ASSEMBLÉE NATIONALE COMMISSION de la DÉFENSE NATIONALE et des FORCES ARMÉES COMPTE RENDU N° 18 (Application de l'article 46 du Règlement) Jeudi 22 novembre 2001
(Séance de 10 heures) Présidence de M. Paul Quilès, Président SOMMAIRE
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- Audition du Général Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2001 |
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| La Commission a entendu le Général Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2001. Le Général Jean-Pierre Kelche a d'abord présenté le financement des opérations extérieures au cours de l'année 2001. Il a rappelé que la loi de finances initiale n'intégrait que très peu de dépenses relatives aux opérations extérieures. Soulignant que la Commission avait elle-même fait remarquer que les dépenses d'opérations extérieures ne descendaient jamais en dessous de 2 milliards de francs par an et remarquant qu'elles atteignent actuellement 4 milliards de francs en moyenne annuelle, il a jugé qu'une dotation correspondante pourrait être prévue en loi de finances initiale. Il a toutefois souligné que la difficulté était d'obtenir que ce financement s'ajoute aux ressources normalement affectées au fonctionnement ordinaire des forces, faute de quoi on se retrouverait dans la situation actuelle d'ouverture de dotations au titre III en loi de finances rectificative, gagées par des annulations d'un montant au moins égal de crédits d'équipements. Il a alors indiqué qu'en 2001 les surcoûts des opérations extérieures constatés au titre III seraient couverts à hauteur de 2,7 milliards de francs par des ouvertures nouvelles, ceux du titre V ne donnant lieu, comme à l'accoutumée, à aucun abondement. Il a ajouté que sur les 2,7 milliards de francs d'ouvertures de crédits du titre III, 2 milliards de francs finançaient des dépenses supplémentaires de rémunérations et charges sociales dues pour l'essentiel au régime des soldes à l'étranger, une dotation de 700 millions de francs étant affectée à la couverture des surcoûts de fonctionnement. Il a précisé que 110 millions de francs environ de surcoûts de fonctionnement resteraient à financer après cet abondement et donneraient lieu à un report de charges sur 2002. Il a conclu que le système de financement des opérations extérieures permettait aux armées de fonctionner correctement sans être contraintes par le volume de ces opérations, mais que c'était au prix d'une pénalisation de leur modernisation. Le Chef d'état-major des Armées a alors indiqué qu'environ 13 000 militaires français étaient actuellement en opérations extérieures, dont 2 000 pour le théâtre d'Afghanistan. Il a précisé que cet effectif allait encore augmenter. 2 800 militaires participeront en effet aux opérations du groupe aéronaval dans le Nord de l'Océan indien et 200 aux activités de l'unité d'avions de combat qu'il est prévu de déployer au Kirghizistan. En revanche, les perspectives de désengagement sont limitées. Le retrait de la MINUEE en Ethiopie et Erythrée, la réduction du volume des forces internationales de Bosnie-Herzégovine et du Kosovo, temporairement renforcées pour les élections et la diminution des effectifs de la FINUL ne permettront au total qu'un allégement du dispositif des opérations extérieures de 500 militaires environ. Le Général Jean-Pierre Kelche a conclu qu'à la fin de 2001, la France aurait environ 15 500 militaires en opérations extérieures, ce qui constituait un effectif considérable, auquel s'ajoutaient 4 000 hommes sur le territoire national. Il a alors exposé que la gestion de l'exercice 2001 s'achèverait avec un report de charges sur 2002 de 800 millions de francs environ. Bien qu'il soit inférieur de 200 millions de francs à celui de l'an dernier, ce report de charges dû pour l'essentiel à des dépenses de fonctionnement témoigne de la tension sur le titre III. S'agissant du titre V, le Chef d'état-major des Armées a exposé qu'il subissait l'abattement habituel destiné, pour une large part à compenser les ouvertures du titre III. Cet abattement provoque les opérations