Comptes rendus d'activités
des groupes d'amitié et des groupes d'études à vocation internationale
XIIe législature
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Voir aussi :
Les groupes d'amitié
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Comptes rendus d'activités des groupes d'amitié et des groupes
d'études à vocation internationale
Mission d’une délégation du groupe d'amitié France-Lituanie
16 - 21 mars 2007
A l’invitation de M. Muntianas, Président du Seimas de
Lituanie, une délégation du groupe d'amitié France-Lituanie conduite par M. Michel Destot,
député (SOC) de l’Isère, président, et composée en outre de MM. Jean-Claude
Bateux, député (SOC) de Seine-Maritime, vice-président, Lionnel Luca, député
(UMP) des Alpes-Maritimes, Daniel Prévost, député (UMP) de l’Ille-et-Vilaine et
Bernard Schreiner, député (UMP) du Bas-Rhin, s’est rendue en Lituanie du 16 au
21 mars 2007.
Elle a eu avec la quasi-totalité des membres du « groupe pour les relations
interparlementaires avec la République française » des échanges nourris et
chaleureux, d’autant plus aisés que le dialogue avait été ouvert avec plusieurs
d’entre eux lors de leur visite à Paris, en avril 2006.
La mission a porté sur quatre thèmes principaux : avec M. Čiupaila,
vice-ministre de l’intérieur, il a été question de l’entrée dans la zone
Schengen et la délégation a pu ensuite constater au poste frontière de Raigardas
les efforts déployés par la Lituanie pour sécuriser sa part des frontières
externes de l’Union. Avec M. Muntianas, président du Seimas, avec M. Karosas,
président de la commission des affaires étrangères, qui a accueilli le groupe
dans sa circonscription de Druskininkai, et avec M. Kubilius, président de la
commission des affaires européennes, les entretiens ont notamment porté sur
l’élargissement et sur la politique commune de voisinage. Accessoirement, la
visite de la ville thermale de Druskininkai a confirmé qu’une utilisation
judicieuse des fonds européens pouvait « doper » les projets d’un maire
entreprenant, au bénéfice d’un tourisme renaissant.
Les questions énergétiques d’actualité, en particulier le projet de nouvelle
centrale nucléaire et l’interconnexion des réseaux électriques, ont également
été évoquées au cours de ces discussions, ainsi que lors de rencontres avec M.
Navickas, ministre de l’économie, avec les commissions de l’économie et de la
protection de l’environnement et avec les dirigeants de la société publique
Lietuvos Energija. La visite rendue à l’entreprise Dalkia, concessionnaire du
réseau de chauffage de Vilnius, et qui utilise la tourbe et les déchets
forestiers pour une de ses chaudières, illustrait le développement des énergies
renouvelables, inscrit dans le document de stratégie récemment adopté par le
Seimas, tout en faisant transition avec le dernier thème : la présence
française. Cette partie du programme, préparée par notre ambassade, comportait
la visite de l’école française et du centre culturel mais aussi, parce que nos
hôtes lituaniens l’avaient voulu ainsi, une participation à la journée de la
Francophonie (les nombreux lauréats, jeunes et moins jeunes, du concours
organisé à cette occasion attestaient de la vitalité de cette dernière) et
l’inauguration d’une exposition, soutenue par le ministère des affaires
étrangères lituanien, sur « les Français à Klaipeda ».
Mission d’une délégation du groupe d'amitié France-Moldavie
13 - 16 février 2007
A l’invitation du Parlement moldave, une délégation du groupe
d'amitié France-Moldavie conduite par son président, M Loïc Bouvard, député (UMP) du
Morbihan, s’est rendue à Chisinau du 13 au 16 février 2007. La délégation était
en outre composée de MM Richard Mallié, député (UMP) des Bouches du Rhône,
vice-président, Jean-Michel Ferrand, député (UMP) du Vaucluse, secrétaire
parlementaire, François Loncle, député (SOC) de l’Eure, Jean-Yves Deniaud,
député (UMP) de l’Orne, René Bouin, député (UMP) du Maine-et-Loire et de Mme
Geneviève Gaillard, député (SOC) des Deux-Sèvres.
La délégation a été reçue au plus haut niveau par les responsables moldaves,
montrant l’importance pour ce pays francophone de cette première visite du
groupe d'amitié. Ainsi, M Loïc Bouvard, président du groupe d'amitié, a été
invité par M Marian Lupu, président du Parlement, à intervenir à la tribune en
séance plénière. M Bouvard a rappelé les liens particuliers qui unissent nos
deux pays ainsi que les positions françaises sur la Moldavie. C’est avec
beaucoup d’attention que ce discours, retransmis sur la chaîne publique moldave,
a été écouté par les députés moldaves dans l’hémicycle, très souvent sans
traduction, la grande majorité comprenant parfaitement le français. En ce qui
concerne les relations interparlementaires, M Marian Lupu, président du
Parlement et M Dimitri Prijmireanu, président du groupe d'amitié Moldavie-France,
ont insisté sur l’aide que pourrait apporter l’Assemblée nationale aux réformes
en cours au parlement. M Lupu a notamment présenté à la délégation les nouvelles
méthodes de travail du parlement moldave en vue d’adopter progressivement
l’acquis communautaire. Il a souhaité qu’une coopération administrative
renforcée puisse être mise en place entre les deux assemblées. Les conséquences
du dernier élargissement de l’Union européenne pour la Moldavie ont été un des
thèmes importants de la mission. M. Marian Lupu mais aussi M Grigore Petrenco,
président de la commission des affaires étrangères et de l’intégration
européenne, ainsi que MM Vasile Tarlev, Premier ministre et M Vladimir Voronine,
Président de la République de Moldavie ont souligné que l’entrée de la Roumanie
et de la Bulgarie dans l’Union européenne avait des effets négatifs importants
sur l’économie moldave, d’une part en raison de la remise en cause des accords
de libre-échange bilatéraux et surtout par le « rideau de fer » créé par la fin
de la libre-circulation des personnes entre la Moldavie, la Roumanie et la
Bulgarie. Ils ont émis le souhait d’un soutien de la France au sein de l’Union
européenne pour un assouplissement des règles d’obtention de visas pour les
ressortissants moldaves ainsi que la signature d’un accord préférentiel
asymétrique en matière commerciale et à terme pour la négociation d’un accord
d’association remplaçant l’accord de coopération actuel. La délégation a évoqué
avec les divers interlocuteurs la question de la Transnistrie ainsi que les
relations avec l’Ukraine et la Russie. Ils se sont félicités du rôle accru pris
par l’Union européenne dans les négociations et ont rappelé l’importance de
bonnes relations avec la Russie, ceci dans le respect de l’intégrité
territoriale de la Moldavie. Dans ce cadre, les relations régionales, notamment
au travers du GUAM (Géorgie – Ukraine - Azerbaïdjan - Moldavie) et de
l’Organisation de la coopération économique de la mer noire apparaissent comme
un élément important de la politique moldave. Les responsables moldaves ont
aussi souhaité la fin de la procédure de suivi du Conseil de l’Europe sur leur
pays et le passage à la phase de post-suivi, au regard des progrès accomplis.
Enfin, la délégation a pu constater, non seulement auprès des responsables
politiques mais aussi de la population lors de la visite de l’Alliance française
et du centre culturel français, la francophonie et francophilie des Moldaves. La
nette augmentation des investissements français, en particulier dans le secteur
bancaire, est perçue comme un signe positif de l’approfondissement des relations
bilatérales franco-moldaves. La Moldavie, qui fait de la relation avec la France
une priorité, s’est portée candidate à l’accueil du sommet de la Francophonie en
2012 à Chisinau.
Audition par le groupe d'amitié France-Liban d'une délégation de cinq députés de l'Assemblée nationale du Liban
6 février 2007
Une délégation parlementaire
de l’Assemblée nationale du Liban, composée de cinq députés et conduite par M.
Atef Majdalani, président de la commission de la santé publique, du travail et
des affaires sociales de l’Assemblée nationale du Liban, a été reçue à
l’Assemblée du 4 au 9 février 2007. La visite de la délégation s’inscrivait dans
le cadre du programme conduit par le PNUD (Programme des Nations unies pour le
développement) de soutien au Parlement libanais.
La délégation a été reçue le mardi 6 février 2007 par le groupe d'amitié France-Liban de l’Assemblée
nationale, sous la présidence de M. Jean-Marc
Nesme, député (UMP) de Saône-et-Loire,
secrétaire parlementaire du groupe d'amitié France -Liban.
La délégation a exprimé sa
reconnaissance à la France pour ses efforts et son soutien moral, matérialisés
dans le plan Paris III présenté le 25 janvier dernier par la communauté
internationale réunie à Paris. Elle a présenté les positions prises par les
partis politiques libanais sur la mise en œuvre du tribunal international chargé
de juger les assassins présumés de M. Rafik Hariri, ainsi que les facteurs
internes et régionaux susceptibles de mettre fin au blocage politique observé
depuis le 1er décembre 2006. Elle a, enfin, fait le point sur l’état
de la révision de la loi électorale de 2000.
Réception du groupe d'amitié France-Guatemala
5 - 9 février 2007
A l’invitation du groupe
d'amitié France-Guatemala présidé par M. Denis Jacquat, député de la Moselle,
une délégation du groupe d'amitié Guatemala-France du Congrès des députés du
Guatemala a effectué une mission à Paris et en Moselle du 5 au 9 février 2007.
Elle était composée de trois députés : M. Jorge Méndez Herbruger, président du
groupe d'amitié et ancien président du Congrès, Mme Conchita Mazariegos Tobias,
ancienne présidente de la Cour constitutionnelle et M. Edgar Antonio Almengor,
ancien président de la commission des ressources hydrauliques.
Les députés
guatémaltèques avaient souhaité centrer leur visite sur les thèmes suivants :
- la gestion et le traitement de
l’eau potable,
- la décentralisation et le
fonctionnement des collectivités locales françaises,
- les droits de l’homme.
A l’Assemblée nationale, la
délégation a rencontré les députés du groupe d'amitié France-Guatemala ainsi que
M. Marc Laffineur, vice-président du groupe UMP et MM. Jean-Michel Boucheron et
Henri Nayrou pour le groupe socialiste. Elle a eu des échanges de vues avec
M. Rudy Salles, président du groupe d’études sur les droits de l’homme et M.
André Flajolet, rapporteur du projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques
pour la commission des affaires économiques.
Reçue au Ministère des affaires
étrangères et au Ministère des relations avec le Parlement, elle a pu faire le
point de la bonne santé des relations franco-guatémaltèques et s’informer sur le
rôle et les fonctions du Ministre chargé des relations avec le Parlement.
La délégation a pu visiter le
nouveau musée du Quai Branly et assister à l’inauguration de l’exposition
« Passé et futur dans le présent de l’architecture guatémaltèque » sur le toit
de la Grande Arche de la Défense.
En matière de gestion de l’eau,
les députés guatémaltèques ont eu des échanges approfondis sur le cadre
juridique français avec les responsables du ministère de l’écologie et du
développement durable et ceux du ministère de l’économie, des finances et de
l’industrie, dans la perspective du développement de projets de coopération
bilatérale. Ils ont été reçus au siège de l’entreprise Véolia et de sa filiale
Sade, qui a pu leur faire part de son expérience en Amérique latine notamment,
et de ses possibilités d’intervention au Guatemala.
Au cours de leur séjour en
Moselle, les députés guatémaltèques ont visité l’usine de traitement des eaux de
Moulins-les-Metz gérée par la société Véolia et ont rencontré le délégué aux
relations internationales de l’agence de bassin Rhin-Meuse. Ils ont été
chaleureusement accueillis par les élus du conseil général de la Moselle et du
conseil régional de Lorraine, où ils ont eu des entretiens sur l’administration
locale. Ils ont été conviés à un déjeuner de travail par M. Jean-Marie Rausch,
maire de Metz, et ont bien apprécié la mise en valeur exceptionnelle du
patrimoine architectural de la ville et son dynamisme économique et culturel.
Ils ont également été séduits par la présentation du projet architectural
audacieux du futur Centre Pompidou de Metz. Ils ont enfin eu le plaisir de
découvrir les magnifiques peintures de la petite église de Sillegny.
Ce premier échange entre députés
des deux groupes d’amitié a permis de tisser des liens amicaux entre
parlementaires et de définir les domaines où une coopération bilatérale pourrait
être relancée et relayée au niveau parlementaire par un suivi régulier lors de
futures rencontres.
Mission
d’une délégation du groupe d'amitié France-Japon
1er - 7 février 2007
Répondant à une invitation du groupe d'amitié Japon-France de
la Chambre des représentants de la Diète du Japon, une délégation du groupe
d'amitié France-Japon, composée de MM. Didier Quentin, député (UMP) de
Charente-Maritime, président, Gérard Voisin, député (UMP) de Seine-et-Loire, et
Jacques Desallangre, député (CR) de l’Aisne, vice-présidents, et de Mme Marie-François
Clergeau, députée (SOC) de Loire-Atlantique, s’est rendue au Japon du 1er
au 7 février 2007.
Faisant suite à la réception en France, organisée autour du
thème des problèmes démographiques, d’une délégation du groupe d'amitié
Japon-France en janvier 2006, cette mission au Japon a concentré ses travaux sur
le développement des pôles de compétitivité (clusters) dans l’archipel.
En effet, le Japon a développé, avant tous les autres pays industrialisés, une
politique innovante en la matière fondée sur les initiatives décentralisées, à
rebours de la tradition de la politique économique menée par le ministère de
l’économie (METI, ex-MITI), et la mobilisation de ressources locales. Dans ce
contexte, la délégation a pu visiter plusieurs laboratoires (robotique et
domotique, traduction automatique, cryptage informatique avancé, lutte contre
les intrusions informatiques) et a complété son information par une série
d’entretiens, notamment au METI et au Conseil pour la politique de science et de
technologie, bras armé du Premier ministre dans ce domaine.
Elle a également eu plusieurs rencontres avec les membres du
groupe d'amitié Japon-France ainsi qu’avec le Président de la Chambre des
représentants, M. Yohei Kono. La préparation du 150ème anniversaire
des relations diplomatiques franco-japonaises qui devrait intervenir en 2008
ainsi que les diverses échéances électorales (élection présidentielle et
élections législatives en France, élections sénatoriales au Japon) ont dominé
les entretiens.
