Recommandation de décision du Conseil désignant la "Capitale européenne de la culture" pour l'année 2017 au Danemark et à Chypre et la "Capitale européenne de la culture" pour l'année 2018 à Malte.
E8288 déposé le 13 mai 2013 (14ème législature) (Référence communautaire : COM(2013) 0248 final du 2 mai 2013)
Travaux en Commission
Ce document n'a pas été examiné
Adoption par les instances communautaires
Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.
E8288 déposé le 13 mai 2013 (14ème législature)