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La semaine dernière à l'Assemblée nationale Semaine du 23 au 27 juin 2014 N°113 Sommaire : Grande guerre · Biodiversité · Droit et libertés à l'âge du numérique · Dossier Alstom · PLFR · Poids lourds · Droit de la famille · SNCF · Taxis et VTC ·
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Les députés et la Grande guerre
Le 24 juin, le Président de l'Assemblée a inauguré l'exposition "Les députés et la Grande guerre". Présentée tout au long du parcours de visite du Palais-Bourbon et enrichie sur le site internet de l’Assemblée, cette exposition est ouverte aux visiteurs de l’Assemblée nationale du 24 juin à la fin de l’année 2014 (consulter le dossier consacré à la Grande guerre ou visiter l'exposition virtuelle).
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Biodiversité
Du 24 au 26 juin, la commission du développement durable a consacré six réunions à l'examen du projet de loi sur la biodiversité (consulter le dossier législatif ou accéder à la fonction recherche du portail vidéo).
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Droits et libertés publiques | |
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Droit et libertés à l' âge du numérique
Le 25 juin, la commission de réflexion sur le droit et les libertés à l'âge du numérique a auditionné Daniel Kaplan, délégué général de la Fondation pour l’Internet Nouvelle Génération (regarder la vidéo ou consulter la page de la commission).
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Avenir d'Alstom
Le 24 juin, la commission des affaires économiques a auditionné Arnaud Montebourg, ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique, sur l’avenir d’Alstom (regarder la vidéo ou lire le compte rendu).
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Projet de loi de finances rectificative pour 2014
Du 23 au 26 juin, l'Assemblée a consacré sept séances à l' examen du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (consulter le dossier législatif ou accéder à la fonction recherche du portail vidéo).
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Péage de transit poids lourds
Le 25 juin, la commission des finances a auditionné Ségolène Royal, ministre de l’écologie, et Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du Budget, sur l’amendement n° 370 du Gouvernement au projet de loi de finances rectificative pour 2014, amendement qui organise le remplacement de l’écotaxe par une taxe dénommée péage de transit poids lourds (regarder la vidéo ou lire le compte rendu).
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Droit de la famille
Le 27 juin, l'Assemblée a adopté la proposition de loi de Bruno Le Roux relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant (consulter le dossier législatif ou accéder à la fonction recherche du portail vidéo).
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SNCF
Le 24 juin, l'Assemblée a adopté, par scrutin public, le projet de loi portant réforme ferroviaire (regarder la vidéo, lire le compte rendu ou consulter l'analyse du scrutin).
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Taxis et voitures de transport avec chauffeur
Le 25 juin, la commission du développement durable a adopté la proposition de loi de Bruno Le Roux relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (regarder la vidéo ou lire le compte rendu)
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