habituelles de régulation et de report à la gestion suivante sur les petits programmes de cohérence opérationnelle et les flux. Le Général Jean-Pierre Kelche s'est à ce propos déclaré préoccupé par les glissements et les retards de livraison subis sur ces postes de dépenses. S'agissant des autorisations de programme en revanche, il s'est félicité de l'inscription d'une dotation de 23,7 milliards de francs en faveur du programme A 400 M. Il a précisé que cette dotation résultait d'une ouverture nouvelle de 17,7 milliards de francs, de la mobilisation de 2,2 milliards de francs d'autorisations de programme du titre III devenues sans emploi et d'un redéploiement d'une enveloppe de 3,7 milliards de francs destinée à des petits programmes. Il a par ailleurs indiqué que 3 milliards de francs d'autorisations de programme nouvelles allaient être ouverts pour répondre à des besoins exprimés en conséquence des événements du 11 septembre, remarquant toutefois que les ressources jugées nécessaires par l'Etat-major des Armées s'élevaient à 9 milliards de francs. Les 3 milliards de francs inscrits au projet de loi de finances rectificative seront employés à trois types d'action. Il s'agit d'abord de l'amélioration de l'aéromobilité, en vue d'accroître les capacités des forces spéciales et de renforcer les moyens de réponse au terrorisme maritime et de RESCO (recherche et sauvetage des militaires en opération). Des hélicoptères Cougar devraient être acquis à cet effet. Le deuxième type d'action concerne l'accélération de la modernisation des capacités en matière de renseignement électromagnétique (ROEM). Enfin, la troisième catégorie de mesures porte sur l'accélération de l'effort de fabrication de protections contre les agressions biologiques et chimiques. Le Général Jean-Pierre Kelche a indiqué qu'un autre axe d'effort portait sur la restauration du taux de disponibilité des équipements, tombé à un niveau anormal, et que pour l'accélérer, il espérait pouvoir obtenir en 2002, à défaut de 2001, 1,5 milliard de francs d'autorisations de programme supplémentaires. M. Pierre Lellouche a souhaité obtenir des précisions sur les conséquences des annulations de crédits associées au projet de loi de finances rectificative. Après avoir interrogé le Général Jean-Pierre Kelche sur les programmes concernés, il lui a demandé quels étaient actuellement les besoins des armées et dans quelle mesure ils n'étaient pas satisfaits. Il s'est étonné qu'au moment où la France se trouve engagée dans un nouveau conflit sur un théâtre d'opérations lointain, des réductions de crédits se poursuivent comme à l'accoutumée dans le cadre de la loi de finances rectificative alors que des besoins de nature nouvelle apparaissent. Puis, il a souhaité connaître les enseignements tirés par l'Etat-major des Armées des événements survenus au cours des deux derniers mois et le jugement qu'il portait sur les nécessités nouvelles de la défense. M. Jean-Yves Le Drian a interrogé le Chef d'état-major des Armées sur les perspectives de réduction des éléments français de la KFOR et de la SFOR ainsi que sur l'ensemble des moyens dont disposera le groupe aéronaval dans le cadre de la mission qui vient de lui être assignée dans l'Océan Indien. M. André Vauchez a jugé regrettable et dommageable à l'adhésion des citoyens à l'effort de défense que certains commentateurs qualifient les armées françaises d'obsolètes. Après avoir interrogé le Général Jean-Pierre Kelche sur la nécessité d'éventuelles modulations du projet de programmation militaire, il a estimé souhaitable d'engager une réflexion sur la dimension européenne de la lutte contre le terrorisme international. Le Général Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées, a alors apporté les précisions suivantes : - les besoins liés aux évolutions stratégiques récentes ont été évalués par l'Etat-major des Armées à 9 milliards de francs. Ce volume de dépenses correspond à un renforcement des capacités d'aéromobilité spécialisée et, pour beaucoup, à l'accélération de programmes existants. Il représente environ 2% du volume des