Commission des affaires culturelles et de l'éducation
10 h 30 (salle de la commission, n° 6238 - Palais-Bourbon, 2e sous-sol) :
- nomination d'un rapporteur ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée, sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France.
16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Irina Bokova, directrice générale de l'Unesco.
Commission des affaires économiques
10 heures (Salle 6241 (Affaires économiques)) :
- entrepreneur individuel à responsabilité limitée (n° 2265) (rapport).
16 h 15 (Salle 6241 (Affaires économiques)) :
- entrepreneur individuel à responsabilité limitée (n° 2265) (rapport, suite).
Commission des affaires étrangères
9 h 30 (salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- communication de M. Jean-Claude Mignon sur la réforme du Conseil de l'Europe et l'avenir de la Cour européenne des droits de l'homme (ouverte à la presse).
10 h 30 (salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Withol de Wenden, directrice de recherches au CNRS et responsable, au Centre d'études et de recherches internationales (CERI), du programme migrations et relations internationales.
16 h 30 (salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Irina Bokova, directrice générale de l'Unesco.
Commission des affaires européennes
16 h 15 (salle de la Commission, 3e étage du 33 rue Saint-Dominique) :
- avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer (PTOM) (rapport d'information);
- " stratégie UE 2020 " (communication);
- usage de l'anglais dans le transport maritime (communication);
- examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Commission des affaires sociales
10 heures (Salle de la commission) :
- nomination rapporteur ;
- allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie (n°2225) (deuxième lecture) (rapport).
10 h 45 (Salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Alain Grimfeld, pressenti pour être reconduit à la présidence du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé.
Commission de la défense nationale et des forces armées
10 heures (Salle 4123 (33 rue St Dominique)) :
- audition du colonel Jean-François Martini, commandant de la brigade OMLT (Operational Mentoring Laison Team) en Afghanistan d'avril à novembre 2009.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
9 h 30 (Salle 6237 (Développement durable)) :
- engagement national pour l'environnement (n° 1965, titre IV).
16 h 15 (Salle 6237 (Développement durable)) :
- engagement national pour l'environnement (n° 1965, suite titre IV).
21 h 30 (Salle 6237 (Développement durable)) :
- engagement national pour l'environnement (n° 1965, suite titre IV).
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
10 heures ( Salle de la Commission) :
- nomination de rapporteurs ;
- améliorer l'indemnisation des victimes de dommages corporels à la suite d'un accident de la circulation (n° 2055) (rapport).
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
11 h 30 (salle 6242 - 2e sous-sol) :
- nomination d'un rapporteur ;
- harmonisation des législations européennes et clause de l'Européenne la plus favorisée (n° 2261 ) (rapport).
JEUDI 11 FÉVRIER 2010
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 h 30 (Salle Lamartine) :
- auditions, ouvertes à la presse et au public, sur le fonctionnement de l'hôpital.
- 9 heures 30 : M. Benoît Leclercq, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, M. Paul Castel, directeur général des Hospices civils de Lyon et président de la Conférence des directeurs généraux de centres hospitaliers régionaux et universitaires, M. Jean-Pierre Dewitte, directeur général du Centre hospitalier universitaire de Poitiers, et M. Denis Fréchou, président de la Conférence nationale des directeurs des centres hospitaliers ;
- 10 heures 30 : M. Pierre Boissier, chef de l'Inspection générale des affaires sociales, Mme Françoise Lalande et M. Christophe Lannelongue, inspecteurs généraux des affaires sociales, et M. Denis Debrosse, conseiller général des établissements de santé ;
- 11 heures 30 : M. Alain Destée, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires, M. Francis Fellinger, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers, M. Didier Gaillard, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des établissements de santé privés à but non lucratif, M. Jean-Pierre Genet, président d'honneur, M. Marc Hayat, vice-président, et M. Jean Halligon, ancien président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement de l'hospitalisation privée.
Groupe de travail sur les autorités administratives indépendantes (CEC)
9 heures (3e bureau) :
- audition de M. Louis Schweitzer, président de la HALDE.
10 heures (3e bureau) :
- audition de M. Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État.