Réception
du groupe d'amitié République de Corée - France
24 - 28 janvier 2007
A l’invitation du groupe d'amitié France-République de Corée présidé par M. André Santini, député (UDF)
des Hauts-de-Seine, une délégation du groupe d'amitié République de Corée-France
de l’Assemblée nationale coréenne a effectué une mission à Paris et dans les
Bouches-du-Rhône du 24 au 28 janvier 2007. Elle était composée de quatre
députés : M. Song Young-Gil, président du groupe d'amitié et Mme Park Young-Sun,
vice-présidente du groupe d'amitié, tous deux membres du Parti Uri majoritaire,
M. Ko Jin-hwa, membre du Grand parti national (opposition) et M. Kim Chong-In,
membre du Parti démocratique (opposition).
La mission avait souhaité centrer sa visite sur quatre thèmes
:
- les questions relatives au financement des retraites et de
la protection sociale ;
- la politique nataliste de la France ;
- la mise en place du programme ITER à Cadarache
(Bouches-du-Rhône), dans lequel la République de Corée est partie prenante ;
- la coopération en matière aéronautique avec la firme
Eurocopter qui a signé, en juin 2006, un important contrat militaire avec la
Corée.
A l’Assemblée nationale, la
délégation a rencontré M. Edouard Balladur, ancien Premier ministre, président
de la commission des affaires étrangères, M. André Santini, président du groupe
d'amitié, M. Richard Mallié, vice-président, député (UMP) des
Bouches-du-Rhône,et M. Loïc Bouvard, membre du bureau du groupe, député (UMP) du
Morbihan. Elle a également pu s’entretenir avec M. Eric Raoult, vice-président
de l’Assemblée nationale, député (UMP) de Seine-Saint-Denis.
La délégation s’est ensuite
rendue au ministère de la santé et des solidarités où elle a pu s’entretenir des
questions de protection sociale, de retraite et de renouvellement des
générations. En effet, la République de Corée est confrontée à un taux de
natalité particulièrement faible (1,1 enfant par femme) qui va rendre difficile,
dans un proche avenir, le financement du régime de retraite et, d’une manière
générale, de l’ensemble du système de protection sociale. Les députés coréens
ont donc souhaité connaître les moyens par lesquels la France a réussi à
maintenir un taux de natalité qui figure parmi les plus élevés de l’OCDE.
Les députés coréens ont
également été reçus par le sénateur Maurice Blin, président du groupe d'amitié
au Sénat.
La délégation s’est ensuite
rendue dans les Bouches-du-Rhône en empruntant, à sa demande, le TGV
Méditerranée : les parlementaires coréens étaient, en effet, désireux d’essayer
en France ce mode de transport qu’ils utilisent chez eux depuis peu et qui a été
construit avec l’aide de sociétés françaises.
Lors de son séjour dans les
Bouches-du-Rhône, la délégation a visité le centre du Commissariat à l’énergie
atomique (CEA) de Cadarache où se prépare le programme international ITER de
production d’électricité d’origine nucléaire à partir de la fusion de l’atome.
La République de Corée participe à ce programme sur un pied d’égalité avec des
pays comme la Chine, les Etats-Unis, le Japon, l’Inde la Russie et l’Union
européenne. Les parlementaires ont pu s’entretenir avec des ingénieurs coréens
expatriés.
La délégation s’est ensuite
rendue à Marignane où elle a visité l’usine d’Eurocopter, premier fabriquant
mondial d’hélicoptères. Les députés se sont particulièrement intéressés au
lancement du nouvel hélicoptère de transport militaire KHP qui prévoit le
développement et la production commune de 245 hélicoptères. D’un montant estimé
entre 6 et 8 milliards de dollars, ce programme signé en juin 2006 représente le
plus important contrat de défense jamais signé entre une société européenne et
la Corée du Sud. Là encore, les députés coréens ont pu s’entretenir avec leurs
compatriotes intégrés dans les bureaux de recherche d’Eurocopter.
Audition par le groupe d'amitié France-Liban de cinq représentants de
l’association « Initiatives et changement »
16
janvier 2007
Cinq membres libanais de
l’association « Initiatives et changement », qui travaille au rapprochement et à
la réconciliation des anciens participants à la guerre civile libanaise a été
entendue le jeudi 16 janvier par le groupe d'amitié France-Liban de l’Assemblée
nationale, sous la présidence de M. Etienne
Pinte, député (UMP) des Yvelines,
président du groupe d'amitié France-Liban.
Après avoir chacun à leur
tour exposé leur parcours pendant la guerre civile et la façon dont ils avaient
peu à peu surmonté leur ignorance et leur peur réciproques, ces Libanais de
confession maronite, chiite, sunnite et grec orthodoxe ont répondu aux questions
des membres du groupe sur les tensions qui traversent la société et les partis
politiques libanais.
Déjeuner offert par le président du groupe d'amitié France-Liban en l'honneur
d'une délégation de deux députés de l'Assemblée nationale du Liban
14 décembre 2006
Une délégation parlementaire de l’Assemblée nationale du Liban, composée de deux
députés et conduite par M. Robert Ghanem, président de la commission
Administration et justice de l’Assemblée nationale du Liban, a été reçue au
Sénat du 11 au 15 décembre 2006. La visite de la délégation s’inscrivait dans le
cadre du programme conduit par le PNUD (Programme des Nations unies pour le
développement) de soutien au Parlement libanais.
M. Gérard Bapt, député (Soc) de Haute
Garonne, vice président du groupe d'amitié France-Liban, a présidé le 14
décembre 2006 le déjeuner offert par le président du groupe d'amitié
France-Liban en l’honneur de la délégation.
Réunion du groupe d'amitié France-Liban
12 décembre 2006
Après avoir entendu deux représentants de « Handicap International » sur le
problème des bombes à sous munitions, en particulier au Liban, les membres du
groupe d'amitié ont, lors de cette réunion présidée par M.
Etienne Pinte, député (UMP) des Yvelines,
président du groupe d'amitié France-Liban,
ont convenu d’orienter la mission au Liban autorisée par le Bureau de
l’Assemblée nationale en 2007 autour de trois thèmes :
- Rencontres avec des représentants de tous les groupes politiques, et les
responsables religieux, afin d'apprécier les évolutions de la situation
politique intérieure et régionale,
- Visite de la mission de déminage animée par Handicap International à Tyr, dans
le Sud Liban, et rencontres avec les responsables administratifs des communes
touchées par les bombardements, afin d’apprécier la réalité des besoins en
matière de déminage dans le Sud,
- Visite d'un exemple de la coopération décentralisée française: Ain Wazein,
dans le Chouf, où, depuis une dizaine d’années, l’hôpital de Versailles mène des
actions de formation du personnel hospitalier libanais.
Le groupe d'amitié a également entendu M. Roger Eddé, président du parti
politique « Al Salam ».
Mission du
groupe d'amitié France-Vietnam
11 - 16 décembre 2006
A l’invitation du groupe d'amitié Vietnam-France de
l’Assemblée nationale du Vietnam, une délégation du groupe d'amitié
France-Vietnam s’est rendue dans le pays du 11 au 16 décembre 2006. Conduite par
M. Jean-Marie Geveaux, député (UMP) de la Sarthe, elle se composait de Mme
Martine Aurillac, députée (UMP) de Paris, MM. Jacques Brunhes, député (CR) des
Hauts-de-Seine, et Gilbert Le Bris, député (SOC) du Finistère.
La mission avait pour objectif d’étudier les conséquences de
l’entrée du Vietnam dans l’Organisation Mondiale du Commerce, de s’informer sur
la situation des minorités ethniques et d’évaluer l’état de la Francophonie au
Vietnam. A Hanoï, les députés ont eu une réunion de travail avec M. Nguyen Ngoc
Tran, président du groupe d'amitié Vietnam-France et de la section vietnamienne
de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, ainsi qu’avec des membres des
commissions des Relations extérieures, des Minorités ethniques, des Affaires
économique et budgétaires, et des Lois.
La délégation française s’est ensuite rendue dans la province
de Bac Ninh (Nord de Hanoï), où elle a visité un projet de coopération de l’ONG
Enfance et Développement destiné aux ethnies minoritaires, un projet de
développement économique concernant l’amélioration des infrastructures
ferroviaires du corridor Kunming-Haiphong reliant le sud de la Chine au nord du
Vietnam, ainsi qu’un projet de développement dans le domaine de l’éco-tourisme
et du désenclavement à l’étude à l’Agence Française de Développement. Ces
déplacements ont été complétés par des entretiens avec les autorités locales.
Les députés ont achevé leur mission par un séjour à Saïgon, où ils ont pu avoir
un aperçu du développement à venir de l’agglomération à travers une visite des
grands chantiers urbains, suivie d’une rencontre avec le Président du Conseil
populaire.
Rencontre d'une délégation du Bureau du groupe d'amitié France-Liban avec le
contre amiral Xavier Magne, commandant de l'opération Baliste au Liban en
juillet août 2006
5 décembre 2006
Le contre amiral Xavier Magne a décrit à la délégation du Bureau du
groupe d'amitié France-Liban, composée de M. Etienne
Pinte, député (UMP) des Yvelines, président du groupe d'amitié France-Liban, et de M. Christian
Philip, député (UMP) du Rhône, vice-président du groupe d'amitié France-Liban,
les différentes phases de l’action des forces maritimes françaises lors de la
crise entre Israël et le Liban de l’été 2006, en particulier les opérations de
départs volontaires.
MM. Pinte et Philip se sont fait l’écho des commentaires très positifs
recueillis par tous les membres du groupe d'amitié France-Liban sur la qualité
de l’accueil réservé par les forces françaises aux transportés, et de la
reconnaissance envers la France exprimée par ces personnes.
M. Pinte a cependant déploré que la communauté internationale n’ait pas réagi
avec plus de vigueur à l’utilisation massive de bombes à sous munitions.
Mission
d’une délégation du groupe d'amitié France-Bosnie-Herzégovine
3 - 7 décembre 2006
Une délégation du groupe d'amitié France-Bosnie-Herzégovine a
effectué une mission en Bosnie-Herzégovine du 3 au 7 décembre 2006, à
l’invitation de M. Martin Raguz (HDZ 1990), Président sortant de la Chambre des
représentants de l’Assemblée parlementaire de Bosnie-Herzégovine (ApBiH). MM. François Lamy, député (SOC) de l’Essonne, président,
Jacques Godfrain, député (UMP) de l’Aveyron, secrétaire parlementaire, Jacques
Desallangre, député (CR) de l’Aisne, et Marcel Dehoux, député (SOC) du Nord, ont
participé à cette mission qui faisait suite à la venue en France d’une
délégation bosnienne, reçue par le groupe d'amitié en juin 2005.
Organisée autour de quatre volets, politique, local,
économique et culturel, la mission a permis aux membres de la délégation de se
rendre à Sarajevo, Mostar, Banja Luka et Travnik et de prendre contact tant avec
des personnalités bosniennes qu’avec des représentants de la communauté
internationale. À Sarajevo, la délégation a été accueillie par M. Sefik
Dzaferovic (SDA) et s’est entretenue avec les membres du groupe d'amitié
Bosnie-Herzégovine–France de l’ApBiH, MM. Martin Raguz (HDZ 90), Nikola Spiric (SNSD),
Sefik Dzaferovic ainsi que M. Beriz Belkic (SBiH) des moyens de renforcer la
coopération parlementaire engagée sous la XIIe législature. Ces discussions se
sont prolongées, à un niveau technique, avec les Secrétaires généraux de l’ApBiH.
Les membres de la mission ont également été reçus par le
Président sortant du Conseil des Ministres de Bosnie-Herzégovine, M. Adnan
Terzic, qui a souhaité que la France soit plus présente, notamment sur le plan
économique, dans son pays, souhait réitéré par les membres de la Présidence
collégiale de Bosnie-Herzégovine, MM. Nebosja Radmanovic, Président en exercice,
Zeljko Komsic et Haris Siladzic, qui ont en outre souligné l’importance de la
perspective européenne pour la Bosnie-Herzégovine. La mission s’est ensuite
rendue au Bureau du Haut Représentant où ce dernier, M. Christian
Schwartz-Schilling, lui a présenté sa vision de la situation politique
bosnienne. La délégation a également été reçue par le Président de la
commission des lois de la Chambre des représentants de la Fédération de
Bosnie-Herzégovine.
Les membres de la mission ont en outre rencontré les
différents chefs de service de l’Ambassade de France ainsi que des membres de la
société civile bosnienne. Après s’être recueillis devant le monument dédié aux
soldats français tombés en Bosnie-Herzégovine de 1992 à 1997, ils ont été
invités à un dîner offert par l’ambassadeur de France, S. E. Mme Maryse Berniau,
où ils ont notamment rencontré les ambassadeurs des États-Unis et de Turquie en
Bosnie-Herzégovine. À Mostar, les membres de la délégation ont inauguré une
exposition de photographies sur le viaduc de Millau au Centar za kulturu,
organisée à l’initiative de M. Godfrain. Ils se sont entretenus avec le maire de
Mostar, M. Ljubo Besic, et le président du Conseil municipal, M. Murat Coric.
Cette rencontre a donné lieu à la signature d’un accord de coopération entre la
ville de Millau, dont M. Godfrain est maire, et la ville de Mostar. Enfin, la
délégation a été reçue sur la base EUFOR de la Task Force
Multinationale-Sud-Est (MNTF-SE) où une présentation de la situation militaire
leur a été faite par le Général Daehn, commandant français de la MNTF-SE.
À Banja Luka, les membres de la mission ont eu un dîner de
travail avec des membres de l’Assemblée nationale de la Republika Srpska (RS).
Ils ont été reçus par le Président de cette Assemblée, M. Igor Radojicic ainsi
que par le Président de la RS, M. Milan Jelic. L’intégration européenne, la
réforme de la police et la coopération avec le Tribunal pénal international pour
l’ex-Yougoslavie ont été évoquées à ces différentes occasions. Une rencontre
avec des représentants de la communauté internationale en poste à Banja Luka
s’est déroulée dans les locaux du bureau de liaison franco-allemand. Le volet local de la mission a permis d’aborder la réalité
bosnienne sous un angle différent, plus orienté vers le quotidien des citoyens
de Bosnie-Herzégovine. Aux échanges que les membres de la délégation ont eus
avec le maire et le président du Conseil municipal de Mostar, qui ont en partie
porté sur les difficultés particulières de cette ville, se sont ajoutés des
entretiens et des déjeuners de travail avec les maires de Banja Luka, M.
Dragoljub Davidovic, de Sarajevo, Mme Semiha Borovac, et de Travnik, M. Tahir
Lendo. Des actions de coopération décentralisée ont été envisagées.