ressources prévues en titre V dans le projet de loi de programmation militaire pour les années 2003-2008. La logique du projet de loi de programmation militaire reste en effet valide, à condition que ses dispositions puissent être intégralement respectées. Cette condition apparaît d'autant plus exigeante qu'à ce jour le déficit des ressources par rapport à l'actuelle programmation s'élève à 16 %, en supposant une exécution sans annulations de crédits du budget 2002 ; - s'agissant des programmes affectés par les annulations associées au projet de loi de finances rectificative, il est possible de citer divers programmes d'infrastructure et de munitions, le programme de pods de désignation laser, d'antichars de moyenne portée et plus significativement, le programme de missile d'interception à domaine élargi (MIDE) ainsi que les études amont ; - concernant les éléments français de la SFOR, une réduction interviendra très probablement au cours de l'année 2002 et il en sera de même, plus rapidement encore, pour notre participation à la KFOR, 300 militaires français devant quitter le Kosovo avant Noël si la période succédant aux récentes élections confirme le rétablissement de la situation. En tout état de cause, il n'est pas question de procéder à une réduction unilatérale de notre présence militaire en Bosnie-Herzégovine. A ce jour, deux conceptions s'opposent pour définir les perspectives d'évolution de la présence militaire internationale dans ce pays. Les Américains préconisent sa transformation en une force dite de dissuasion dont la majorité des éléments seraient positionnés à la périphérie de la Bosnie-Herzégovine, alors que la France considère qu'il serait imprudent de rompre trop brutalement avec le dispositif actuel. Elle se prononce plutôt en faveur du maintien d'une certaine visibilité militaire sur le territoire de la Bosnie-Herzégovine, même avec un volume de forces moins élevé que dans le passé. Une décision interviendra sans doute au printemps prochain. Les marges de réduction des effectifs de la SFOR seront d'autant plus grandes que des forces spécialisées de police pourront prendre le relais car il s'agit davantage d'assurer des tâches de sécurité publique que de défense ; - il est faux de soutenir que les armées françaises sont obsolètes même si elles subissent certains retards d'équipement. Le Président Paul Quilès a alors interrogé le Chef d'état-major des Armées sur les missions qui seront confiées aux avions français qui vont être déployés à proximité de l'Afghanistan. Il lui a également demandé quelle serait la mission du groupe aéronaval et comment il envisageait la dimension européenne que le Premier ministre avait proposé de donner à son déploiement dans l'Océan Indien. Il l'a ensuite interrogé sur la mission de la force envoyée à Mazar e Charif, sur la nature des obstacles qui s'opposent à son déploiement et sur les conversations menées avec les autorités d'Ouzbékistan et d'Afghanistan pour permettre son entrée dans ce dernier pays. Il lui a enfin demandé comment s'effectuait la coordination entre les opérations militaires et humanitaires. M. Robert Gaïa s'est étonné de la recherche d'effets d'annonce dans la gestion de la crise afghane avant même que la stratégie d'intervention ait été complètement définie. M. Robert Poujade a demandé au Général Jean-Pierre Kelche comment il envisageait l'évolution de la situation à Mazar e Charif ainsi qu'à Bagram où une unité britannique a été déployée. M. Pierre Lellouche a regretté la succession de décisions militaires d'ampleur limitée et sans stratégie claire. Après l'envoi de bâtiments de la Marine, on annonce celle d'avions de combat, puis de 58 soldats, alors que la situation militaire évolue très vite. S'interrogeant sur les difficultés rencontrées par le contingent terrestre français pour son déploiement en Afghanistan, M. Pierre Lellouche a demandé de quel volume de forces il était précurseur tout en soulignant qu'il interviendrait dans un pays instable et non sécurisé . Il a également souhaité des précisions sur un éventuel partage des tâches avec les