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Agenda des commissions et des organes de contrôle

Rubrique des Agendas

mardi 8 septembre 2015

Commission des affaires étrangères

à 14 h 30, salle n° 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2ème étage

- audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la Défense et de la Sécurité nationale, sur l'accord entre la France et la Russie relatif à l'annulation de la vente des bâtiments de type Mistral (projet de loi n° 3039 qui sera examiné par la commission des affaires étrangères le mardi 15 septembre 2015).

Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI

à 13 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles)

- de 13 h 30 à 15 heures : - audition de M. Antoine Homé, secrétaire général de l’Association des Petites Villes de France

à 16 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles)

- de 16 h 30 à 18 heures : - audition de M. Jean-François Debat, président délégué de Villes de France, et de M. Jacques Lamblin, membre du conseil d’administration de Villes de France

à 18 heures, salle 6238 (Affaires culturelles)

- de 18 heures à 19 h 30 : - audition de M. Patrick Bessac, vice-président de l’Association des Maires Ville & Banlieue de France

Mission d'évaluation et de contrôle

à 16 h 30, salle 6350 (Finances)

- MEC Francophonie, auditions ouvertes à la presse, de Mme Annick Girardin, secrétaire d’État au développement et à la francophonie puis de M. Didier Le Bot, secrétaire général administratif de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF).

mercredi 9 septembre 2015

Commission du développement durable

à 9 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- nomination d’un rapporteur (n° 2964) ;

- nomination d’un rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2016 ;

- diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 2982).

à 15 heures, salle 6237 (Développement durable)

- éventuellement : diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 2982).

Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI

à 10 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles)

- de 10 h 30 à 12 heures : - audition de M. Michel Klopfer, Cabinet Michel Klopfer

à 16 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles)

- de 16 h 30 à 18 heures : - audition de M. Thomas Rougier, directeur des études, La Banque Postale Collectivités Locales

à 18 heures, salle 6238 (Affaires culturelles)

- de 18 heures à 19 h 30 : - audition de Mme Agnès Verdier-Molinié, directrice de la Fondation iFRAP, et de M. Samuel-Frédéric Servière, consultant à l’iFRAP

mardi 15 septembre 2015

Commission des affaires économiques

à 15 heures, salle 6241 (Affaires économiques)

- mise en œuvre des contrôles de l’État dans les exploitations agricoles (rapport).

Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance

à 15 heures, salle 6350 (Finances)

- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique.

Commission des affaires étrangères

à 16 h 15 - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international ;

- approbation de l'accord France-Russie sur les bâtiments de projection et de commandement (n° 3039).

Commission du développement durable

à 17 heures, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Philippe Yvin, candidat au poste de président-directeur général de la société du Grand Paris (SGP).

mercredi 16 septembre 2015

Commission des affaires culturelles

à 9 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles)

- création, architecture et patrimoine (n° 2954) (rapport).

à 16 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles)

- création, architecture et patrimoine (n° 2954) (suite rapport).

à 21 heures, salle 6238 (Affaires culturelles)

- éventuellement, création, architecture et patrimoine (n° 2954) (suite rapport).

Commission des affaires économiques

à 17 heures, salle 6241 (Affaires économiques)

- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l’étranger.

Commission de la défense

à 10 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique)

- audition de son Excellence M. Andrzej Byrt, ambassadeur de la République de Pologne en France.

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

à 14 heures, salle 6351 (Affaires sociales)

- audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, sur " la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles.

Commission des affaires étrangères

à 9 h 45 - Réunion prévisionnelle

- examen de projets de loi.

à 17 heures - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international.

Commission des affaires européennes

à 17 heures, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Matthias Fekl, Secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires économiques.

Commission du développement durable

à 9 h 30, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- audition, commune avec la commission des finances, de MM. Michel Destot et Michel Bouvard, sur le rapport sur le financement de la liaison ferroviaire Lyon – Turin.

à 14 h 30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 2982) (amendements, art. 88).

Commission des finances

à 9 h 30, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de parlementaires chargés par le Gouvernement d’une mission temporaire auprès du secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche et du secrétaire d’État chargé du budget, sur le financement du projet Lyon-Turin.

à 11 heures, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- examen du rapport de la mission d’information sur l’investissement productif de long terme (MM. Christophe Caresche et Olivier Carré, rapporteurs)

mardi 29 septembre 2015

Commission des affaires économiques

à 15 heures, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- mission d'information sur la filière forêt-bois (rapport).

Commission du développement durable

à 17 heures, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- en application de l’article 13 de la Constitution : - audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat au poste de président-directeur général de Météo France - vote sur cette nomination (non ouvert à la presse)

mercredi 30 septembre 2015

Commission des affaires économiques

à 9 h 30, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- table ronde réunissant les fondateurs et/ou présidents de quelques grandes réussites françaises de l’économie numérique, avec la participation de : M. Éric Carreel, président et co-fondateur de Withings, Mme Céline Lazorthes, présidente et fondatrice de Leetchi, M. Frédéric Mazzella, fondateur et président de Blablacar et M. Ludovic Le Moan, fondateur et président de Sigfox.

à 16 h 15, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- table ronde réunissant des représentants des syndicats d’Alcatel.

Commission de la défense

à 16 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2016.

mardi 6 octobre 2015

Commission de la défense

à 17 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État chargé des Anciens combattants et de la Mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2016.

mercredi 7 octobre 2015

Commission de la défense

à 9 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2016.

à 16 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2016.

jeudi 8 octobre 2015

Commission de la défense

à 9 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats des personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016.

à 15 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2016.

mardi 13 octobre 2015

Commission de la défense

à 16 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2016.

à 18 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2016.

jeudi 15 octobre 2015

Commission de la défense

à 9 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2016.

à 11 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2016.

à 15 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2016.

mardi 20 octobre 2015

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

à 17 heures - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), de M. Pascal Cormery, président de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA), et M. Michel Brault, directeur général, et de M. Gérard Quévillon, président du Régime social des indépendants (RSI), et M. Stéphane Seiller, directeur général, sur " la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles ".