ARCHIVES DE LA XI^e LÉGISLATURE (1997-2002)

• Archives de la XII^e législature
• Archives des législatures précédentes

Contrôle, évaluation, information

Responsabilité du Gouvernement

• Déclarations du Gouvernement
• Engagements de responsabilité, motions de censure

Commissions d'enquête

• Propositions de résolution visant à la création d'une commission d'enquête
• Les rapports d'enquête

Les délégations et les offices

• Délégation pour l'Union européenne
• Délégation aux droits des femmes
• Délégation à l'aménagement et au développement du territoire
• Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Office parlementaire d'évaluation de la législation

Les rapports d'information

• Rapports d'information des commissions [index analytique]
• Rapports d'information de la délégation aux droits des femmes
• Rapports d'information de la délégation à l'aménagement du territoire
• Rapports d'information des groupes d'amitié

Les rapports des offices

• Rapports de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Rapports de l'office d'évaluation de la législation
• Rapports de l'office d'évaluation des politiques publiques

Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)

Délégation pour l'Union européenne

• Travaux de la délégation pour l'Union européenne

Les groupes d'amitié

• Rapports de mission d'information
• Comptes rendus d'activités des groupes d'amitié

Les comptes rendus

• Les comptes rendus des débats
• Compte rendu intégral des débats : sessions 1998-1999, 1999-2000, 2000-2001, 2001-2002
• Compte rendu analytique des débats : sessions 1998-1999, 1999-2000, 2000-2001, 2001-2002
• Comptes rendus des commissions : Affaires culturelles - Affaires étrangères -Défense - Finances - Lois -Production -Bioéthique
• Comptes rendus des délégations : Aménagement du territoire - Droits des femmes - Union européenne
• Activités des groupes d'amitié et des groupes d'études à vocation internationale

Présidence

• Discours et allocutions du Président

L'activité de l'Assemblée

• Statistiques de l'activité parlementaire sous la XI^e législature
• Le rapport d'activité :  2002 - 2001 - 2000 - 1999 - 1998
• Le rapport sur les comptes : 2002 - 2001 - 2000 - 1999 - 1998 - 1997
• Le rapport de la commission commune des crédits sur le budget des assemblées (« jaune budgétaire ») : 2002 - 2001 - 2000

Événements

• Événements de 1997 à 2002