Américains et les Britanniques, sur les scénarios politiques susceptibles de résoudre la crise afghane et sur les moyens disponibles pour une extraction des forces françaises. Soulignant l'absence de mandat de l'ONU et la difficulté d'un engagement humanitaire dont les Afghans ne veulent pas sous la forme qui leur est proposée, M. René Galy-Dejean s'est interrogé sur les missions des forces françaises. Devant les dangers de la situation afghane, il a demandé comment serait assurée la protection de ces forces et quelles seraient leurs conditions d'engagement avant de recommander la prudence. Le Président Paul Quilès a souligné qu'une étude récente du SHAPE considérait l'ensemble du territoire afghan comme hostile. Il a demandé quelles étaient les conséquences d'une telle situation sur le déploiement et l'armement des forces. Le Général d'armée Jean-Pierre Kelche a apporté les éléments de réponse suivants : - la crise actuelle est sans précédent. Le renversement d'un régime extrémiste et la capture de dirigeants d'un réseau terroriste en fuite dans un pays plus grand que la France, constituent des objectifs de nature inédite ; - la chute de Kunduz est probablement une affaire de jours. La difficulté provient de la présence importante de forces non afghanes (combattants arabes, tchétchènes, pakistanais) aux côtés des Taliban. Si les Taliban peuvent espérer une reddition honorable, ce n'est pas le cas de leurs alliés étrangers qui craignent pour leur vie en cas de capture ; - Kandahar et sa vaste région adossée au Pakistan continuent à résister à l'offensive du Front Uni. Soumise à des bombardements quotidiens de la part de l'aviation américaine, la ville pourrait se rendre, le mollah Omar et ses dernières forces se réfugiant dans les montagnes pour y mener une guérilla. Mais si un maximum de tribus pachtounes de la région sont associées au futur gouvernement national, il sera difficile aux derniers Taliban de mener à bien cette stratégie ; - les Etats-Unis ont pour objectif prioritaire de se saisir de Ben Laden ; - sur le plan militaire, les Etats-Unis n'ont pas vraiment besoin d'aide, même si une coalition de 24 pays a été mise sur pied pour des raisons politiques ; - les rivalités entre les groupes de Dostom et d'Atta, à Mazar e Charif, ont rendu la sécurité de la zone très aléatoire. La route entre Termez et Mazar e Charif, par exemple, est très dangereuse. Or c'est celle qui conviendrait le mieux à l'acheminement d'une aide humanitaire qui fait cruellement défaut. Sécuriser Mazar e Charif permettrait la mise en place d'un pont aérien humanitaire qui reste l'objectif ; - la difficulté du déploiement des avions de combat tient aux réticences des pays limitrophes de l'Afghanistan à accueillir des appareils à vocation offensive. Les négociations se poursuivent. La mission des moyens aériens serait, le cas échéant, de mener des actions antiforces et de protéger des éléments français au sol ; - le groupe aéronaval sera disponible début décembre et devrait arriver sur zone à la mi-décembre. Il aura notamment pour mission de procéder à la surveillance maritime de la mer d'Oman pour éviter que des membres du réseau terroriste de Ben Laden ne soient tentés de fuir la région par la mer. Il ne pourrait accomplir des tâches d'interdiction en haute mer qu'en application d'une résolution du Conseil de sécurité. Il offrira également une capacité d'appui aérien dans l'éventualité d'un engagement en Afghanistan contre les forces des Taliban. Le Charles de Gaulle devrait être accompagné par 2, voire 4 frégates, deux d'entre elles relevant probablement des forces navales d'autres pays de l'Union européenne, et, de façon plus classique, par un sous-marin nucléaire d'attaque, un pétrolier ravitailleur, le bâtiment-atelier Jules Verne et deux avions de surveillance maritime. L'ensemble sera placé sous contrôle opérationnel du commandement central américain (USCENTCOM), le commandement opérationnel restant français ; - les besoins d'aide humanitaire sont considérables en Afghanistan, notamment en raison de l'approche de l'hiver. La France a la