Le programme de la mission comportait aussi un volet
économique, visant à permettre une meilleure appréhension de la situation locale
et à saisir les raisons de la quasi-absence d’investissements français en
Bosnie-Herzégovine. Dans ce cadre, la délégation a visité l’entreprise
Aluminij Mostar, fleuron de l’industrie bosnienne et s’est entretenue avec
son président, M. Mijo Brajkovic. M. Mark Davidson, président du conseil des
investisseurs étrangers en Bosnie-Herzégovine, a communiqué aux membres de la
délégation le diagnostic qu’il avait établi sur les obstacles que tout
investisseur étranger pouvait rencontrer sur place. Son point de vue a été
complété par celui des membres de l’Institut d’analyses et de prévisions
économiques, organe dépendant du Conseil des Ministres bosnien.
Enfin, en matière culturelle, outre l’inauguration de
l’exposition organisée à Mostar, la délégation a visité les Centres culturels
français de Mostar et Banja Luka, s’est rendue à l’Institut bosniaque de
Sarajevo et a découvert l’exposition « Les illustres » soutenue par
l’Association française d’action artistique. Elle a également entendu M. Francis
Bueb, directeur du Centre André Malraux de Sarajevo et examiné avec lui et
l’Ambassade de France les différentes voies possibles pour maintenir les
ressources financières de son Centre à un niveau compatible avec ses activités.
À cette occasion, une vingtaine d’exemplaires de l’Abécédaire « André Malraux à
l’Assemblée nationale », qui seront exposés au Centre André Malraux, lui ont été
remis.
Audition par le groupe d'amitié France-Liban d'une délégation de quatre
députés de l'Assemblée nationale du Liban
28 novembre 2006
Une délégation parlementaire de l’Assemblée nationale du Liban, composée de
quatre députés et conduite par M. Michel Moussa, ancien ministre, membre du
Bureau et président de la commission des Droits de l’homme de l’Assemblée
nationale du Liban, a été reçue à l’Assemblée du 26 novembre au 1er
décembre 2006. La visite de la délégation s’inscrivait dans le cadre du
programme conduit par le PNUD (Programme des Nations unies pour le
développement) de soutien au Parlement libanais.
La délégation a été reçue le mardi 28 novembre 2006 par le
groupe d'amitié
France-Liban de l’Assemblée nationale, sous la présidence de M. Etienne Pinte, député (UMP) des
Yvelines, président du groupe d'amitié France
-Liban.
La délégation a exprimé sa reconnaissance à la France pour la part active prise
dans la recherche d’une solution rapide à la crise survenue en juillet entre
Israël et le Liban. Elle a présenté les conditions nécessaires au maintien de
l’unité libanaise dans une région et une conjoncture politique marquées par des
crises non résolues. La délégation a insisté sur la nécessité de réussir
l’intégration politique du Hezbollah à travers le dialogue national, ainsi que
sur la construction d’une véritable nation libanaise respectueuse des
confessions et des particularismes.
Réception du groupe d'amitié France-Chili
27 novembre - 2 décembre 2006
A l’invitation du groupe d'amitié France-Chili
présidé par M. Gérard Dubrac, député du Gers, une délégation du groupe d'amitié
Chili-France de la Chambre des députés du Chili a effectué une mission à Paris
et en région Midi-Pyrénées du 26 novembre au 2 décembre 2006. Elle était
composée de quatre députés : M. Marco Enriquez-Ominami, Président du groupe
(Parti Socialiste), M. Guido Girardi (Parti Pour la Démocratie) et M. Alejandro
Sule (Parti Radical) pour la majorité et M. Manuel Rojas (Union Démocratique
Indépendante) pour l’opposition.
La mission
avait souhaité centrer sa visite sur plusieurs thèmes :
- l’évaluation des méthodes d’enseignement dans le système éducatif français, la
formation des professeurs, la participation de la télévision à l’enseignement,
- les énergies alternatives et notamment l’énergie nucléaire,
- le financement de la vie politique et l’organisation des espaces
radio-télévisés réservés aux candidats en période de campagne électorale, les
chaînes de télévision,
- le suivi de certains projets de coopération bilatérale décentralisée et les
modalités envisageables d’autres associations.
A l’Assemblée nationale, la
délégation a rencontré les vice-présidents Yves Bur et Eric Raoult ainsi que les
députés du groupe d'amitié, M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe
socialiste, M. Hervé Morin, président du groupe UDF, M. Marc Laffineur,
vice-président du groupe UMP et M. Claude Birraux, président de l’Office
parlementaire des choix scientifiques et technologiques. Elle a été reçue à la
Chaîne parlementaire LCP AN et a pu s’informer auprès des services de
l’Assemblée sur la législation française relative au financement des partis
politiques et des campagnes électorales.
Elle a eu également un échange
de vues avec M. François Hollande, Premier secrétaire du parti socialiste. Reçue
au Ministère des affaires étrangères, elle a aussi rencontré M. Xavier Darcos,
Représentant permanent de la France auprès de l’OCDE. Elle s’est par ailleurs
entretenue avec M. Dominique Baudis, Président du Conseil Supérieur de
l’Audiovisuel et a visité l’Institut National de l’Audiovisuel. Elle a rencontré
les responsables de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise des Economies
d’Energie. Enfin, elle a été accueillie au Conseil régional d’Ile de France,
co-financeur du projet de création d’une Université du Travailleur à Cerro Navia,
dans la banlieue de Santiago. S. Exc. Mme Maria Pilar Armanet, ambassadrice du
Chili en France, a offert une réception en l’honneur de la délégation et l’a
accompagnée lors de ses entretiens politiques.
Au cours de leur séjour en
Midi-Pyrénées, les députés chiliens ont visité la centrale nucléaire de Golfech
et les chaînes de montage de l’Airbus A380. Ils ont été reçus à la mairie de
Toulouse et ont eu le temps de découvrir les principaux monuments de la ville et
d’apprécier son dynamisme. Ils ont séjourné dans le Gers à Condom, où ils ont
été très chaleureusement accueillis à la mairie et par ses habitants. Ils ont
été séduits par le charme de ses rues pavées, de sa cathédrale, de ses beaux
hôtels particuliers et de son port fluvial sur la Baïse. Ils ont pu apprécier
les fleurons de la gastronomie locale en visitant une conserverie de foie gras,
la cave-coopérative de la ville et un chais d’armagnac. Ils ont en outre
participé aux cérémonies du centre de secours et d’incendie en l’honneur de la
Sainte Barbe. Cette deuxième visite en France des députés du groupe d'amitié
Chili-France a permis de resserrer les contacts entre parlementaires des deux
pays, de tisser des liens très étroits et chaleureux avec les membres de la
délégation et de définir les domaines où une coopération future plus approfondie
pourrait être mise en œuvre.
Audition par le groupe d'amitié France-Liban de M. Mohammed Safadi, ministre
libanais des Travaux publics et des Transports
14 novembre 2006
L’entretien entre M. Safadi et les députés membres du
groupe d'amitié a
principalement porté sur le sens du retrait des ministres chiites du
gouvernement libanais, l’application sur le terrain de la résolution 1701, le
problème des fermes de Chebaa ainsi que l’état des forces du Hezbollah.
Interrogé en particulier sur les mines et bombes à sous munitions, M. Safadi a
indiqué que le gouvernement libanais avait officiellement demandé à Israël la
carte de leurs emplacements afin de les détruire plus facilement et plus
rapidement.
Réception d’une délégation du groupe d'amitié Albanie-France
16 - 22 octobre 2006
Une
délégation du groupe d'amitié Albanie-France de l’Assemblée de la République
d’Albanie a effectué, du lundi 16 au dimanche 22 octobre 2006, une visite à
Paris et à Aurillac, à l’invitation du groupe d'amitié France-Albanie de
l’Assemblée nationale présidé par M. Yves Coussain, député (UMP) du
Cantal.Conduite par le président du groupe d'amitié, M. Fatos Beja,
vice-président de l’Assemblée, président de la commission des lois (Parti
démocrate), cette délégation était composée de MM. Ylli Bufi, vice-président de
l’Assemblée, ancien Premier ministre (Parti socialiste), Skender Gjinushi,
ancien Président de l’Assemblée et ancien ministre (Parti social-démocrate),
Preç Zogaj, président de la commission de la politique étrangère, ancien
ministre (Parti démocrate), Kastriot Islami, ancien ministre des affaires
étrangères (Parti socialiste) et Tritan Shehu, président de la commission pour
la santé publique (Parti démocrate), députés, ainsi que de M. Krenar Hajderi,
conseiller pour les relations internationales.
A
Paris, la délégation s’est entretenue avec M. Eric Raoult, député (UMP) de
Seine-Saint-Denis, vice-président de l’Assemblée nationale, M. Philippe Houillon,
député (UMP) du Val-d’Oise, président de la commission des lois
constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la
République et M. François Loncle, député (SOC) de l’Eure, vice-président de la
commission des affaires étrangères. M. Yves Coussain, président du groupe
d'amitié France-Albanie, a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation. Au
cours de ces entretiens, les principaux thèmes abordés ont été la situation
politique en Albanie, les perspectives d’intégration à l’Union européenne, le
statut du Kosovo et la francophonie. Les interlocuteurs français ont félicité
les députés albanais pour leur excellente maîtrise du français.
Les députés ont également eu
des échanges sur le fonctionnement de leurs assemblées respectives, et notamment
en matière de travail des commissions. La délégation albanaise a été saluée en
séance publique par M. Jean-Louis Debré , Président de l’Assemblée nationale ,
au cours de la séance des questions au gouvernement. La délégation a également
été reçue à déjeuner par M. Bernard Fournier, sénateur de la Loire, président du
groupe interparlementaire France-Albanie du Sénat, et a été saluée en séance
publique au Sénat. Les deux jours passés dans le Cantal ont permis aux députés
albanais de visiter les Fromageries Occitanes Saint-Mamet, ainsi qu’une
exploitation agricole d’élevage bovin.
La délégation a été
officiellement reçue à la mairie d’Aurillac, à la mairie de Maurs et au Conseil
général du Cantal où M. Vincent Descoeur, président du Conseil général, a offert
un déjeuner en son honneur.Avant son départ, la délégation albanaise a exprimé
le souhait d’inviter dès que possible une délégation du groupe
d'amitié
France-Albanie à Tirana, et que, dans l’intervalle, soient maintenues des
relations entre les deux groupes d’amitié et que s’engage une coopération entre
les deux assemblées.
Réception d’une délégation du
groupe d'amitié Espagne-France
5 - 11 octobre 2006
Une délégation du groupe d'amitié Espagne – France, conduite
par M. Ignacio Gil Lazaro, vice-président du Congrès des députés du Royaume
d’Espagne, député de Valence (Parti Populaire), et composée de Mme Sainz Garcia,
députée de Galice (PP), M. Pedret I Grenzner, député de Barcelone (PS), Mme
Castillejo Hernandez, députée de Navarre (PS), M. Gomez Darmendrail, député de
Ségovie (PP), Mme Quintanilla Barba, députée de Ciudad Real (PP), Mme Pigem I
Palmes, députée de Barcelone (Convergence Union), M. Beloki Guerra, député de
Guipuzcoa (PN Basque), M. Andreu Domingo, député de Tarragone (Gauche
Républicaine de Catalogne), s’est rendue à Paris et en Haute-Marne du 6 au 11
octobre 2006, à l’invitation du groupe d'amitié France – Espagne de l’Assemblée
nationale, présidé par M. François Cornut-Gentille, député (UMP) de Haute-Marne.
La visite était organisée autour du thème de la coopération
transfrontalière, notamment en termes d’immigration et de transport. La
délégation a été reçue au ministère des transports et de l’intérieur pour
s’entretenir sur ces thèmes.Après un déjeuner de travail au Quai d’Orsay avec M.
de Poncins, directeur de cabinet de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux
affaires européennes, la délégation s’est rendue à Colombey les Deux Eglises et
à Saint Dizier où elle a visité la base aérienne B113 qui a effectué une
présentation du Rafale.
A l’Assemblée nationale, la délégation s’est entretenue avec
M. Yves Bur, vice-président de l’Assemblée nationale, président de la délégation
du Bureau chargée des activités internationales, député (UMP) du Bas-Rhin, M.
Emile Blessig, président de la Délégation pour l’aménagement du territoire,
député (UMP) du Bas-Rhin et M. Pierre Lequiller, président de la Délégation pour
l’Union européenne, député (UMP) des Yvelines. La délégation a été reçue à
l’Hôtel de Lassay par M. Jean-Louis Debré, Président de l’Assemblée nationale,
en présence de M. François Cornut-Gentille, président du groupe d'amitié France
– Espagne à l’Assemblée nationale, et de M. Daniel Garrigue, député (UMP) de
Dordogne, membre du groupe d'amitié.
La délégation a également rencontré M. Jean-Marc Ayrault,
président du groupe socialiste, député (SOC) de Loire-Atlantique et M. Jean
Leonetti, vice-président du groupe UMP, député (UMP) des Alpes-Maritimes, à
l’Assemblée nationale. Avant d’assister à la séance des questions au
Gouvernement, la délégation et les membres du groupe d'amitié de l’Assemblée et
du Sénat se sont réunis à l’occasion d’un déjeuner au restaurant du Sénat
offert par M. Jean-Pierre Bel, président du groupe interparlementaire France –
Espagne du Sénat, en présence de Son Exc. M. Vilar, ambassadeur d’Espagne en
France, au cours duquel sont intervenus M. Daniel Poulou, député (UMP) des
Pyrénées-Atlantiques, M. Jean Proriol, député (UMP) de Haute-Loire, M. Daniel
Garrigue, député (UMP) de Dordogne et Mme Michèle Tabarot, députée (UMP) des
Alpes-Maritimes. M. Paul-Henri Cugnenc, député (UMP) de l’Hérault était présent
à la réception offerte par l’ambassadeur d’Espagne.
Mission
d’une délégation du groupe d'amitié France – Croatie
1er - 6 octobre 2006
Une délégation du groupe d'amitié France-Croatie de l’Assemblée nationale s’est rendue en Croatie du 1er
au 6 octobre 2006 à l’invitation de M. Petar SELEM, président du groupe
d'amitié
Croatie-France du Sabor, le Parlement croate.
La délégation, conduite par M. Patrick Bloche, député (SOC) de Paris, président
du groupe d'amitié France-Croatie, était composée de MM. André Berthol, député
(UMP) de la Moselle et Jacques Desallangre, député (CR) de l’Aisne,
vice-présidents du groupe, et de MM. Jean-Michel FERRAND, député (UMP) du
Vaucluse et Jacques Le Guen, député (UMP) du Finistère.
La délégation s’est tout d’abord rendue à Zagreb où elle s’est entretenue avec
des membres du groupe d'amitié Croatie-France du Sabor, puis avec le Président
du Parlement croate, M. Vladimir ŠEKS. La délégation a été par la suite reçue
par le Président de la République de Croatie, M. Stjepan Mesic, puis par le
Premier ministre, M. Ivo Sanader.
