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Document E14514
(Mise à jour : 19 décembre 2019)


Règlement de la commission modifiant l'annexe II du règlement (CE) nº 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de l'hémicellulose de soja (E 426)


E14514 déposé le 18 décembre 2019 (15ème législature)
   (Référence communautaire : D063923/03 du 13 décembre 2019)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.