrétaire générale du conseil d’administration et secrétaire nationale du Secours Populaire Français, et M. Anthony Marque,

- secrétaire national du Secours Populaire Français ;

- M. Jean-Pierre Caillibot, délégué général adjoint des Petits Frères des Pauvres. ;

- M. Patrick Doutreligne, délégué général de la Fondation Abbé Pierre ;

- M. Olivier Berthe, président des Restos du cœur ;

- M. Pierre-Yves Madignier, président du mouvement ATD Quart Monde.

mardi 9 septembre 2014

Commission des affaires économiques

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques)

- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission spéciale chargée de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188).

Commission des affaires étrangères

à 17 heures, salle 4325 - 33, rue Saint Dominique, 3ème étage

- audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international.

Commission du développement durable

à 14 heures, salle 6237 (Développement durable)

- en application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, candidat à la présidence de l’AFITF, et vote sur la nomination.

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques)

- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission spéciale chargée de l’examen du projet de loi de transition énergétique, sous réserve de sa constitution, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique pour la croissance verte.

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

à 15 h 15, salle 6241 (Affaires économiques)

- examen des candidatures des députés n’appartenant à aucun groupe ;

- nomination du Bureau ;

- désignation des rapporteurs ;

- échange de vues sur les travaux de la commission.

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques)

- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, sur le projet de loi de transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188).

Commission des affaires européennes

à 16 h 30, salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage - Réunion prévisionnelle

- table ronde, ouverte à la presse, sur les négociations du partenariat transatlantique : le point de vue des représentants des entreprises.

mercredi 10 septembre 2014

Commission des affaires économiques

à 9 h 30, salle 6241 (Affaires économiques)

- audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.

Commission des affaires étrangères

à 9 h 30, salle 4223 - 33, rue Saint Dominique, 2ème étage

- examen des projets de loi suivants : - ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses États membres d'une part, et l'Amérique centrale d'autre part (n°2095) - accord avec les États-Unis sur la mise en œuvre de la loi FATCA (n° 2179)

- nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants : - accord avec les Etats-Unis sur la mise en œuvre de la loi FATCA (n° 2179) - accord de partenariat et de coopération UE-Irak (n° 1340) - accord de partenariat pour la coopération culturelle, scientifique et technique et pour le développement entre la France et l'Irak (n° 1339)

à 16 h 30, salle 4223 - 33, rue Saint Dominique, 2ème étage

- audition de Mme Hélène Duchêne, directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, au ministère des affaires étrangères et du développement international, sur le sommet de l'OTAN.

Commission du développement durable

à 9 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- audition, ouverte à la presse, de M. François-Michel Gonnot, Président, et Mme Marie-Christine Dupuis, directrice générale de l’ANDRA.

à 16 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- examen ouvert à la presse

- taxis et voitures de transport avec chauffeur (deuxième lecture) (n° 2186) (rapport).

Commission des finances

à 9 h 30, salle 6350 (Finances)

- projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (amendements) (n° 2148) ;

- projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique en vue d’améliorer le respect des obligations fiscales à l’échelle internationale et de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA ») (avis) (n° 2179).

à 16 h 15, salle 6350 (Finances)

- audition de M. Raoul Briet, président de la 1ère chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d’enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les organismes de gestion agréés.

Commission des affaires européennes

à 8 h 30, salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage - Réunion prévisionnelle

- audition : l’Union européenne à la croisée des chemins.

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 16 h 30, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de représentants de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI), région Paris Île-de-France.

à 18 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Huchon, président de la région Île-de-France.

jeudi 11 septembre 2014

Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

à 9 h 30, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- table ronde, ouverte à la presse, à confirmer.

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 8 h 45, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Hervé Lorenzi, président du Cercle des économistes, et de M. Christian De Boissieu, membre.

à 10 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Martinez, président-directeur du Louvre, et M. Hervé Barbaret, administrateur général, et de M. Éric Spitz, directeur général de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE).

mardi 16 septembre 2014

Commission des affaires économiques

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement.

Commission des affaires étrangères

à 17 heures - Réunion prévisionnelle

- audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique.

Commission des affaires européennes

à 16 h 30, salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage - Réunion prévisionnelle

- consultations publiques engagées par la Commission européenne sur « Aucune perte nette de biodiversité » et sur les règles relatives à l’eau potable (communications).

Commission des finances

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement.

mercredi 17 septembre 2014

Commission des affaires culturelles

à 16 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles)

- audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la rentrée scolaire.

Commission des affaires étrangères

à 9 h 45 - Réunion prévisionnelle

- ratification de l'amendement au protocole de Kyoto (n° 1880).

à 16 h 30 - Réunion prévisionnelle

- Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.

Commission des affaires européennes

à 10 heures, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- réunion interparlementaire sur le projet de parquet européen.

à 14 h 30, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- réunion interparlementaire sur la protection des données personnelles.

Commission de la défense

à 16 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la défense.

Commission des finances

à 11 heures, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de MM. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et Pierre-René Lemas, directeur général, sur l’activité de la Caisse.

à 16 h 15, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Bruno Lasserre, président de l’Autorité de la concurrence, sur l’avis relatif aux conséquences de la privatisation des sociétés d’autoroutes au regard des règles de concurrence.

mardi 23 septembre 2014

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 10 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : " Exposition réelle, exposition virtuelle : quelle place pour le numérique ? "

à 15 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Cluzel, président, La Réunion des musées nationaux - Grand Palais (Rmn-GP).

mercredi 24 septembre 2014

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 16 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- table ronde, ouverte à la presse, " L'exposition universelle et la sécurité " avec des intervenants du ministère de l'intérieur.

jeudi 25 septembre 2014

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 15 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- table ronde, ouverte à la presse, " Le nécessaire consensus territorial ".