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Agenda des commissions et des organes de contrôle

Rubrique des Agendas

mardi 3 mars 2015

Commission des affaires étrangères

à 18 h 15, salle Lamartine

- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes et la commission du développement durable, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la Conférence Climat (COP 21).

Commission des affaires européennes

à 18 h 15, salle Lamartine

- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission du développement durable, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la préparation de la COP 21.

Commission de la défense

à 17 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique)

- audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations en cours.

Commission du développement durable

à 18 h 15, salle Lamartine

- audition, commune avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le bilan de la COP 20 à Lima et la préparation de la COP 21 à Paris.

Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité

à 18 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

Délégation aux outre-mer

à 17 heures, salle 6549 (2e étage du Palais Bourbon).

- audition de Mme Pierrette Crosemarie, membre du Conseil Économique, Social et Environnemental et rapporteure de l'avis sur " la microfinance dans les Outre-mer ", adopté le 10 février 2015.

mercredi 4 mars 2015

Commission des affaires culturelles

à 9 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles)

- garantir le droit d'accès à la restauration scolaire (n° 2518) (rapport).

Commission des affaires économiques

à 9 h 30, salle 6241 (Affaires économiques)

- table ronde sur l’entrée en vigueur de l’obligation d’installation d’un détecteur automatique de fumée dans tous les logements, avec la participation de Mme Camille Chicoteau, conseillère technique chargée du logement au sein du cabinet de Mme Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, M. Vincent Designolle, directeur de cabinet de Mme Nathalie Homobono, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), M. Alain Bazot, président de l’UFC Que Choisir, M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de biens et de responsabilité de la Fédération française des sociétés d’assurances (FFSA), et de M. Régis Cousin, président de la Fédération française des métiers de l’incendie.

Commission des affaires étrangères

à 9 h 45, salle 4223 (33 rue Saint-Dominique, 2e étage)

- réunion sur l'Égypte et son environnement régional.

- examen du projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (lecture définitive).

- nomination de rapporteurs ;

- désignation des membres des nouvelles missions d'information.

à 17 h 15, salle 4223 (33 rue Saint-Dominique, 2e étage)

- audition, ouverte à la presse et commune avec la délégation aux droits des femmes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'action de la France en matière de droits des femmes à l'international.

Commission des affaires européennes

à 16 h 30, salle de la commission (33 rue Saint-Dominique, 3e étage)

- mission aux États-Unis sur les négociations climatiques (communication) ;

- emploi des jeunes (rapport) ;

- plan Juncker de relance de l’investissement et création du Fonds européen pour les investissements stratégiques (communication) ;

- examen de textes européens.

Commission du développement durable

à 9 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- nomination de rapporteurs ;

- audition de M. Jacques Repussard, directeur de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN).

Commission des lois

à 9 h 30, salle 6242 (Lois)

- nomination de rapporteurs ;

- étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité (n° 61) (rapport) ;

- assouplir le mécanisme dit du "droit d'option départemental" (n° 2520) (rapport) ;

- connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation (n° 2521) (rapport).

Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes

à 8 h 45, salle 6566 (Lois)

- audition du Général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale.

Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques)

- échange de vues et adoption du rapport.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

à 17 h 15, salle 4223 (33 rue Saint-Dominique)

- audition, commune avec la commission des affaires étrangères, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l’action de la France en matière de droits des femmes à l’international.

Mission d'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale

à 17 heures, salle de réunion du CEC

- audition de Mme Catherine Moisan, directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

à 18 heures, salle de réunion du CEC

- audition de Mme Florence Robine, directrice générale de l'enseignement scolaire, accompagnée de M. Roger Vrand, sous-directeur de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives.

Mission d'évaluation et de contrôle

à 14 heures, salle de la commission des Finances

- auditions, ouvertes à la presse, sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements :

- à 14 heures : - M. André Marcon, président de CCI France

- à 15 heures : - M. Julien Alix, conseiller budgétaire du cabinet du Secrétaire d’État chargé du budget

- à 16 heures : - M. Jean-Philippe Espic, conseiller chargé du commerce et réseaux consulaires, et de M. David Parlongue, conseiller chargé du financement des entreprises et du logement, du cabinet de la secrétaire d’État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

Office des choix scientifiques

à 17 h 30, salle 7040 (Assemblée Nationale)

- prise d’acte de la démission d’un membre de l’OPECST et de la désignation de son remplaçant ;

- nomination de deux membres de l’OPECST au Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle.