JEUDI 18 FÉVRIER 2010
Mission d'évaluation et de contrôle
9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur l'enseignement français à l'étranger :
- à 9 h 30 : M. Yves Aubin de la Messuzière, président de la Mission laïque française ;
- à 11 heures : M. Stéphane Romatet, directeur général de l'Administration et de la modernisation au ministère des Affaires étrangères et européennes, et M. François Saint-Paul, directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire.
Ordre du jour prévisionnel
MARDI 16 FÉVRIER 2010
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
17 heures :
- table ronde, ouverte à la presse, sur l'avenir des télévisions locales.
Commission des affaires étrangères
16 h 30 :
- audition de M. Miguel Angel Moratinos, ministre des affaires étrangères et de la coopération du Royaume d'Espagne.
Commission des affaires européennes
16 h 30 (salle de la Commission, 3e étage du 33 rue Saint-Dominique) :
- réunion conjointe avec la Commission des affaires européennes du Sénat et avec les membres français du Parlement européen (thèmes principaux : mise en place des nouvelles institutions européennes ; suite de la Conférence de Copenhague ; stratégie UE 2020) (ouvert à la presse).
Commission des affaires sociales
16 h 30 :
- gestion de la campagne de vaccination de la grippe A (n°2214).
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
9 h 15 (Salle 6564 (Lois)) :
- organisation du débat public sur les problèmes éthiques et les questions de société (n° 2211) (amendements, art. 88).
14 h 45 (Salle 6564 (Lois) ) :
- modifier la procédure de huis clos devant la cour d'assises des mineurs (n° 1816) (amendements, art. 88).
MERCREDI 17 FÉVRIER 2010
Commission des affaires économiques
10 h 30 (Salle 6241 (Affaires économiques)) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit, Président du Comité exécutif de la médiation.
- audition de M. Daniel Shek, ambassadeur d'Israël en France.
Commission des affaires sociales
9 h 30 :
- audition de M. Bertrand Fragonard, suppléant du président du conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport relatif aux prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée (octobre 2009).
16 h 30 :
- audition de M. John Martin, directeur de l'emploi, du travail et des affaires sociales à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
9 h 30 (Salle 6237 (Développement durable)) :
- engagement national pour l'environnement (n° 1965, titre II)
16 h 15 (Salle 6237 (Développement durable)) :
- engagement national pour l'environnement (n° 1965, suite titre II).
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
10 heures (salle 6242 - 2e sous-sol) :
- mandat des membres du Conseil supérieur de la magistrature (n° 2266) (rapport) ;
- Conseil économique, social et environnemental (n° 1891) (rapport) ;
- engagement national pour l'environnement (n° 1965) (avis).
JEUDI 18 FÉVRIER 2010
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
9 h 15 (Salle 6564 (Lois) ) :
- harmonisation des législations européennes et clause de l'Européenne la plus favorisée(n° 2261) (amendements, art. 88).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 h 30 (Salle Lamartine) :
- auditions, ouvertes à la presse et au public, sur « le fonctionnement de l'hôpital » :
- 9 heures 30 : M. Frédéric van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés et de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie ;
- 10 heures 30 : M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé et des sports ;
- 11 heures 30 : M. Benjamin Maurice, directeur de la Mission sur la tarification à l'activité au ministère de la santé et des sport.
MARDI 23 FÉVRIER 2010
Commission des affaires étrangères
17 h 15 :
- audition de Mme Hind Khoury, déléguée générale de Palestine en France.
Commission des affaires sociales
16 h 30 :
- audition de M. Louis Chauvel, sociologue et professeur à Sciences-Po Paris.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
16 h 15 (Salle 6237 (Développement durable)) :
- engagement national pour l'environnement, titres III et IV (n° 1965).
Mission d'évaluation et de contrôle
10 heures (salle 6549) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur le crédit d'impôt recherche.
16 h 15 (salle 6549) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur le crédit d'impôt recherche.
MERCREDI 24 FÉVRIER 2010
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
10 h 30 :
- audition, ouverte à la presse, de M. Marc Tessier, sur le rapport au ministre de la culture et de la communication de la mission sur la numérisation du patrimoine écrit.
16 h 15 :
- communication de Mme Françoise Guégot sur son rapport au premier ministre sur le développement de l'orientation professionnelle tout au long de la vie (réunion commune avec la commission des affaires sociales).