La délégation s’est ensuite rendue à Vukovar, ville dont les souffrances
endurées pendant la guerre patriotique du début des années 1990 sont encore très
visibles. Après s’est rendue au cimetière de Vukovar et s’être recueillie devant
le mémorial d’Ovcara, la délégation a pu rencontrer les élus locaux ainsi que
les représentants des minorités.
La délégation s’est enfin rendue sur la côte dalmate, à Split, où elle a eu des
échanges fructueux avec le maire et les élus du comté, et sur l’Ile de Hvar où
elle a notamment rencontré les responsables d’un groupe hôtelier
franco-luxembourgeois implanté sur l’île.
Réunion
du groupe d'amitié France – Bosnie-Herzégovine
Mardi 26 septembre 2006
Le groupe d'amitié s’est réuni
afin d’établir le programme de la mission qu’il effectuera la semaine du 4
décembre 2006 en Bosnie-Herzégovine ainsi que ses modalités. Sur proposition de
son président, M. François Lamy, député (SOC) de l’Essonne, le groupe a décidé
que des acteurs économiques (présidents des Chambres de commerce et d’industrie
des circonscriptions d’élection des membres du groupe, représentants des
entreprises) seraient invités à se rendre en Bosnie-Herzégovine parallèlement
aux membres du groupe.
Réunion du
groupe d'amitié France-Liban
13 septembre 2006
M. Etienne Pinte, député (UMP) des Yvelines, président du
groupe d'amitié France
Liban, a réuni le groupe d'amitié afin de faire le point sur la crise de juillet
– août entre Israël et le Liban et sur les différentes initiatives politiques et
humanitaires prises par les membres du groupe d'amitié.
Le groupe d'amitié a décidé de travailler en particulier sur le problème des
zones touchées par les bombes à sous munitions non explosées.
Visite
du Président de la Chambre des députés de la République du Paraguay
29 août 2006
Le Président de la Chambre des députés de la République du
Paraguay, M. Victor Bogado, a effectué une visite à l’Assemblée nationale le 29
août 2006.
Il a été reçu par le Président Jean-Louis Debré, ainsi que
par M. Patrice Martin-Lalande, député (UMP) du Loir et Cher, président du groupe
d'amitié France-Paraguay. Ils ont évoqué ensemble les perspectives de
coopération entre les Assemblées des deux pays.
Réception par le Bureau du
groupe d'amitié France-Liban et déjeuner offert
par le président du groupe d'amitié France-Liban en l'honneur d'une délégation
de cinq députés de l'Assemblée nationale du Liban
27 et 28 juin 2006
Une délégation parlementaire de l’Assemblée nationale du Liban, composée de cinq
députés et conduite par M. Fouad El Saad, ancien ministre, membre de la
commission de I'Administration et de la justice de l’Assemblée nationale du
Liban, a été reçue à l’Assemblée nationale du 26 au 30 juin 2006. La visite de
la délégation s’inscrivait dans le cadre du programme conduit par le PNUD
(Programme des Nations unies pour le développement) de soutien au Parlement
libanais.
M. Etienne Pinte, député (UMP) des Yvelines, président du
groupe d'amitié
France-Liban, a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation le 27 juin
2006 ; cette dernière a été reçue par le Bureau du groupe d'amitié le lendemain.
La délégation a présenté les différents éléments du dialogue national libanais,
ainsi que les points de désaccord entre les participants à ce dialogue. Elle a
mis l’accent sur le ressentiment vis-à-vis de l’Occident éprouvé par les
populations du Proche Orient, tout en distinguant la position de la France,
perçue comme « amie ». La délégation a enfin replacé les difficultés libanaises
dans le contexte plus général de la crise du Proche Orient.
Réception d'une
délégation du groupe d'amitié Allemagne–France
11 - 15 juin 2006
Une délégation du groupe d'amitié Allemagne-France, conduite
par M. Andreas Schockenhoff, président du groupe d'amitié Allemagne-France,
vice-président du groupe CDU-CSU du Bundestag, député de Ravensburg,
Bade-Wurtemberg, et composée de Mme Elvira Drobinski-Weiss, députée (SPD) de
Bade-Wurtemberg, M. Klaus-Peter Flosbach, député (CDU) de Oberbergischer Kreis,
Rhénanie du Nord-Westphalie, M. Hans Kurt Hill, député (die Linke) de la Sarre,
M. Franz Obermeier, député (CSU) de Freising, Bavière, M. Joachim Pfeiffer,
député (CDU) de Waiblingen, Bade-Wurtemberg, et de M. Jörg-Otto Spiller, député
(SPD) de Berlin, s’est rendue en Bourgogne du 11 au 15 juin 2006, à l'invitation
du groupe d'amitié France-Allemagne de l'Assemblée nationale, présidé par
M. Yves Bur, député (UMP) du Bas-Rhin, vice-président de l’Assemblée nationale
et de M. Jean-Marie Rolland, député (UMP) de l’Yonne.
La délégation était accompagnée de trois vice-présidents du
groupe d'amitié : M. Jean-Claude Bateux, député (SOC) de Seine-Maritime, M.
Jean-Yves Hugon, député (UMP) de l’Indre et M. Jean-Louis Idiart, député (SOC)
de Haute-Garonne. Elle a rencontré sur place les députés de Bourgogne suivants :
M. Philippe Auberger, vice-président du groupe d'amitié, député (UMP) de
l’Yonne, Mme Claude Darciaux, membre du groupe d'amitié, députée (SOC) de
Côte-d’Or, M. Dominique Juillot, président du grand Chalon, député (UMP) de
Saône-et-Loire, M. Alain Suguenot, maire de Beaune, député (UMP) de Côte-d’Or.
La visite était organisée autour du thème de l’énergie car la
région Bourgogne a été déclarée pôle de compétence en matière d’énergie
nucléaire.
La délégation est arrivée à Chalon sur Saône où elle a visité
le CETIC (Centre d’expérimentation et de validation des techniques
d’intervention sur les chaudières nucléaires à eau pressurisée). Les enjeux du
nucléaire et la filière nucléaire en Bourgogne lui ont été présentés par M.
Marc Benner, Délégué régional EDF en Bourgogne.
A Dijon, la délégation a été reçue par M. Paul Roncière,
préfet de la région Bourgogne et de la Côte d’Or. Elle a visité, en présence du
consul général d’Allemagne à Lyon, M. Heiner Model, la maison de la
Rhénanie-Palatinat. Son directeur, M. Till Meyer, consul honoraire d’Allemagne,
a exposé les réalisations de son établissement. La délégation s’est ensuite
entretenue avec M. François Patriat, président du conseil régional de Bourgogne.
Afin de découvrir les différents types d’énergie utilisés en
Bourgogne, la délégation s’est rendue à Pouilly en Auxois pour apprécier
l’utilisation d’un bateau solaire puis dans le parc régional naturel du Morvan
dont les bâtiments sont chauffés par une chaudière à bois. Enfin, au barrage du
Crescent, elle a pu entendre l’exposé d’un agent EDF sur l’énergie hydraulique.
Enfin, le sujet des économies d’énergie a été abordé à
l’occasion de la visite de l’usine Laurent de rechapement de pneu, à Avallon.
Le séjour de la délégation s’est achevé à Paris par un
entretien avec des responsables d’EDF et notamment avec M. Gérard Roth,
responsable de la coordination Allemagne.
Réunion du
groupe d'amitié France-Bosnie-Herzégovine
Mardi 20 juin 2006
M. Jacques
Remiller, député (UMP), vice président du groupe d'amitié
France-Bosnie-Herzégovine, a reçu une délégation bosnienne pour un déjeuner de
travail le mardi 20 juin 2006, composée de Mme Darija Ramljak et de MM. Hamdija
Lipovaca et Ivan Barbalic. Invités dans le cadre du programme « Personnalités
d’avenir » par le ministère des Affaires Étrangères, les membres de la
délégation, dont certains font partie de l’équipe chargée de négocier l’Accord
de Stabilisation et d’Association avec l’Union européenne, ont eu l’occasion
d’aborder des thèmes relatifs à la situation politique en Bosnie-Herzégovine à
la veille des élections générales d’octobre, et à l’élargissement de l’Europe.
M. Jacques Remiller a saisi cette occasion pour se féliciter de la création d’un
groupe d'amitié Bosnie-Herzégovine-France au sein de l’Assemblée parlementaire
de Bosnie-Herzégovine.
Mission
du groupe d'amitié France-Pakistan
13 au 19 mai 2006
Du 13 au 19 mai 2006, une délégation du
groupe d'amitié
France-Pakistan s’est rendue dans ce pays à l’invitation du Président de
l’Assemblée nationale pakistanaise, M. Chaudhry Amir Hussain, également
président du groupe d'amitié Pakistan-France.
Conduite par M. Claude Birraux, député (UMP) de Haute-Savoie, président du
groupe d'amitié, la délégation se composait de Mme Geneviève Gaillard,
vice-présidente, députée (SOC) des Deux-Sèvres, de M. Jean-Luc Reitzer,
vice-président, député (UMP) du Haut-Rhin et de M. Jacques Desallangre, député
(RCV) de l’Aisne.
La visite avait pour thèmes principaux la place de l'islamisme politique au
Pakistan et l'évolution du régime, les relations entre le pouvoir central et les
pouvoirs provinciaux, la reconstruction du Cachemire après le séisme du 8
octobre. En outre, plusieurs thèmes d’actualité dans les domaines de la défense
et de la sécurité, des relations internationales, de l’éducation et de la santé,
du tourisme et du développement, devaient être abordés au cours des différentes
rencontres.
A Islamabad, la délégation a été reçue par le Président Musharraf, ainsi que par
le ministre des Affaires étrangères, le ministre de la coordination
interprovinciale et le ministre chargé des relations avec le Parlement. Elle
s’est entretenue avec le Président du Sénat, le Président et le vice-président
de l’Assemblée nationale et a eu plusieurs échanges avec les présidents des
principaux partis et les chefs de la majorité dans les deux Chambres.
Les membres de la mission ont par ailleurs eu des entretiens avec la directrice
de l’Institut d’études stratégiques, le président de l’Agence de reconstruction
et de réhabilitation post-séisme (ERRA), le président de l’Autorité chargée de
l’informatisation de l’état civil et le président de la Commission nationale
électorale.
La délégation a effectué plusieurs déplacements en dehors de la capitale : dans
la province frontière du Nord-Ouest (Khyber pass et Peshawar), elle a été
accueillie par le gouverneur de la province ; à Muzaffarabad (Azad-Kashmir),
elle a visité les zones sinistrées, s’est entretenue avec le président de
l’assemblée du territoire et a rencontré des représentants d’ONG françaises
intervenant dans la zone.
Les députés ont achevé leur visite par un séjour à Lahore, où ils ont été reçus
par les autorités locales et par le vice-président de l’assemblée provinciale.
De même qu’à Islamabad, ils ont pu avoir différents échanges avec des
représentants de la communauté d’affaires française.
Réception d’une délégation du
groupe d'amitié
Lituanie-France
2 - 7 avril 2006
Une délégation du groupe d'amitié Lituanie-France a effectué,
du dimanche 2 au vendredi 7 avril, une visite à Paris et à Grenoble, à
l’invitation du groupe d'amitié France-Lituanie de l’Assemblée nationale présidé
par M. Michel Destot, député (SOC) de l’Isère.
Conduite par la présidente du groupe d'amitié, Mme Jadvyga Zinkevičiūtė (groupe
travailliste), cette délégation était composée en outre de M. Alfredas
Pekeliūnas (groupe des paysans), vice-président du Parlement, de M. Henrikas
Žukauskas, président du groupe des non inscrits et ancien ministre, de Mme Danutė Bekintienė (groupe conservateur), de M. Arminas Lydeka (groupe libéral et
centriste) et de M. Albertas Sereika (groupe social-démocrate), députés, ainsi
que de Mme Eglė Krinickienė, conseillère pour les relations internationales.
A Paris, une première journée a été dédiée en très grande partie aux questions
énergétiques. La délégation s’est d’abord entretenue des énergies alternatives
avec M. André Yatchinovsky, de l’ADEME, puis a rencontré M. Dominique Maillard,
Directeur général de l’énergie et des matières premières, avant d’être reçue
chez Areva par M. des Escotais, vice-président chargé du développement.
Cette journée s’est conclue par une réception à l’ambassade de Lituanie, où la
délégation était attendue par des représentants de la communauté lituanienne de
France.
Hormis une discussion sur la gestion des fonds structurels avec M. Denis Duval,
de la Délégation interministérielle à l’aménagement et à la compétitivité des
territoires (DIACT, ex-DATAR), et une conversation avec Mme Brigitte Zélany,
directrice du service des affaires financières de l’Assemblée, sur les facilités
offertes aux députés, la deuxième journée a été consacrée aux entretiens
politiques : avec Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires
européennes ; avec M. Pierre Lequiller, président de la Délégation pour l’Union
européenne, et avec M. Roland Blum, vice-président de la commission des affaires
étrangères. Avant d’assister à la séance des questions au gouvernement, la
délégation avait été reçue à déjeuner au Sénat par M. Denis Badré, président du
groupe interparlementaire France-Pays baltes, et par M. Jacques Legendre,
président délégué pour la Lituanie, qui avaient également convié M.
Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert-Schuman. Le soir, un
dîner au Petit Hôtel, auquel participaient les deux ambassadeurs, a permis un
large tour d’horizon avec les membres du groupe d'amitié de l’Assemblée. A cette
occasion, M. Destot a tenu à rendre hommage à son prédécesseur à la tête du
groupe, M. Michel Pelchat, député – puis sénateur – de l’Essonne, décédé en
2004.
Les deux jours passés à Grenoble ont permis à la délégation de visiter le
MINATEC, pôle d’innovation en micro et nanotechnologies, ainsi que l’ESRF
(Installation européenne de rayonnement synchroton). Elle a également pu
s’intéresser à la rénovation de la vieille ville, à la requalification du
quartier Teisseire, à la politique des transports. Elle a rencontré les
représentants du Barreau et les magistrats de la Cour d’appel. Elle a visité le
Musée de Grenoble, ainsi que le Musée de la Résistance et de la Déportation de
l’Isère. Enfin, elle s’est longuement entretenue avec les membres du comité de
jumelage Kaunas-Grenoble, venus de tous les horizons de la société civile.
