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Agenda des commissions et des organes de contrôle

Rubrique des Agendas

mercredi 27 août 2014

Commission des affaires étrangères

à 12 h 15, Salle Lamartine

- audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation en Irak.

Commission de la défense

à 12 h 15, salle Lamartine

- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation en Irak.

mercredi 3 septembre 2014

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 15 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université)

- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Bélaval, président du Centre des monuments nationaux.

à 16 h 30, salle 70-40 (103 rue de l'université)

- audition commune, ouverte à la presse, de

- M. Jean-François Roubaud, président de la CGPME, M. Jean-Eudes du Mesnil du Buisson, secrétaire général, accompagnés de Mme Sandrine Bourgogne ;

- M. Geoffroy Roux de Bézieux, vice-président du MEDEF et président du Pôle économique, fiscal, innovation et numérique, de Mme Céline Micouin, directrice entreprises et société, accompagnés de M. Guillaume Ressot, directeur des affaires publiques.

à 18 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université)

- audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Olivier Bandet, directeur de cabinet du président-directeur général d'Air France.

mardi 9 septembre 2014

Commission des affaires économiques

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques)

- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission spéciale chargée de l’examen du projet de loi de transition énergétique, sous réserve de sa constitution, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le projet de loi de transition énergétique (sous réserve de son dépôt).

Commission du développement durable

à 14 heures, salle 6237 (Développement durable)

- en application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, candidat à la présidence de l’AFITF, et vote sur la nomination.

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques)

- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission spéciale chargée de l’examen du projet de loi de transition énergétique, sous réserve de sa constitution, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique.

Commission des affaires européennes

à 16 h 30, salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage - Réunion prévisionnelle

- table ronde, ouverte à la presse, sur les négociations du partenariat transatlantique : le point de vue des représentants des entreprises.

mercredi 10 septembre 2014

Commission des affaires économiques

à 9 h 30, salle 6241 (Affaires économiques)

- audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.

Commission du développement durable

à 9 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- audition, ouverte à la presse, de M. François-Michel Gonnot, Président, et Mme Marie-Christine Dupuis, directrice générale de l’ANDRA.

à 16 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- examen ouvert à la presse

- taxis et voitures de transport avec chauffeur (deuxième lecture) (n° 2186) (rapport).

Commission des finances

à 9 h 30, salle 6350 (Finances)

- projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (amendements) (n° 2148) ;

- projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique en vue d’améliorer le respect des obligations fiscales à l’échelle internationale et de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA ») (avis) (n° 2179).

à 16 h 15, salle 6350 (Finances)

- audition de M. Raoul Briet, président de la 1ère chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d’enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les organismes de gestion agréés.

Commission des affaires européennes

à 8 h 30, salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage - Réunion prévisionnelle

- audition : l’Union européenne à la croisée des chemins.

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 16 h 30, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de représentants de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI), région Paris Île-de-France.

à 18 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Huchon, président de la région Île-de-France.

jeudi 11 septembre 2014

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 8 h 45, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Hervé Lorenzi, président du Cercle des économistes, et de M. Christian De Boissieu, membre.

à 10 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Martinez, président-directeur du Louvre, et M. Hervé Barbaret, administrateur général, et de M. Éric Spitz, directeur général de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE).

mardi 16 septembre 2014

Commission des affaires économiques

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement.

Commission des affaires européennes

à 16 h 30, salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage - Réunion prévisionnelle

- consultations publiques engagées par la Commission européenne sur « Aucune perte nette de biodiversité » et sur les règles relatives à l’eau potable (communications).

Commission des finances

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement.

mercredi 17 septembre 2014

Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France

à 16 h 15, salle 4325 (33 rue St Dominique)

- audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d’État chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger (auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international).

Commission des affaires européennes

à 10 heures, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- réunion interparlementaire sur le projet de parquet européen.

à 14 h 30, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- réunion interparlementaire sur la protection des données personnelles.

Commission de la défense

à 16 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique, 1er étage) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la défense.

Commission des finances

à 11 heures, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de MM. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et Pierre-René Lemas, directeur général, sur l’activité de la Caisse.

à 16 h 15, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Bruno Lasserre, président de l’Autorité de la concurrence, sur l’avis relatif aux conséquences de la privatisation des sociétés d’autoroutes au regard des règles de concurrence.

mardi 23 septembre 2014

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 10 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : " Exposition réelle, exposition virtuelle : quelle place pour le numérique ? "

à 15 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Cluzel, président, La Réunion des musées nationaux - Grand Palais (Rmn-GP).

mercredi 24 septembre 2014

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 16 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- table ronde, ouverte à la presse, " L'exposition universelle et la sécurité " avec des intervenants du ministère de l'intérieur.

jeudi 25 septembre 2014

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

à 15 heures, salle 70-40 (103 rue de l'université) - Réunion prévisionnelle

- table ronde, ouverte à la presse, " Le nécessaire consensus territorial ".