Commission des affaires économiques
9 h 30 (Salle 6241 (Affaires économiques)) :
- modernisation de l'économie (rapport, application de la loi n° 2008-776) (réunion ouverte à la presse).
16 h 15 (Salle 6241 (Affaires économiques)) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Devedjian, ministre, auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance.
Commission des affaires étrangères
10 heures :
- examen de divers projets de loi.
Commission des affaires européennes
16 h 15 (salle de la Commission, 3e étage du 33 rue Saint-Dominique) :
- rapport d'information de Mme Odile Saugues sur les aides aux aéroports régionaux et les taxes de sûreté des aéroports.
Commission de la défense nationale et des forces armées
10 heures (Salle 4123 (33 rue St Dominique)) :
- audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le programme A400M.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
9 h 30 (Salle 6237 (Développement durable)) :
- engagement national pour l'environnement, suite examen titres III et IV (n° 1965).
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
9 heures (Salle de la Commission) :
- audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, sur les nouvelles modalités de supervision du secteur financier.
16 h 15 (Salle de la Commission) :
- réseaux consulaires, commerce, artisanat et services (n° 1889) (avis).
JEUDI 25 FÉVRIER 2010
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
11 heures (salons de l'hôtel de Lassay) :
- propositions d'inscription à l'ordre du jour de la prochaine semaine de contrôle (du 26 au 30 avril 2010) ;
- désignation de rapporteurs.
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
14 h 30 (Salle 6549 (2e étage)) :
- protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes (n° 2121) (amendements, art. 88).
JEUDI 4 MARS 2010
Mission d'évaluation et de contrôle
9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur l'enseignement français à l'étranger :
- à 9 h 30 : associations représentatives de Français de l'étranger ;
- à 11 heures : M. Christian Masset, directeur général de la Mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des Affaires étrangères et européennes, Mme Delphine Borione, directrice de la Politique culturelle et du français au ministère des Affaires étrangères et européennes, M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'Enseignement scolaire au ministère de l'Éducation nationale et M. François Perret, doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale.
MARDI 9 MARS 2010
Mission d'évaluation et de contrôle
16 heures (salle 6549) :
- auditions de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les recettes budgétaires exceptionnelles de la Défense.
JEUDI 11 MARS 2010
Mission d'évaluation et de contrôle
9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur l'enseignement français à l'étranger :
- à 9 h 30 : M. Jean-Claude Jacq, secrétaire général de la Fondation Alliance française ;
- à 11 heures : Mme Anne-Marie Descotes, directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE).
JEUDI 18 MARS 2010
Mission d'évaluation et de contrôle
9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur l'enseignement français à l'étranger.
MERCREDI 24 MARS 2010
Commission des affaires étrangères
16 h 30 :
- audition de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire.
JEUDI 25 MARS 2010
Mission d'évaluation et de contrôle
9 heures (salle de la commission des Finances) :
- auditions de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les recettes budgétaires exceptionnelles de la Défense.
MARDI 30 MARS 2010
Mission d'évaluation et de contrôle
18 heures (salle 6549) :
- auditions de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les recettes budgétaires exceptionnelles de la Défense.
MERCREDI 31 MARS 2010
Commission des affaires étrangères
10 heures :
- audition de M. Rick Mc Donell, secrétaire exécutif du Groupe d'action financière (GAFI).
MARDI 6 AVRIL 2010
Mission d'évaluation et de contrôle
10 heures (salle 6549) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur le crédit d'impôt recherche.
16 heures (salle 6549) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur le crédit d'impôt recherche.
JEUDI 8 AVRIL 2010
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
11 heures (salons de l'hôtel de Lassay) :
- propositions d'inscription à l'ordre du jour de la prochaine semaine de contrôle (du 17 au 21 mai 2010) ;
- évaluation de l'application du principe de précaution (rapport).
Mission d'évaluation et de contrôle
9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- auditions de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les recettes budgétaires exceptionnelles de la Défense.
OFFICES PARLEMENTAIRES
Réunions
MERCREDI 17 FÉVRIER 2010
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
17 heures (101, rue de l'Université - Bât F - Salle 70 40 - niveau -2) :
- présentation du rapport d'étape de M. Jean-Pierre Door, député, et Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice, sur « la mutation des virus et la gestion des pandémies » ;
- éventuellement, désignation des membres du Conseil scientifique ;
