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Agenda des commissions et des organes de contrôle

Rubrique des Agendas

mardi 8 septembre 2015

Mission d'évaluation et de contrôle

à 16 h 30, salle 6350 (Finances)

- MEC Francophonie, auditions ouvertes à la presse, de Mme Annick Girardin, secrétaire d’État au développement et à la francophonie puis de M. Didier Le Bot, secrétaire général administratif de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

mercredi 9 septembre 2015

Commission du développement durable

à 9 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- nomination d’un rapporteur (n° 2964) ;

- nomination d’un rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2016 ;

- diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 2982).

à 16 h 30, salle 6237 (Développement durable)

- éventuellement : diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 2982).

mardi 15 septembre 2015

Commission des affaires économiques

à 15 heures, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- mise en œuvre des contrôles de l’État dans les exploitations agricoles (rapport).

Commission des affaires étrangères

à 15 heures - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international,

- examen de divers projets de loi.

mercredi 16 septembre 2015

Commission des affaires économiques

à 9 h 30, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- mise en application de la loi n° 2012-1270 du 20 novembre 2012 relative à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (rapport).

à 17 heures, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle

- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l’étranger.

Commission des affaires étrangères

à 17 heures - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international.

Commission des affaires européennes

à 17 heures, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Matthias Fekl, Secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires économiques.

Commission de la défense

à 9 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de son Excellence M. Andrzej Byrt, ambassadeur de la République de Pologne en France.

Commission du développement durable

à 9 h 30, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- audition, commune avec la commission des finances, de MM. Michel Destot et Michel Bouvard, sur le rapport sur le financement de la liaison ferroviaire Lyon – Turin.

à 14 h 30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle

- éventuellement : diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 2982) (amendements, art. 88).

Commission des finances

à 9 h 30, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de parlementaires chargés par le Gouvernement d’une mission temporaire auprès du secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche et du secrétaire d’État chargé du budget, sur le financement du projet Lyon-Turin.

à 11 heures, salle 6350 (Finances) - Réunion prévisionnelle

- examen du rapport de la mission d’information sur l’investissement productif de long terme (MM. Christophe CARESCHE et Olivier CARRÉ, rapporteurs)

mercredi 30 septembre 2015

Commission de la défense

à 16 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2016.

mardi 6 octobre 2015

Commission de la défense

à 17 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État chargé des Anciens combattants et de la Mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2016.

mercredi 7 octobre 2015

Commission de la défense

à 9 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2016.

à 11 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2016.

à 16 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2016.

jeudi 8 octobre 2015

Commission de la défense

à 9 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats des personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016.

mardi 13 octobre 2015

Commission de la défense

à 16 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2016.

à 18 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2016.

jeudi 15 octobre 2015

Commission de la défense

à 9 h 30, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2016.

à 11 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2016.

à 15 heures, salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) - Réunion prévisionnelle

- audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2016.