Audition par le Bureau du
groupe d'amitié France-Liban d'une délégation de
cinq députés de l'Assemblée nationale du Liban
28 mars 2006
Une délégation parlementaire de l’Assemblée nationale du Liban, composée de cinq
députés et conduite par M. Walid Eido, président de la commission de la Défense
nationale, de l’Intérieur et des municipalités et membre de la commission de
I'Administration et de la justice de l’Assemblée nationale du Liban, a été reçue
au Sénat du 26 mars au 2 avril 2006. La visite de la délégation s’inscrivait
dans le cadre du programme conduit par le PNUD (Programme des Nations unies pour
le développement) de soutien au Parlement libanais.
La délégation a été reçue le mardi 28 mars 2006 par le Bureau du
groupe d'amitié
France-Liban de l’Assemblée nationale, sous la présidence de M. Christian
Philip, député (UMP) du Rhône, vice président du groupe d'amitié France-Liban.
L’entretien a principalement porté sur les premiers effets du dialogue national
et l’avancement du travail de la commission d’enquête internationale sur les
assassinats récemment perpétrés au Liban.
Mission du groupe
d'amitié
France-Belgique
21 - 23 mars 2006
Les groupes d’amitié
France-Belgique de l’Assemblée nationale et du Sénat ont effectué une visite de
travail conjointe à Bruxelles, Anvers et Courtrai, à l’invitation de M. Roël
Deseyn, président du groupe belgo-français du Parlement fédéral. La délégation
de l’Assemblée nationale, présidée par M. Patrick Delnatte, député (UMP) du
Nord, était composée de M. Jean-Louis Idiart, député (SOC) du Tarn-et-Garonne,
et de Mme Bérengère Poletti, députée (UMP) des Ardennes. La délégation du Sénat
comprenait M. Claude Biwer, sénateur (UC-UDF) de la Meuse, Mme Christiane
Kammermann, sénatrice (UMP) représentant les Français établis hors de France, et
Mme Bernadette Dupont, sénatrice (App. UMP) des Yvelines.
L’organisation de ce déplacement répondait à un triple objectif :
- établir un dialogue constructif avec les parlementaires belges sur les visions
des deux pays sur certains sujets de société (durée du travail, retraites,
droits du malade) et envisager avec eux l’avenir du fédéralisme belge ;
- dans un contexte marqué par le rapprochement entre Suez et Gaz de France,
appréhender la dynamique industrielle belge, ses réussites (le port d’Anvers) et
son avenir (Plan Marshall du gouvernement wallon) ;
- effectuer un point complet sur les avancées et les blocages de la coopération
transfrontalière franco-belge au travers des sites de Courtrai et de Leiedal.
Au terme d’un programme riche et varié, alternant audiences traditionnelles,
échanges avec les parlementaires locaux, réunions de travail et visites de
terrain, la délégation a pu cerner la situation paradoxale dans laquelle se
trouvent nos voisins, l’élan perceptible dans de nombreux domaines, notamment
économique, étant, en effet, contrebalancé par de multiples interrogations quant
à l’avenir institutionnel du pays. À cet égard, la réussite du plan Marshall
pour la Wallonie apparaît cruciale, tant ce programme peut permettre de réduire
les fissures décelées dans le pacte fédéral.
La situation de l’importante communauté française en Belgique a également été
abordée à l’occasion d’une rencontre avec ses représentants et M. Michel
Pipelier, Consul général de France à Bruxelles. La forte implication de nos
compatriotes dans le tissu économique et culturel belge ne saurait occulter
certaines difficultés apparues récemment : instauration de quotas d’étudiants
français dans certains établissements supérieurs ou menace sur le bilinguisme.
Le groupe d'amitié a souhaité placer au cœur de sa mission ces préoccupations
légitimes.
Les entretiens avec MM. Herman de Croo, Président de la Chambre des
représentants ou Stefaan de Clerck, bourgmestre de Courtrai et ancien ministre
de la justice, ont, par ailleurs, renforcé la conviction de la délégation
d’intensifier les échanges entre les deux pays et de faire des groupes d’amitié
les vigies de la coopération transfrontalière. Au-delà, les débats organisés
autour des thèmes sociaux accréditent la validité d’une collaboration
interparlementaire dépassant les seuls impératifs diplomatiques. M. de Croo a, à
cet égard, souhaité voir instaurée une journée d’échanges annuelle,
alternativement en France et en Belgique.
Déjeuner offert par le président du groupe d'amitié France-Liban en l'honneur
d'une délégation de cinq députés de l'Assemblée nationale du Liban
24
janvier 2006
Une délégation parlementaire de l’Assemblée nationale du Liban, composée de cinq
députés et conduite par M. Ayman Choukair, membre du Bureau et membre de la
commission Agriculture et tourisme de l’Assemblée nationale du Liban, a été
reçue à l’Assemblée nationale du 23 au 25 janvier 2006. La visite de la
délégation s’inscrivait dans le cadre d’un programme conduit par le PNUD
(Programme des Nations unies pour le développement) de soutien au Parlement
libanais.
M. Richard Cazenave, député (UMP) de
l’Isère, secrétaire parlementaire du groupe d'amitié France Liban, a présidé le
déjeuner offert en l’honneur de la délégation le 24 janvier 2006.
Forum des ambassadeurs des
pays de la SADC (Communauté
de développement de l'Afrique australe)
6 décembre
2005
Une manifestation était
organisée à l'Assemblée nationale par les ambassadeurs en France des
pays membres de la SADC, avec le concours du groupe d'amitié France-Maurice,
présidé par M. Alain Néri, député du Puy-de-Dôme, à l'occasion du 25ème
anniversaire de sa création.
Cette rencontre s'adressait plus particulièrement aux parlementaires membres des
groupes d'amitié avec les 14 pays de la SADC (Angola, Afrique du Sud, Botswana,
RD Congo, Lesotho, Madagascar, Malawi, Maurice, Mozambique, Namibie, Swaziland,
Tanzanie, Zambie et Zimbabwe ) qu'elle se proposait de sensibiliser au
développement d'une région de plus de 200 millions d'habitants qui vise à la
constitution d'une zone économique intégrée, sur le modèle de l'Union
européenne, devant aboutir à la mise en place, en plusieurs étapes, d'un marché
commun en 2015.
Durant deux heures et sous la présidence de M. Alain Néri, les interventions
successives de S.E. M. Wilfred Emvula, ambassadeur de Namibie, sur le bilan et
les perspectives de la SADC après 25 ans d'existence, de Mme Elisabeth Barbier,
directrice-adjointe d'Afrique au ministère des affaires étrangères, sur la
coopération de la France avec les pays de la SADC, de M. Patrick Sevaistre,
représentant à Bruxelles du programme pour la promotion des investissements UE /
SADC, sur la coopération de l'Union européenne, et de S.E. M. David Hamadziripi,
ambassadeur du Zimbabwe, sur le potentiel d'affaires et d'investissements dans
les pays membres, ont précédé un débat général avec les participants. Clôturée
par une brève intervention de M. Ambrosio Lukoki, ambassadeur d'Angola, la
réunion a été suivie d'une réception au restaurant parlementaire du 7ème
étage.
Mission d’une
délégation du groupe d’études à vocation internationale sur les relations avec
le Saint-Siège 29 novembre - 2
décembre 2005
Une délégation du groupe
d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint-Siège
s’est rendue à Rome, du 29 novembre au 2 décembre 2005. Conduite par M. Bruno
Bourg-Broc, président du groupe d’études, député (UMP) de la Marne, la
délégation se composait également de Mme Marcelle Ramonet, vice-présidente du
groupe d’études, députée (UMP) du Finistère, Mme Christine Boutin, députée (UMP)
des Yvelines, M. Philippe Folliot, député (apparenté UDF) du Tarn et
M. Jean-Louis Idiart, député (socialiste) de Haute Garonne.
Après avoir assisté à l’audience publique de Benoît XVI place Saint-Pierre, la
délégation a été reçue par M. Pierre Morel, ambassadeur de France auprès du
Saint-Siège, puis par M. Aubin de La Messuziere, ambassadeur auprès de la
République italienne, avec qui elle a évoqué les relations de la France et de
l’Italie avec le Saint-Siège ainsi que la place de l’Eglise catholique dans la
vie politique et sociale.
Les entretiens avec Monseigneur Giovanni Lajolo, Secrétaire pour les relations
avec les États, Monseigneur Pietro Parolin, Sous-secrétaire pour les relations
avec les États, Monseigneur François Duthel, Chef de la section francophone de
la Secrétairerie d’État, le cardinal Paul Poupard, Président du Conseil
pontifical de la Culture, et le Cardinal Renato Raffaele Martino, Président du
Conseil pontifical Justice et Paix, ont permis d’aborder les perspectives de la
diplomatie vaticane, la place de l’Eglise catholique en France comme dans le
monde et les défis auxquels elle est confrontée.
Par ailleurs, la délégation a rencontré les communautés du Séminaire français de
Rome et de Saint-Louis des Français, ce qui lui a permis de mieux comprendre le
rôle de ses institutions dans la formation des séminaristes ou des prêtres et
l’accueil des pélerins. Enfin, par les visites effectuées à Saint-Louis des
Français, à la Trinité des monts ou à Saint-Nicolas des Lorrains, la délégation
a mesuré l’importance du patrimoine artistique et culturel géré par les pieux
établissements de la France à Rome et à Lorette.
Mission du groupe d'amitié France - Cambodge
13 - 19 novembre 2005
A l’invitation de l'Assemblée nationale du Royaume du
Cambodge, une délégation du groupe d'amitié France–Cambodge s’est rendue au
Cambodge du 13 au 20 novembre 2005. Conduite par son président, M. Jacques
Brunhes, ancien ministre, député (C.R.) des Hauts-de-Seine, elle était composée
de M. François Loncle, ancien ministre, député (Soc.) de l’Eure, M. Marc Le Fur,
député (UMP) des Côtes-d’Armor et M. Jean-Yves Hugon, député (UMP) de l’Indre.
Cette visite, qui faisait suite à l’accueil en France, en juin 2001, d’une
délégation du groupe d'amitié Cambodge–France, était la première visite d’une
délégation du groupe d'amitié depuis celle, en juillet 1984, d’une délégation du
groupe d’études à vocation internationale sur les problèmes du Cambodge.
La délégation a été reçue par SAR le Prince Norodom Ranariddh, Président de
l’Assemblée nationale. Au cours de l’entretien, qui a porté essentiellement sur
le renouvellement de la convention de coopération entre les deux Assemblées
conclue en 2001, M. Jacques Brunhes a remis au Prince Ranariddh une lettre de M.
Jean-Louis Debré, Président de l’Assemblée nationale, l’invitant à venir signer
à Paris, en 2006, la prochaine convention, dont l’actualisation est en cours.
Au cours d’une réunion de travail avec le groupe d'amitié Cambodge–France et la
section cambodgienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, les
échanges ont notamment porté sur l’organisation et le fonctionnement de
l’Assemblée nationale cambodgienne, sur les modalités de la coopération
interparlementaire entre les deux Assemblées, dont les députés cambodgiens
attendent beaucoup en matière de formation initiale et continue, et de transfert
de compétences, et sur la nécessité de sensibiliser à la francophonie les
générations montantes.
Au cours des entretiens avec chacun des trois groupes politiques de l’Assemblée
nationale, le PPC (Parti du peuple cambodgien), le FUNCINPEC et le PSR (Parti
Sam Rainsy), les points saillants de la politique intérieure ont été passés en
revue, notamment la nature des clivages entre les partis, la place de
l’opposition dans le débat politique, le rôle de l’Assemblée nationale, les
relations entre les partis et l’accord sur le tracé de la frontière avec le Viet
Nam, au centre d’une vive controverse.
La délégation a également rencontré le Président du Sénat, Samdech Chea Sim,
Chef de l’État par intérim en cas d’absence du Roi, et SAR le Prince Norodom
Sirivudh, vice Premier ministre, co-ministre de l’intérieur et secrétaire
général du FUNCINPEC.
Enfin, avant son départ, la délégation a été reçue en audience privée par S.M.
le Roi Norodom Sihamoni qui a exprimé toute sa reconnaissance à l’aide apportée
par la France à la reconstruction de son pays et confirmé sa visite officielle
en France en 2006.
La délégation a visité l’hôpital Calmette, fleuron de la coopération médicale
franco-cambodgienne, et l’Institut de cardiologie, financé par la « Chaîne de
l’Espoir », sous la conduite du professeur Heng Tay Kry, secrétaire d’État à la
santé. A l’Institut Pasteur du Cambodge, elle s’est entretenue avec les
responsables des unités de virologie et d’épidémiologie sur l’état de
l’épizootie de grippe aviaire qui a déjà entraîné la mort de quatre personnes au
Cambodge en 2005. Ils lui ont notamment fait part des difficultés rencontrées
par l’Institut pour réunir le financement d’un laboratoire de haute sécurité
(P3), déjà indispensable mais dont le besoin se fera crucial en cas d’apparition
de la pandémie due à la mutation du virus H5N1.
Elle a été invitée à participer à la cérémonie d’ouverture de la fête des Eaux
présidée par le Roi Sihamoni, en présence des membres du Gouvernement et des
corps constitués. La fête des Eaux, célébrée à la fin de la saison des pluies,
est la plus grande fête populaire du Cambodge. Pendant trois jours, elle a réuni
à Phnom Penh deux millions de personnes venant de tout le pays.
Profitant de la suspension des activités due à la Fête des eaux, la délégation a
effectué un déplacement à Siem Reap, où elle a visité le centre des « Artisans
d’Angkor », société mixte de droit cambodgien – à laquelle l’Agence française de
développement est associée – créée en vue de former des artisans au sein des
populations rurales à la recherche d’emploi. Elle y a été reçue à dîner par le
Gouverneur de la Province de Siem Reap, qui l’a invitée à la cérémonie du riz
nouveau. Elle a également visité quelques-uns des monuments d’Angkor, notamment
le temple-montagne du Bapuon, le plus vaste chantier de restauration en cours
assuré par l’École française d’Extrême Orient, ainsi que l’école d’hôtellerie et
de tourisme Paul Dubrule, créée par le co-fondateur du groupe Accor pour former
le personnel hôtelier nécessaire au développement touristique du pays.
Réunion du groupe d'amitié France-Bosnie-Herzégovine
Mardi 11 octobre 2005
Le groupe d'amitié
France-Bosnie-Herzégovine, présidé par M. François Lamy, député (SOC) de
l’Essonne, s’est réuni autour d’un déjeuner de travail le mardi 11 octobre 2005
et a reçu M. Ivo Miro Jovic, Président en exercice de la Présidence collégiale
bosnienne. En présence de MM. Lamy et Yves Bur, vice président de l’Assemblée
nationale, et de représentants des ministères des affaires étrangères et de
l’intérieur, M. Jovic a examiné les différentes réformes nécessaires à
l’ouverture des négociations d’un accord de stabilisation et d’association entre
la Bosnie-Herzégovine et l’Union européenne. Après avoir donné un entretien à
l’AFP, M. Jovic a rencontré M. Jacques Remiller, député (UMP) de l’Isère et vice
président du groupe d'amitié, puis visité l’exposition les Trésors de
l’Assemblée nationale.
Réunion du
groupe d'amitié
France-Mauritanie
Mardi 4 octobre 2005
Les membres du groupe d'amitié France-Mauritanie de l’Assemblée nationale se sont réunis le mardi 4
octobre 2005 au 4ème bureau, afin de s’entretenir avec Mme Nathalie Delapalme,
conseiller technique auprès du ministre des affaires étrangères, chargé de
l’Afrique, de l’aide au développement, de la francophonie et de l’aide
humanitaire, au sujet des questions posées par le récent changement politique
intervenu en Mauritanie.
Assistaient à la réunion : MM. Richard
Cazenave, député (UMP) de l’Isère, président du groupe, Marcel Dehoux, député
(SOC) du Nord, et Guy Geoffroy, député (UMP) de Seine-et-Marne, vice-présidents,
Paul‑Henri Cugnenc, député (UMP) de l’Hérault, Christian Kert, député (UMP) des
Bouches-du-Rhône, Jean‑Marie Rolland, député (UMP) de l’Yonne, et Michel Roumegoux,
député (UMP) du Lot.
M. Richard Cazenave
a estimé que le rôle du groupe d'amitié est de suivre avec attention le sort qui
sera réservé au Parlement après sa suspension provisoire. Les nouvelles qu’il a
reçues depuis le renversement du Président Ould Taya, le 3 août, par le Conseil
militaire pour la justice et la démocratie (C.M.J.D.), sont plutôt rassurantes.
Il était cependant souhaitable de faire le point sur l’avenir de la démocratie
en Mauritanie et de compléter des informations plus ou moins parcellaires.
Mme Nathalie Delapalme a apporté des précisions et répondu aux interrogations
des députés. Les principaux points évoqués au cours de l’entretien ont été les
suivants :
- la Charte constitutionnelle établit une période transitoire de
deux ans. Pendant cette période, le Conseil militaire pour la justice et la
démocratie, présidé par le Colonel Elyould Mohamed Vall, exercera le pouvoir
exécutif et le pouvoir législatif par voie d’ordonnances. Le Premier ministre,
Sidi Mohamel Ould Boubakar, ancien ambassadeur en France, et les ministres,
seront responsables devant le Conseil. Aucun d’eux ne pourra se présenter à la
prochaine élection présidentielle, qui sera précédée d’élections locales et
d’élections législatives ;
- le renversement de l’ancien chef d’État par ses proches partisans
est intervenu après plusieurs coups de semonce, qui étaient des signes de la
fragilité du pouvoir. L’armée et les principaux leaders politiques se sont
rangés très rapidement derrière le nouveau pouvoir, sans effusion de sang ;
- les réactions internationales ont été modérées. Dans une
interview accordée au journal Jeune Afrique-l’Intelligent du 2 octobre 2005, le
Colonel Ely Ould Mohamed Vall tient à rassurer la communauté internationale sur
le respect des engagements internationaux, notamment en ce qui concerne le
maintien des relations diplomatiques avec Israël. Il précise que « la Mauritanie
doit se réconcilier avec son arabité et son africanité qui ne font qu’une.» ;
- concernant la dichotomie entre Négro-Mauritaniens et
Arabo-Berbères, qu’il qualifie d’artificielle, le nouvel Chef de l’État estime
que les crispations identitaires ne pourront être surmontées que par
l’instauration d’un état de droit ;
- la Mauritanie bénéficie d’une croissance d’environ 5 % par an et
recevra, à compter de 2006, les premiers revenus du pétrole : elle vient
d’annoncer son adhésion à l’initiative de Johannesburg, pour la transparence
dans l’utilisation de ces revenus ;
- le C.M.J.D. a annoncé une amnistie générale, l’ouverture des
prisons et le droit au retour des exilés, ainsi que la création de trois
comités, chargés de :
- la révision de la Constitution et de la législation,
- la modernisation et l’indépendance de la justice,
- la mise en œuvre d’une
bonne gouvernance et la création notamment d’une inspection générale de l’État,
et parallèlement l’organisation de la déconcentration des pouvoirs.
Le groupe d'amitié
s’efforcera de profiter des rencontres sur la décentralisation qui auront lieu
les 19 et 20 décembre 2005 à Nouakchott, pour permettre à certains de ses
membres qui y assisteront de rencontrer différents responsables politiques.
Réception d’une délégation du groupe d'amitié Vietnam - France
3
- 8 octobre 2005
Une délégation du groupe d'amitié Vietnam-France, conduite par M. Nguyen Ngoc Tran, vice-président de la
commission des affaires étrangères de l’Assemblée nationale vietnamienne et
composée de Mme Le Thi Nga, de MM. Phan Thanh Binh et Nguyen Ngoc Minh,
s’est rendue en France du 3 au 8 octobre 2005 à l'invitation du groupe
d'amitié
France-Vietnam de l'Assemblée nationale, présidé par M. Jean de Gaulle, député
(UMP) de Paris. La visite était organisée autour de deux thèmes : la propriété
industrielle et la formation professionnelle.
Après une réunion de travail à l’Institut national des appellations d’origine,
avec MM. Michel Prugue et Philippe Mauguin, respectivement Président et
directeur général, Mme Véronique Fouks, chef du service protection juridique et
protection internationale, et M. Daniel Boissières, chef du bureau de la
coopération et des relations bilatérales du ministère de l’agriculture et de la
pêche, les parlementaires vietnamiens ont rencontré M. Mozzi Conacci,
responsable des affaires bilatérales et de la coopération à l’Institut national
de la propriété industrielle, puis Mme Marion Guth, secrétaire générale du
Comité national anti-contrefaçon.
Sur le second thème, la délégation s’est entretenue à l’Assemblée nationale avec
M. Pierre-André Périssol, député (UMP) de l’Allier, membre du Conseil national
de l’enseignement supérieur et de la recherche, ancien ministre. Elle s’est
ensuite rendue à la Cité des Métiers, pour une visite et une réunion de travail
avec M. Olivier Las Vergnas, chef du département « Cité des Métiers » à la Cité
des sciences et de l’industrie, Mme Bernadette Thomas, chargée du label « Cité
des métiers », Mme Françoise Amat, secrétaire générale du Conseil national de la
formation tout au long de la vie, M. Bernard Kuppers, inspecteur d’académie, M.
Jean Michelin, président de la Fédération française du bâtiment, M. Jean-Charles
Raynaud, chef de la délégation de l’enseignement de la Chambre de commerce et
d’industrie de Paris et Mme Michèle Dain, directrice du bureau d’information et
d’orientation professionnelle de la CCIP.
A l'Assemblée nationale, la délégation s'est entretenue avec les membres du
groupe d'amitié France-Vietnam à l’occasion d'un déjeuner au Petit-Hôtel. Par
ailleurs, en sa qualité de vice-président de l'Assemblée parlementaire de la
Francophonie, M. Nguen Ngoc Tran s’est entretenu avec M. Jean-Yves Pauti,
secrétaire général administratif de l’APF.
La délégation s’est ensuite rendue en province, au Mans, à l’invitation de M.
Jean-Marie Geveaux, député (UMP) de la Sarthe et vice-président du groupe
d'amitié, puis à Angers, où elle a été accueillie par M. René Bouin, député (UMP)
du Maine-et-Loire, membre du groupe d'amitié. Ces déplacements lui ont permis de
poursuivre sur le terrain l’étude des deux thèmes abordés, en visitant trois
centres de formation des apprentis, un lycée technique, une antenne de
l’association pour la formation permanente des adultes ; les parlementaires
vietnamiens se sont par ailleurs entretenus avec les responsables du syndicat de
défense des volailles fermières de Loué, et ont visité l’entreprise et le musée
Cointreau. Le séjour de la délégation s’est achevé par la visite du musée Ho Chi
Minh de Montreuil, à l’invitation de M. Jean-Pierre Brard, maire et député (CR)
de Seine-Saint-Denis.
Mission du groupe d'amitié France - Mexique
2 - 8 octobre
2005
Une
délégation du groupe d'amitié France-Mexique composée de M. Georges Tron, député
(UMP) de l'Essonne, président du groupe d'amitié, de Mme Martine Aurillac,
députée (UMP) de Paris et de Mme Chantal Robin-Rodrigo, députée (apparentée SOC)
des Hautes-Pyrénées, vice-présidentes du groupe, s’est rendue au Mexique du 2 au
8 octobre 2005.
La mission s'est efforcée de nouer les contacts correspondant aux objectifs
qu'elle s'était fixés :
-
établir une
relation institutionnalisée avec la Chambre des députés du Mexique ;
-
assurer un
suivi de la mise en œuvre des propositions lancées lors de la réunion à Paris en
octobre 2004 de la Commission binationale franco-mexicaine sur les questions
institutionnelles, l'implantation réciproque des PME-PMI, les institutions
judiciaires et les échanges universitaires ;
- proposer un
partenariat juridique avec la nouvelle école de droit de l'État de Campeche.
A Mexico, la délégation a
eu deux entretiens francs et approfondis avec M. Luis Ernesto Derbez, ministre
des affaires étrangères, faisant apparaître une large convergence de vues sur
les questions institutionnelles et multilatérales. Elle a été reçue par les
directeurs généraux du ministère de l'éducation publique et les membres du
Conseil supérieur fédéral de la magistrature. Elle a rencontré les responsables
de la Chambre de commerce franco-mexicaine et a visité l'exposition sur la
semaine nationale des PME avec la directrice générale du développement
international des PME du ministère de l'économie. Elle a passé une journée
complète à la Chambre des députés où elle s'est entretenue avec les membres du
groupe d'amitié Mexique-France et de la commission des affaires étrangères ainsi
qu'avec les responsables des principaux groupes politiques. Elle a tenu une
réunion de travail avec les commissions de l'économie, de la justice et des
droits de l'Homme.
En province, la mission
s'est tout d'abord rendue à Campeche, dans le golfe du Mexique où elle a été
reçue par le Gouverneur de l'État, les autorités municipales et le Président du
tribunal. Elle a dialogué avec les étudiants de troisième cycle de la nouvelle
école de droit créée par le tribunal et dirigée par une magistrate francophone,
dont les enseignements sont inspirés de ceux de notre École Nationale de la
Magistrature. Les députés ont également eu un large échange de vues avec les
parlementaires du Congrès de l'État de Campeche.
La délégation a terminé son
séjour à Mérida, capitale de l'État du Yucatan, où elle a rencontré les
ministres locaux du tourisme et de l'économie, le recteur et les étudiants de
l'université autonome du Yucatan et enfin le Président et le directeur de
l'Alliance française.
De ces nombreux entretiens,
qui se sont déroulés à neuf mois des prochaines élections législatives et
présidentielles, les parlementaires français ont retiré l'impression que le jeu
démocratique était très ouvert et n'inquiétait nullement les décideurs
économiques du pays, dont la santé macro-économique est excellente, mais
cependant en attente de réformes structurelles importantes notamment dans les
domaines institutionnel, fiscal et énergétique.
Mission d’une délégation du groupe d'amitié France-Madagascar
2 ‑ 6 octobre
2005
Sur invitation de Monsieur Mamy Rakotoarivelo, président du
groupe d'amitié
Madagascar-France, une délégation du groupe d'amitié France-Madagascar s’est
rendue à Tananarive du 2 au 6 octobre. Il s’agit de la première visite du
groupe, celle d’une délégation malgache en France datant de 1990. Conduite par
son Président, M. René-Paul Victoria, député (UMP) de La Réunion, la délégation
était composée de MM. Christian Ménard, député (UMP) du Finistère,
vice-président, Pierre Cardo, député (UMP) des Yvelines, secrétaire, et
Jean-Paul Dupré, député (SOC) de l’Aude.
Elle a été reçue par M. Jacques Sylla, Premier ministre, à la suite de
l’inauguration du service d’urgence de la maternité de Befelatanana à
Tananarive, dont l’équipement a été financé par la France. La délégation s’est
également entretenue avec M. Jean Lahiniriko, Président de l’Assemblée
nationale, M. Guy Rajemison Rakotomaharo, Président du Sénat, M. Marcel Ranjeva,
ministre de la défense et M. Patrick Ramiaramanana, maire de la commune urbaine
de Tananarive.
La délégation française a également assisté à la remise solennelle de matériels
de secours fournis par la France à l’occasion de la création du 1er corps de
protection civile malgache et a visité l’aménagement urbain de la Route
nationale n° 1, à Tananarive, réalisé avec l’aide de l’Agence française de
développement. Cette opération a notamment porté sur des travaux
d’assainissement, la construction du nouveau marché couvert, d’un marché aux
fleurs et d’un marché aux primeurs ainsi que d’une passerelle piétonne.
Elle a aussi visité deux entreprises du secteur textile, un atelier de broderie
et une usine de confection dont la production est destinée à l’exportation.
L'ambassadeur de France, Son Exc. Mme Catherine Boivineau, a organisé un
déjeuner de travail à l'intention de la délégation, avant de recevoir à déjeuner
les deux groupes d'amitié et de donner une réception où étaient présents les
représentants de la communauté française de Tananarive. Un autre déjeuner avec
des hommes d’affaires français a également été offert par le premier conseiller
de l’ambassade.
Les discussions avec les membres du groupe d'amitié parlementaire malgache ont
donné lieu à la signature d’un protocole cadre de coopération et de partenariat
entre les deux groupes d’amitié. En plus du renforcement des liens d’amitiés
entre les membres des deux groupes, les députés se sont engagés, aux termes de
ce protocole, à favoriser les échanges avec les acteurs de la vie politique,
économique, sociale et culturelle de leur pays, à promouvoir l’usage et la
défense de la langue française et à faire respecter les droits des
ressortissants malgaches en France et français à Madagascar.
Mission d’une délégation du groupe d'amitié France-Roumanie
11 - 16
septembre 2005
Une délégation du groupe d'amitié France-Roumanie, conduite par son président, M. Jean-Pierre Dufau,
député (SOC) des Landes et composée de Mme Geneviève Gaillard, députée (SOC) des
Deux-Sèvres, de MM. Loïc Bouvard, député (UMP) du Morbihan, Jean-Yves Cousin,
député (UMP) du Calvados et Michel Terrot, député (UMP) du Rhône, s’est rendue
en Roumanie à l’invitation de son homologue de la Chambre des députés roumaine
du 12 au 16 septembre 2005. Elle a été reçue au Parlement par M. Adrian Nastase,
Président de la Chambre des députés et ancien Premier ministre, M. Cristian
Rădulescu, président du groupe parlementaire d’amitié Roumanie–France de la
Chambre des députés et les membres du groupe d'amitié, M. Vasile Puscas, ancien
négociateur pour l’Intégration européenne et vice-président de la commission du
Parlement de la Roumanie pour l’Intégration européenne et des membres de cette
commission, M. Ştefan Glăvan, président de la commission de politique étrangère
de la Chambre des députés, et M. Mircea Geoană, président de la commission de
politique étrangère du Sénat, ainsi que des membres des deux commission.