volonté de faciliter l'action des ONG, qui ont constitué en Ouzbékistan des stocks qu'elles n'arrivent pas à faire passer en Afghanistan. Mais l'armée française peut seulement ouvrir la porte à Mazar e Charif. Sa mission est de permettre la réparation de la plate-forme aéroportuaire et d'assurer la sécurisation de ses abords de façon à permettre le début de l'aide. En revanche, le déploiement des ONG au contact de la population suppose une action de sécurisation du Front Uni, qui en a les capacités ; - l'attribution d'un rôle humanitaire à l'OTAN soulèverait des difficultés politiques tenant notamment à l'image de cette organisation dans le monde musulman ; - le contingent français n'est pas « bloqué » en Ouzbékistan. Il a été rapproché, autant que possible, du lieu de sa mission pour pouvoir s'y déployer aussitôt que la situation s'y prêtera. Tel n'était pas le cas jusqu'ici, faute d'accord entre chefs afghans. M. René Galy-Dejean a demandé pourquoi l'ONU n'avait pas adopté de résolution autorisant explicitement l'intervention de troupes étrangères en Afghanistan pour assurer la sécurité des convois humanitaires. Le Général Jean-Pierre Kelche a observé qu'une telle résolution faciliterait certainement le déploiement des forces britanniques et françaises en Afghanistan. Le Président Paul Quilès a précisé que la résolution n° 1378 invitait les Etats membres de l'ONU à prendre les mesures nécessaires en vue de faciliter l'action humanitaire en Afghanistan mais ne fixait pas de mandat pour le déploiement de forces militaires. Il a ensuite souligné l'intérêt des précisions du Chef d'état-major des Armées pour le travail de la mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre, dont il a estimé que les conclusions contribueraient à clarifier un débat encore confus. M. Charles Cova a souligné que le Chef d'état-major de l'armée de Terre, lors de son audition par la Commission sur le projet de budget de la Défense pour 2002, avait estimé essentiel, voire vital, que les forces terrestres soient dotées d'équipements modernes pour accomplir leurs missions. Puis, il a jugé que les problèmes de disponibilité du Charles de Gaulle illustraient la nécessité de prévoir la construction d'un second porte-avions dès la programmation militaire pour les années 2003-2008. Il s'est enfin interrogé sur les raisons pour lesquelles les réservistes de la Gendarmerie attendaient depuis plusieurs mois d'être rémunérés pour les prestations qu'ils avaient effectuées. Le Général Jean-Pierre Kelche a apporté les éléments de réponse suivants : - il n'appartient pas au Chef d'état-major des Armées de gérer le budget de la Gendarmerie nationale. Néanmoins, il est nécessaire de veiller à ce que les réservistes soient indemnisés lorsqu'ils ont effectué des missions pour le compte des armées ; - si l'armée de Terre a bien évidemment besoin de davantage de matériels modernes, le niveau d'équipement des forces reste malgré tout acceptable au regard de leurs engagements sans pour autant être optimisé. Les retards de modernisation n'ont pas de conséquence décisive sur la capacité opérationnelle actuelle des forces et ne mettent pas en danger la vie des soldats. La première préoccupation est actuellement de relever le taux de disponibilité opérationnelle des équipements. Certains résultats ont été obtenus. A titre d'exemple, le taux de disponibilité opérationnelle des chars Leclerc s'élève aujourd'hui à 65 %. Les efforts entrepris doivent cependant se poursuivre pour parvenir à des taux plus satisfaisants ; - l'absence de second porte-avions français a une incidence moindre dans un cadre d'intervention européen puisque les porte-aéronefs britanniques, italien et espagnol peuvent relayer le groupe aéronaval si nécessaire. Cette option est envisagée en mer d'Oman. Il n'en demeure pas moins que la permanence de la capacité française nécessiterait un second porte-avions. Par ailleurs, les forces aériennes françaises peuvent tout à fait intervenir dans le cadre d'une rotation européenne au Nord de l'Afghanistan.
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