ARCHIVES DE LA XII^e LÉGISLATURE (2002-2007)

• Archives de la XI^e législature
• Archives des législatures précédentes

Les délégations et les offices

• Délégation pour l'Union européenne
• Délégation aux droits des femmes
• Délégation à l'aménagement et au développement du territoire
• Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Office parlementaire d'évaluation de la législation
• Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Les rapports des délégations et des offices

• Rapports d'information de la délégation aux droits des femmes
• Rapports d'information de la délégation à l'aménagement du territoire
• Rapports de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Rapports de l'office d'évaluation de la législation
• Rapports de l'office d'évaluation des politiques de santé

Les comptes rendus des délégations et des offices

• Délégation aux droits des femmes
• Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
• Délégation pour l'Union européenne
• Office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Office d'évaluation de la législation
• Office d'évaluation des politiques de santé

Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
Mission d'évaluation des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
Missions d'information des commissions

Délégation pour l'Union européenne

• Travaux de la délégation pour l'Union européenne

Les groupes d'amitié

• Rapports de mission d'information
• Comptes rendus d'activités des groupes d'amitié

Les documents législatifs

Listes de l'ensemble des documents

• Recherche approfondie
• Index général des dossiers législatifs
• Liste des dépôts
• Recueil des lois et des résolutions adoptées

Listes par nature de document

• Propositions de loi
• Projets de loi
• Rapports législatifs
• Lois promulguées
• Traités et conventions
• Textes adoptés
• Lois soumises ou déférées au Conseil constitutionnel
• Ordonnances prises
• Projets de loi en instance devant l'Assemblée à la fin de la XII^e législature

Présidence

M. Jean-Louis Debré (du 25 juin 2002 au 4 mars 2007)

• Biographie de M. Jean-Louis Debré
• Scrutin pour l'élection du Président - Reportage photographique
• Discours et allocutions du Président
• Entretiens du Président avec des personnalités étrangères
• Rapports annuels remis au Président

M. Patrick Ollier (du 7 mars 2007 au 19 juin 2007)

• Biographie de M. Patrick Ollier (élu Président le 7 mars 2007)
• Scrutin pour l'élection du Président - Reportage photographique
• Entretiens du Président avec des personnalités étrangères
• Personnalités nommées par le Président

L'activité de l'Assemblée

• Statistiques de l'activité parlementaire sous la XII^e législature
• Rétrospective succincte des travaux de la XII^e législature
• Le rapport d'activité :  2002 - 2003 - 2004 - 2005 - 2006
• Le bilan de session : 2002-2003 - 2003-2004 - 2004-2005 - 2005-2006
• Le rapport sur les comptes : 2002 - 2003 - 2004- 2005 - 2006
• Le rapport de la commission commune des crédits sur le budget des assemblées (« jaune budgétaire ») : 2002 - 2003 - 2004 - 2005 - 2006

Événements

• Événements de 2002 à 2007