De nombreux entretiens ministériels ont aussi permis à la délégation de
rencontrer M. Calin Popescu Tariceanu, Premier ministre de Roumanie, Mme Anca Boagiu,
ministre de l’intégration européenne, assistée de M. Adrian Ciocănea, secrétaire
d'État à l'intégration européenne et de M. Leonard Orban, négociateur en chef de
l’adhésion, M. Teodor Baconshi, secrétaire d’État au ministère des affaires
étrangères, et M. Codrut Seres, ministre de l’économie et du commerce. La
délégation s’est rendue également à la mairie de Bucarest où elle a été reçue
par M. Răzvan Murgeanu, vice-maire général.
Elle a rencontré également les représentants de la Communauté française et des
investisseurs français en Roumanie et s’est rendue à Brasov et dans le delta du
Danube.Les thèmes abordés lors des différentes rencontres ont été, outre la
coopération entre les deux Parlements dans le cadre du jumelage Phare, les
progrès accomplis par la Roumanie en vue de son entrée dans l’Europe dès le 1er
janvier 2007, et notamment en matière de justice et de lutte contre la
corruption. Les autorités roumaines sont conscientes des progrès restant à
accomplir dans le domaine de la compétitivité et de la sécurité alimentaire. Le
« déficit d’image » de la Roumanie a souvent été évoqué, de même que
l’engagement européen du Gouvernement roumain se démarquant ainsi des options
atlantistes proclamées jusqu’alors. Les échanges commerciaux et les
investissements français en Roumanie ont fait aussi l’objet de nombreux
échanges, la Roumanie souhaitant voir maintenant davantage de PME françaises
s’implanter.
Réception d’une délégation du Parlement de
Bosnie-Herzégovine
20 -
24 juin 2005
Une délégation de l’Assemblée parlementaire de Bosnie-Herzégovine a effectué en
France, du lundi 20 au vendredi 24 juin 2005, une visite à l’invitation du
groupe d'amitié France Bosnie-Herzégovine de l’Assemblée nationale présidé par
M. François Lamy, député (SOC) de l’Essonne.
Cette délégation était conduite par M. Sefik Dzaferovic (SDA), Président de la
Chambre des représentants de Bosnie-Herzégovine, et composée en outre de M.
Velimir Jukic (HDZ), Président de la Chambre des Peuples de Bosnie-Herzégovine,
M. Nikola Spiric (SNSD), Premier vice-président de la Chambre des représentants,
M. Martin Raguz (HDZ), deuxième vice-président de la Chambre des représentants
et Président de la commission des affaires étrangères, M. Goran Milojevic (PDP),
Premier vice-président de la Chambre des Peuples, M. Beriz Belkic (SBiH), ancien
Président de la présidence collégiale de Bosnie-Herzégovine et membre de la
Chambre des représentants, Mme Seada Palavric (SDA), membre de la Chambre des
représentants.
Intervenant l’année du dixième anniversaire des accords de Dayton-Paris et de la
commémoration des massacres de Srebrenica, la visite de la délégation a revêtu
un aspect symbolique important. Comportant trois volets (parlementaire, local et
économique), elle a permis des échanges de vues avec un nombre varié d’acteurs
politiques, universitaires et économiques.
A l’Assemblée nationale, les membres de la délégation ont participé à un
colloque restreint. Organisé autour de trois tables rondes réunissant des
experts de haut niveau (universitaires, politologues et représentants des
ministères des affaires étrangères et de la défense) ainsi que le Président du
groupe d'amitié, il
était axé sur la simplification institutionnelle héritée des accords de
Dayton-Paris, l’étude de la situation politique en France et Bosnie-Herzégovine
et la décentralisation à la française.
Les membres de la délégation ont ensuite été reçus par le Président Jean-Louis
Debré et se sont entretenus avec M. Pierre Lequiller, Président de la délégation
pour l’Union européenne, M. Michel Voisin, vice-président de la commission de la
Défense et des Forces Armées, M. François Loncle, député (SOC) de l’Eure, ancien
Président de la commission des affaires étrangères et membre de celle-ci, M.
Jacques Remiller, député (UMP) de l’Isère et vice-président du groupe
d'amitié
et M. Philippe Folliot, député (app. UDF) du Tarn et vice-président du groupe
d'amitié.
Au Sénat, les membres de la délégation ont été reçus par le Président Christian
Poncelet. A l’invitation de M. Jack Ralite, sénateur (CRC) de Seine-Saint-Denis,
président du groupe interparlementaire France-Bosnie-Herzégovine du Sénat, un
déjeuner de travail s’est tenu au Sénat au cours duquel la question de la
réforme institutionnelle des accords de Dayton-Paris a été abordée.
Le volet local de la visite a eu pour objectif de présenter, de manière
concrète, la gestion des affaires locales sur le territoire français, et ce dans
ses aspects institutionnel, politique et économique. A cet effet, les membres de
la délégation ont été reçus à l’Assemblée des départements de France (ADF) par
M. Michel Berson, Président du conseil général de l’Essonne et secrétaire
général de l’ADF et se sont rendus dans le département de l’Essonne ainsi que
dans la ville de Vienne (Isère) où leur ont été présentés, la gestion des
affaires communales, le développement de la démocratie de proximité à travers
les conseils de quartier ainsi que le fonctionnement des communautés
d’agglomération du Plateau de Saclay (Essonne) et du Pays viennois (Isère).
Le volet économique de la visite a consisté en de multiples rencontres avec des
chefs d’entreprises ou représentants d’entreprises, à l’occasion de réceptions
organisées soit par les chambres de commerce et d’industrie de Paris et du
Nord-Isère, soit par les Communautés d’agglomération du Plateau de Saclay ou du
Pays viennois. En outre, la délégation a eu l’occasion de visiter les
installations du synchrotron Soleil lors de son déplacement en Essonne ainsi que
les sites des entreprises Hélioscopie et Alstrom en Isère.
Réception d’une délégation de l'Assemblée fédérale de la
Confédération suisse
20 - 24 juin 2005
Une délégation de l’Assemblée fédérale de la Confédération Suisse a effectué en
France, du lundi 20 au vendredi 24 juin 2005, une visite à l’invitation du
groupe d'amitié France Suisse de l’Assemblée nationale présidé par M. Jean
Ueberschlag, député (UMP) du Haut Rhin.
Cette délégation était conduite par Mme Françoise Saudan, membre du Conseil des
États, ancienne Présidente de cette chambre (parti radical) et présidente de la
délégation chargée des relations avec le Parlement français, et composée en
outre de Mme Liliane Maury-Pasquier, membre du Conseil national (parti
socialiste), M. Yves Christen, membre du Conseil national (parti radical), tous
deux anciens Présidents du Conseil national, M. Michel Béguelin, membre du
Conseil des États (parti socialiste), M. Jean François Rime, membre du Conseil
national (Union démocratique du centre) et M. Christophe Darbellay, membre du
Conseil national (parti démocrate chrétien).
A l’Assemblée nationale, la délégation a eu des entretiens avec M. Édouard
Balladur, président de la commission des affaires étrangères et ancien Premier
ministre, M. Pierre Lequiller, Président de la délégation pour l’Union
européenne ; une réunion de travail avec le groupe d'amitié France Suisse a
donné lieu à de nombreux échanges tant sur les relations d’ensemble de la Suisse
avec la France et l’Union européenne que sur les questions plus spécifiques
relatives aux transports routiers et ferroviaires à travers les Alpes, ainsi que
sur des problèmes frontaliers ; ces échanges ont également eu lieu lors du dîner
offert par M. Jean Ueberschlag au Petit Hôtel.
Au niveau gouvernemental, la délégation a eu un entretien avec Mme Catherine
Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes et au ministère des
transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer, avec M. Pierre Etienne
Bisch, directeur de cabinet de M. Dominique Perben.
Au Sénat, M. Pierre Hérisson, sénateur (UMP) de Haute Savoie, président du
groupe interparlementaire France Suisse, a offert un déjeuner en l’honneur de la
délégation.
Lors de son déplacement dans la région de Bordeaux, la délégation a visité,
d’une part, les installations de la ligne d’intégration laser et le chantier du
laser mégajoule au CESTA (Centre d’études scientifiques et techniques
d’Aquitaine) et, d’autre part, les usines de Dassault Aviation, à Mérignac et
Martinas.
Réception d’une délégation du
groupe d'amitié Slovénie-France de l'Assemblée nationale slovène
21 - 23 juin 2005
Une délégation du groupe d'amitié Slovénie-France conduite par sa présidente Mme
Majda Sirca et composée en outre de MM. Drago Koren et Kristijan Janc, députés,
a séjourné en France du 21 au 23 juin 2005 à l’invitation du groupe
d'amitié
France-Slovénie, présidé par M. Lionnel Luca, député (UMP) des Alpes-Maritimes.
A l’Assemblée nationale, après avoir déjeuné au Petit Hôtel et assisté à une
séance de questions au Gouvernement, la délégation a rencontré des membres du
groupe d'amitié France-Slovénie pour une réunion de travail. Elle a ensuite été
reçue pour un entretien par M. Pierre Lequiller, Président de la délégation de
l’Assemblée nationale pour l’Union européenne.
La délégation slovène a également rencontré des membres du groupe
interparlementaire France-Slovénie du Sénat.
A l’invitation de M. Luca, la délégation s’est rendue dans les Alpes-Maritimes,
où elle a visité le site de Sophia Antipolis, en compagnie de son président M.
Jean-Pierre Mascarelli, vice-président du Conseil général des Alpes-Maritimes.
Le déjeuner à St Paul-de-Vence a eu lieu en présence de M. Pierre Laffitte,
sénateur (RDSE) des Alpes-Maritimes et président de la fondation Sophia
Antipolis.
Ce bref séjour a permis à la délégation slovène de se familiariser avec
l’organisation institutionnelle du Parlement français et de réfléchir à l’avenir
de la construction de l’Union européenne, dont la Slovénie est membre depuis
2004.
Réception d’une
délégation du groupe d'amitié Gabon-France
13 - 19 juin 2005
Une délégation du groupe d'amitié Gabon-France, conduite par
M. Guy Nzouba-Ndama, ancien ministre, Président de l'Assemblée nationale
gabonaise et composée de M. Simplice Guedet-Manzela, président du groupe
d'amitié Gabon-France, M. Luc Marat-Abylat, président du groupe parlementaire du
Parti Démocratique Gabonais, M. Jean-Charles Vumbi-Mihindou, président du groupe
parlementaire du Parti Gabonais du Progrès, M. Marcel Doupambi-Matoka, ancien
ministre, président de la commission des affaires étrangères et Mme Catherine
Eyogho-Edzang, rapporteure de la commission des lois, a séjourné en France, du
13 au 19 juin 2005, à l'invitation du groupe d'amitié France-Gabon de
l'Assemblée nationale, présidé par M. Jacques Godfrain, ancien ministre, député
(UMP) de l'Aveyron.
A l'Assemblée nationale, la délégation a pu s'entretenir
successivement avec le Président, M. Jean-Louis Debré, avec M. Marc Laffineur,
vice-président du groupe UMP, avec M. Jean-Michel Boucheron, représentant le
groupe socialiste, avec les membres du groupe d'amitié France-Gabon à l'occasion
d'une réunion de travail suivie d'un déjeuner au Petit-Hôtel et avec M. Daniel
Petit, chef de la division de la Coopération interparlementaire.
Dans le cadre de l'Assemblée Parlementaire de la
Francophonie, dont il est vice-président, M. Guy Nzouba-Ndama a pu rencontrer
les membres du Conseil de Coopération de l'Organisation Internationale de la
Francophonie réunis au siège de l'APF et dîner avec M. Jacques Legendre,
sénateur (UMP) du Nord, secrétaire Général de l'APF.
La délégation gabonaise a été conviée à une rencontre au
Sénat avec M. Jacques Pelletier, ancien ministre, sénateur, Président de
l'Association France-Gabon, Mme Catherine Tasca, ancienne ministre, sénateur, et
M. Jean-Pierre Cantegrit, sénateur, président du groupe d'amitié France -
Afrique Centrale du Sénat.
A l'invitation de M. Jacques Godfrain, la délégation a
séjourné à Millau, d'où elle à pu découvrir quelques-unes des richesses du sud
de l'Aveyron.
Avant son départ la délégation a été accueillie à
Castelnau-le-Lez par M. Jean-Pierre Grand, député (UMP) de l'Hérault, en
compagnie duquel elle a participé à la commémoration de l'appel du 18 juin.
Mission d’une délégation du
groupe d'amitié France – Venezuela
15 - 21 mai 2005
Une délégation du groupe d'amitié, conduite par son
Président, M. Jean-Pierre Balligand, député (SOC) de l’Aisne, et composée de
MM. Jacques Brunhes, ancien ministre, député (CR) des Hauts-de-Seine,
Jean-Michel Ferrand, député (UMP) du Vaucluse, et Claude Gatignol, député (UMP)
de la Manche, s'est rendue au Venezuela du 15 au 21 mai 2005 à l'invitation de
l’Assemblée nationale vénézuélienne.
A Caracas, la délégation a rencontré plusieurs des acteurs principaux des
institutions : le Président de l’Assemblée nationale, le Président de la
commission des relations extérieures et le maire adjoint du Grand Caracas. Elle
a également visité les grands chantiers de développement de la ville et
rencontré leurs responsables : métro de Caracas, « Missions », université
bolivarienne. De plus, des rencontres informelles ont eu lieu avec des
représentants des associations franco-vénézuéliennes et de la communauté
française au Venezuela.
Dans l’État de l’Anzoategui, la délégation a visité la plateforme pétrolière de
Total et Sincor, exceptionnelle par ses dimensions, et surtout par le procédé
révolutionnaire mis en œuvre qui permet d’extraire de nouvelles ressources
jusqu’alors inexploitables. Elle a été reçue par le Gouverneur de l’État avec
lequel elle a pu ébaucher des projets de coopération décentralisée relative à
l’agriculture, au tourisme ou encore à la culture.
A Canaïma, la délégation s’est retrouvée pour quelques heures au cœur du projet
d’écotourisme mené par Total qui prévoit notamment le balisage des chemins.