- examen du rapport d’évaluation, prévu par l’article L.1412-1-1 du Code de la santé publique, sur les conditions du débat public relatif à la fin de vie, de M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l’OPECST, et M. Bruno Sido, sénateur, Premier vice-président.

jeudi 5 mars 2015

Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes

à 8 h 30, 6242 (Lois)

- à 8 h 30 : audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, accompagné de M. Evence Richard, directeur de la protection et de la sécurité de l’État ;

- à 9 h 30 : audition de M. Dalil Boubakeur, président du Conseil français du culte musulman ;

- à 10 h 30 : audition de M. Moulay El Hassan El Alaoui Talibi, aumônier national musulman des prisons ;

- à 11 h 30 : audition de M. Mohamed Zaïdouni, Président du conseil régional du culte musulman de Bretagne, aumônier au centre pénitentiaire de Rennes.

Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens

à 8 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant cinq commandants (Belgacimi, Gomez, Guillou, Le Mabec, Le Mouel) de groupements de gendarmerie mobile étant intervenus à Notre-Dame-des-Landes

à 10 heures, salle 6237 (Développement durable)

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant cinq commandants (Durier, Gerber, Herchy, Herrmann, Lenoble) de groupements de gendarmerie mobile étant intervenus à Notre-Dame-des-Landes.

Mission d'évaluation de la politique d'accueil touristique

à 8 h 30, salle de réunion du CEC

- audition de M. Christian Mantei, directeur général, accompagné de M. Philippe Maud’hui, directeur Ingénierie et développement, Atout France.

à 9 h 30, salle de réunion du CEC

- audition de M. Hervé Becam, vice-président confédéral de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH), accompagné de Mme Gaëlle Missonier, attachée de presse.

à 10 h 30, salle de réunion du CEC

- audition de M. Vincent Wermus, président de l'Union nationale pour la promotion et le développement de la location de vacances (UNPLV), accompagné de Mme Dorothée Dayraut Jullian, directrice du département affaires publiques, Grayling France, et de Mme Nathalie Batelli, vice-présidente de Clévacances-France.

Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance

à 10 heures, salle 6350 (Finances)

- à 10 heures : - audition, ouverte à la presse, de M. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations

- à 11 h 30 : - audition, ouverte à la presse, de M. Bertrand Finet, directeur exécutif Fonds propres PME et de M. Jean-Yves Gilet, direction ETI et grandes entreprises, de Bpifrance

mardi 10 mars 2015

Commission des affaires économiques

à 17 heures, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Tim Gollin, futur président exécutif du groupe Arc International, M. Didier Riebel, futur directeur général du groupe Arc International, et M. Timothée Durand, directeur général d’Arc Europe ;

- devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (avis) (n° 2578).

Commission des affaires européennes

à 17 heures, salle Lamartine, immeuble Chaban-Delmas, 101 rue de l'Université - Réunion prévisionnelle

- audition, non ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, sur le conseil des ministres Justice Affaires intérieures des 12 et 13 mars 2015.

Commission des affaires sociales

à 14 h 45, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle

- nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (amendements, art. 88).

Commission de la défense

à 17 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Alain Coroir, délégué aux réserves de la gendarmerie nationale.

Commission du développement durable

à 17 heures, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Thierry Tuot, conseiller d’État, sur la réforme du code minier ;

- réforme du code minier (rapport d'information).

Commission des lois

à 16 h 30, salle 4325 (33 rue Saint-Dominique, 3e étage) - Réunion prévisionnelle

- audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, avant le conseil des ministres Justice et Affaires Intérieures des 12 et 13 mars 2015.

Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes

à 10 h 30, 6242 (Lois) - Réunion prévisionnelle

- à 10 h 30 : table ronde réunissant les syndicats des personnels actifs de la police.

Mission d'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale

à 17 heures - Réunion prévisionnelle

- auditions de représentants d'organisations syndicales.

Office des choix scientifiques

à 17 h 30, Sénat, salle Médicis, 15 rue de Vaugirard - Réunion prévisionnelle

- présentation du rapport du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) par son président, M. Didier Houssin.

mercredi 11 mars 2015

Commission des affaires économiques

à 9 h 30, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Patrick Kron, président-directeur général du groupe Alstom, et de M. Jérôme Pécresse, président d’Alstom Renewable Power et vice-président exécutif d’Alstom.

à 16 h 30, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- audition conjointe de Mme Clara Gaymard, présidente de General Electric France, et de M. Mark Hutchinson, dirigeant de General Electric en charge de l’intégration des actifs énergie d'Alstom.

à 18 h 15, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- audition conjointe de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, de M. Régis Turrini, directeur général de l'Agence des participations de l'État, et de M. Pascal Faure, directeur général des entreprises au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique sur le rachat du pôle énergie d'Alstom par General Electric.

Commission des affaires étrangères

à 16 h 30 - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières.

Commission de la défense

à 9 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Patrick Destremau, adjoint au sous-chef d’état-major soutien de l’état-major des armées, délégué interarmées aux réserves.

Commission du développement durable

à 9 h 30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre (avis) (n° 2578).

Commission des lois

à 10 heures, salle 6242 (Lois) - Réunion prévisionnelle

- – devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre (n° 2578) (rapport) ;

- – nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (n° 2055 rectifié) (rapport).

Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes

à 8 h 45, salle 6550 (2e étage) - Réunion prévisionnelle

- – audition à confirmer

Mission d'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale

à 17 heures - Réunion prévisionnelle

- auditions de représentants d'organisations syndicales.

jeudi 12 mars 2015

Commission des lois

à 9 h 15, salle 6242 (Lois) - Réunion prévisionnelle

- obligation de neutralité à certaines personnes ou structures privées accueillant des mineurs et à assurer le respect du principe de laïcité (n° 61) (Amendements, art. 88) ;

- – assouplir le mécanisme dit du « droit d’option départemental » (n° 2520) (Amendements, art. 88) ;

- – connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation (n° 2521) (Amendements, art. 88).

lundi 16 mars 2015

Commission du développement durable

à 15 h 30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- biodiversité (n° 2064) (amendements, art. 88)

mardi 17 mars 2015

Commission des affaires étrangères

à 16 h 15 - Réunion prévisionnelle

- examen d'un projet de loi.

à 17 heures - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Mathias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international.

Commission des affaires européennes

à 17 heures, salle de la commission (33 rue Saint-Dominique, 3e étage) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF.

Commission des affaires sociales

à 16 heures, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle

- audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).

à 21 h 30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle

- santé (n° 2302) (rapport).

Commission de la défense

à 17 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement.

mercredi 18 mars 2015

Commission des affaires étrangères

à 9 h 30 - Réunion prévisionnelle

- présentation du rapport d'information sur le Proche et Moyen-Orient.

Commission des affaires européennes

à 16 h 30, salle de la commission (33 rue Saint-Dominique, 3e étage) - Réunion prévisionnelle

- table ronde sur la Grèce et la zone euro.

Commission des affaires sociales

à 9 h 30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle

- santé (n° 2302) (suite rapport).

à 16 heures, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle

- santé (n° 2302) (suite rapport).

à 21 h 30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle

- santé (n° 2302) (suite rapport).

Commission de la défense

à 9 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état major de l’armée de terre.

à 16 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. François Chérèque, président de l’Agence du service civique.

Commission du développement durable

à 9 h 30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- table ronde sur la candidature de la France à l’Exposition universelle 2025 « ExpoFrance 2025 : un enjeu de dynamisation des territoires dans la mondialisation ».

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

à 14 heures, salle 6566 (Lois) - Réunion prévisionnelle

- audition.

jeudi 19 mars 2015

Commission des affaires sociales

à 9 h 30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle

- santé (n °2302) (suite rapport).

à 15 heures, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle

- santé (n° 2302) (suite rapport).

à 21 h 30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle

- santé (n° 2302) (suite rapport).

Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens

à 8 h 30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Eyraud, porte-parole de la Fédération Droit au logement.

à 9 h 30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Torselli, représentant l’Assemblée des blessés, des familles et des collectifs contre les violences policières, et du Docteur Stéphanie Leveque.

à 10 heures, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Jobard, directeur de recherches au CNRS, actuellement en poste au Centre de recherches Marc Bloch à Berlin.

mardi 24 mars 2015

Commission des affaires étrangères

à 17 heures - Réunion prévisionnelle

- audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française du développement (AFD).

Commission du développement durable

à 17 heures, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- table ronde sur les déchets de chantiers liés au Grand Paris.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

à 17 heures, salle 6566 (Lois) - Réunion prévisionnelle

- audition.

mercredi 25 mars 2015

Commission des affaires étrangères

à 9 h 45 - Réunion prévisionnelle

- présentation du rapport d'information sur les nouvelles données de la géopolitique de l'énergie.

à 17 heures - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international.

Commission du développement durable

à 9 h 30, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- table ronde sur les conséquences des changements climatiques outremer.

jeudi 26 mars 2015

Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens

à 8 h 30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Christian Lambert, préfet hors classe.

à 10 heures, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. François Molins, procureur de la République de Paris.

mardi 31 mars 2015

Commission du développement durable

à 17 heures, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES).

Office des choix scientifiques

à 14 heures, Sénat, Grande salle Delavigne, 4 rue Casimir Delavigne - Réunion prévisionnelle

- septième session du partenariat avec l'Académie des sciences, suivie d'un dîner.

mercredi 1er avril 2015

Office des choix scientifiques

à 9 h 30, Assemblée nationale - Réunion prévisionnelle

- suite de la septième session du partenariat avec l'Académie des sciences, suivie d'un déjeuner.

mercredi 15 avril 2015

Office des choix scientifiques

à 16 h 30, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).

mercredi 20 mai 2015

Office des choix scientifiques

à 9 heures, Assemblée ou Sénat - Réunion prévisionnelle

- audition du Comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies.

mercredi 17 juin 2015

Office des choix scientifiques

à 17 heures, Assemblée nationale, salle 7040, 103 RU -2 - Réunion prévisionnelle

- présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2).