Les entrevues régulières avec le groupe d'amitié Venezuela-France de l’Assemblée
nationale vénézuélienne ont permis d’envisager la formation d’un groupe de
travail autour de projets de coopération et de mutualisation des expériences.
Toutes ces rencontres et visites ont permis à la délégation de répondre aux
objectifs que M. Balligand, président du groupe, avait fixés : comprendre la
situation intérieure du pays et identifier les projets pour lesquels la France
peut engager ou poursuivre une coopération au plan économique et culturel.
Enfin, la délégation a
bénéficié de la précieuse collaboration de l'Ambassadeur de France, Son Exc.
M. Pierre-Jean VANDOORNE, et de ses collaborateurs, qui l'ont accompagnée tout
au long de sa mission.
Mission d’une délégation du
groupe d'amitié
France–Brésil
14 - 21 mai
Une délégation du
groupe d'amitié France-Brésil s’est rendue dans plusieurs régions du Brésil du 14 au 21
mai 2005 : Rio, Belo Horizonte, Brasilia, Salvador et Sao Paulo.
Elle était conduite par M. Jean-Claude Lenoir (UMP, Orne), président du
groupe d'amitié et composée en outre de MM. Loïc Bouvard (UMP, Morbihan), Rudy Salles
(UDF, Alpes-maritimes) et Jean-Pierre Dufau (S, Landes).
L’année du Brésil en France en 2005 donne l’occasion de présenter au public
français l’histoire, la nature et les cultures, d’un pays qui incarne un modèle
de diversité culturelle et de rencontre des peuples. Cette manifestation se
devait de revêtir une dimension parlementaire avec l’envoi d’une mission qui
appréhenderait les réalités multiples de cet immense pays grâce à plusieurs
étapes mettant en valeur le Brésil du passé mais aussi le Brésil d’aujourd’hui
et bien sûr le Brésil de demain, si riche en promesses.
Cette mission du groupe d'amitié s’est fixée un triple objet :
– tout d’abord apprécier l’évolution de la situation politique depuis
l’élection à la présidence de M. Luiz Inacio Lula da Silva, fin 2002 ; à cette
fin, la délégation s’est entretenue avec MM. Severino Cavalcanti, Président de
la Chambre des députés, Renan Calheiros, Président du Sénat, Aroldo Cedraz,
Président de la commission des affaires étrangères, Aécio Neves, Gouverneur du
Minas Gerais, Clovis Ferraz, Président de l’Assemblée législative de Bahia ainsi
qu’avec de nombreux parlementaires brésiliens et responsables politiques
locaux ;
– mieux mesurer l’amélioration de la situation économique et financière du
Brésil au cours de ces dernières années. Outre les échanges directs avec
MM. Patrick Berger, chef de la mission économique à Brasilia et Claude Martin
Vaskou, conseiller économique et commercial à Sao Paulo, la délégation a été
reçue par la Fédération des industries du Minas Gerais, la Conférence nationale
des industries à Brasilia et la Chambre de commerce France-Brésil à Sao Paulo ;
– évaluer enfin les perspectives d’avenir des biocarburants. La délégation
a, dans cet esprit, rencontré M. Marcelo Poppe du Centre de gestion et d’études
stratégiques du ministère de la science et de la technologie, des représentants
du ministère des mines et de l’énergie et du ministère de l’agriculture.
Mission d’une
délégation du groupe d'amitié France–Jordanie (Jordanie)
2 - 7 mai 2005
Une délégation du groupe d'amitié France-Jordanie,
conduite par son président, M. Gilbert Meyer, député (UMP) du Haut-Rhin, et
composée de M. Bernard Depierre, député (UMP) de la Côte D’Or, Mme Catherine
Génisson, député (S) du Pas-de-Calais, Mme Claude Greff, députée (UMP)
d’Indre-et-Loire, M. Guy Lengagne, député (S) du Pas-de-Calais et M. Bernard
Schreiner, député (UMP) du Bas-Rhin, s'est rendue en Jordanie du 2 au 7 mai 2005
à l'invitation du Parlement jordanien.
A Amman, un programme d’entretiens au plus haut niveau avait été préparé par le
Parlement jordanien. La Délégation a ainsi pu s’entretenir avec S. E. M. le Roi
Abdullah II de Jordanie, à qui le Président Gilbert Meyer a remis un message
écrit du Président de la République, M. Jacques Chirac.
De nombreuses rencontres ont également été organisées, aux niveaux ministériel
et parlementaire avec S. E. M. Adnan Badran, Premier ministre, S. E. M. Marwan
Muasher, Ministre de la Cour royale, S. E. M. Abdalhadi Al Majali, Président de
la Chambre des Députés, S. E. M. Zeid Rifai, Président du Sénat, S. E. M. Farouq
Kasraoui, Ministre des Affaires étrangères, et S. E. M. Salah Bashir, Ministre
de la performance du secteur Public.
Les députés français ont également longuement rencontré leurs homologues
jordaniens, membres du groupe d'amitié Jordanie-France, présidé par M. Wadieh
Zawaideh à la Chambre des Députés jordanienne, ainsi que les membres des
commissions des Affaires étrangères et des Affaires économiques et financières.
Parmi les nombreux thèmes de discussion, la contribution de la Jordanie dans la
recherche d’un règlement pacifique du conflit israélo-palestinien et la relance
du dialogue Euro-arabe dans le cadre du processus de Barcelone ont été largement
évoqués.
La visite s’est déroulée dans un climat de grande confiance et les deux groupes
d’amitié ont appelé à une renforcement de la coopération franco-jordanienne,
alors que le Gouvernement jordanien a engagé un ambitieux programme de réforme
et de modernisation de l’économie. Premier investisseur étranger en Jordanie, la
France est incontestablement un partenaire privilégié de ce pays.
S’agissant des échanges culturels, la Délégation a visité le site archéologie de
Jérash et son musée lapidaire du cryptoportique, fruit d’une étroite coopération
entre le Musée du Louvre et la Direction des Antiquités de Jordanie. Le groupe
d'amitié s’est également rendu à Pétra, dans le sud du pays, pour y découvrir la
cité rose des Nabatéens, le « joyau » du Moyen-Orient.
La Délégation a bénéficié de la précieuse collaboration de l'Ambassadeur de
France, Son Exc. M. Jean-Michel Casa, qui a activement contribué au succès de la
mission.
Mission d’une délégation du
groupe d'amitié France – Algérie (Algérie)
1er - 7 mai 2005
Une délégation
du groupe d'amitié, conduite par son président, M. Bernard Derosier, député
(Soc) du Nord, et composée de MM. Eric Raoult, ancien ministre, député (UMP) de
Seine-Saint-Denis, Jacques Desallangre, député (CR) de l'Aisne, vice-présidents,
et de MM. Marc Reymann, député (UMP) du Bas-Rhin et Francis Hillmeyer, député
(UDF) du Haut-Rhin, s'est rendue en Algérie du 1er au 7 mai 2005 à
l'invitation du groupe parlementaire d'amitié Algérie – France de l'Assemblée
Populaire Nationale (APN), présidé par M. Mohamed Abbou, ancien ministre, député
(FLN) de Relizane.
A Alger, la délégation a pu s'entretenir successivement avec le Président de
l'Assemblée populaire nationale, M. Amar Saadani, avec la vice-présidente du
Conseil de la Nation, Mme Zorah Drif-Bitat, avec le chef du Gouvernement,
M. Ahmed Ouyahia. Après le départ du reste de la délégation, M. Bernard Derosier
a rencontré le ministre d'État, ministre de l'Intérieur et des Collectivités
locales, M. Noureddine Zerhouni, et le président du Conseil de la Nation,
M. Abdelkader Bensalah. L'éventail des sujets abordés sans tabou ni exclusive,
le vif intérêt porté par leurs interlocuteurs au développement d'une relation
politique, économique et culturelle privilégiée entre les deux pays ainsi que le
ton cordial et chaleureux de tous ces entretiens a laissé aux membres de la
délégation le sentiment unanime qu'une nouvelle étape des rapports entre la
France et l'Algérie est désormais franchie. Attendue avec impatience, la
prochaine signature du traité d'amitié franco-algérien devrait permettre de
concrétiser la nouvelle dimension de cette relation que tous les interlocuteurs
rencontrés ont appelée de leurs vœux.
Ce même sentiment a prévalu au cours des deux réunions de travail tenues à l'APN,
l'une avec le groupe d'amitié Algérie-France, l'autre avec les présidents des
six groupes parlementaires ainsi qu'à l'occasion des rencontres avec de nombreux
députés algériens appartenant à tous les groupes politiques. Tous les
interlocuteurs ont insisté sur la nécessité d'une expansion de la présence
économique et culturelle française en Algérie et d'une intensification des
échanges dans tous les domaines.
Le renforcement de la coopération entre les deux assemblées, déjà au centre de
l'entretien avec le Président Saadani, a de nouveau été évoqué lors de la visite
des locaux de l'Institut de Formation et d'Etudes Législatives (IFEL) récemment
créé par l'APN en vue de mettre en œuvre le programme RHP 2006. Ce dernier vise
un double objectif : renforcer dans tous les domaines les capacités du personnel
administratif à assurer sa mission d'assistance aux élus de la Nation et mettre
à la disposition des députés un outil moderne et performant d'analyse et de
conception destiné à les assister dans leur fonction de législateur. L'appui de
l'Assemblée nationale a été sollicité pour la mise en œuvre de ce programme.
La délégation a, par ailleurs,
assisté à la cérémonie d'ouverture du Xème Congrès de l'Association
internationale de recherche interculturelle (ARIC), organisé par les
universités de Lyon et d'Alger sur le thème Recherche interculturelle : partage
des savoirs et partage des cultures, au cours de laquelle le Président de la
République, M. Abdelaziz Bouteflika a prononcé le discours d'inauguration, suivi
par une première contribution présentée par M. Mohammed ABBOU, ancien
ministre de la Culture, président du groupe parlementaire d'amitié Algérie-France.
A l'occasion de deux déplacements hors de la capitale, l'un dans les Wilayas
d'Oran, Relizane et Mostaganem et l'autre à Tipaza, la délégation a reçu
partout, de la part des autorités locales aussi bien que des nombreux élus
qu'elle a rencontrés, un accueil chaleureux et enthousiaste. Outre l'amitié
entre les deux peuples et les affinités culturelles et linguistiques, sans cesse
réaffirmées, l'essentiel des échanges a porté sur les moyens de multiplier, dans
le cadre de coopérations décentralisées, les relations économiques et
institutionnelles entre les collectivités territoriales des deux pays.
Enfin, la délégation a bénéficié de la précieuse collaboration de l'Ambassadeur
de France, Son Exc. M. Hubert Colin de Verdière, qui l'a reçue à deux reprises à
la Villa des Oliviers, à son arrivée pour un dîner de travail avec ses
collaborateurs et les représentants des Français de l'Etranger et, à la veille
de son départ, avec les parlementaires algériens.
Mission d’une délégation du
groupe d'amitié France –
Sénégal (Sénégal)
5 - 11 avril 2005
Une délégation du groupe d'amitié, conduite par sa présidente,
Mme Martine Aurillac, députée (UMP) de Paris, et composée de MM. Serge Janquin,
député (Soc) du Pas-de-Calais, Marc Le Fur, député (UMP) des Côtes-d'Armor,
Jacques Desallangre, député (CR) de l'Aisne, Francis Hillmeyer, député (UDF) du
Haut-Rhin et Georges Siffredi, député (UMP) des Hauts-de-Seine, vice-présidents,
s'est rendue au Sénégal du 5 au 11 avril 2005 à l'invitation du groupe d'amitié
Sénégal – France, présidé par M. Doudou Wade, président du groupe parlementaire
Libéral et Démocratique (majorité) de l'Assemblée nationale du Sénégal.
Le programme de cette visite comportait de très nombreux entretiens, rencontres,
réunions de travail et visites ainsi qu'un bref déplacement en région.
La délégation a été reçue en audience, successivement, par M. Pape Diop,
Président de l'Assemblée nationale, Mme Bineta SAMB BÂ, ministre des relations
avec les Institutions, M. Macky Sall, Pr, Président de la République, et M. Cheick Tidiane Gadio, ministre des
Affaires étrangères.
Après une réunion entre les deux groupes d'amitié portant sur quatre points :
l'organisation du Parlement sénégalais, le statut du député, la place de
l'opposition et le rôle du Parlement dans le monde, la délégation a participé à
trois autres réunions de travail : "Le rôle des femmes dans le développement",
avec Mme Aïda Mbodj, ministre de la Femme, de la Famille et du Développement
rural ; "Le système d'enseignement au Sénégal", avec M. Georges Sourang,
ministre de l'Education et "La politique de décentralisation", avec M. Abdoulaye
FAYE, président de l'Union des associations d'élus locaux (UAEL), vice-président
de l'Assemblée nationale, et Mme Soukeyna Ndiaye Ba, ministre de la Coopération
décentralisée et de la Planification locale.
La délégation a également participé à deux rencontres thématiques avec des
représentants de la "société civile", un dîner-débat avec les organisations
patronales, autour de deux thèmes : "Les relations économiques entre la France
et le Sénégal dans le cadre de la mondialisation" et "Les préoccupations de
l'entreprise sénégalaise au regard des relations entre la France et le Sénégal"
; et une rencontre avec les associations d'anciens combattants au cours de
laquelle sont intervenus le directeur de l'Office National des Anciens
Combattants et le Professeur Iba der THIAM, vice-président de l'Assemblée
nationale, sur la revalorisation des pensions versées par la France aux anciens
combattants sénégalais.
Au cours de son séjour à Dakar, la délégation a successivement visité l'Hôpital
Principal, hôpital d'instruction des forces armées lié par une convention avec
la France, le Consulat de France, notamment la nouvelle installation d'accueil
des demandeurs et de traitement des visas, l'Île de Gorée, le lycée français
Jean Mermoz, qui accueille dans des conditions en voie d'amélioration trois cent
élèves supplémentaires rapatriés de Côte d'Ivoire, et l'institut culturel et
linguistique Léopold Sédar Senghor.
Elle a déposé une gerbe sur la tombe du Président Léopold Sédar Senghor, au
cimetière de Bel-Air, ainsi qu'une autre au monument aux Tirailleurs inauguré,
le 23 août 2004, sur la place des Tirailleurs par le Président de la République,
en mémoire des Tirailleurs ayant participé à la Libération de la France.
L'ambassadeur de France, Son Exc. M. André Parant avait organisé un
petit-déjeuner de travail à l'intention de la délégation, avant de recevoir à
déjeuner les deux groupes d'amitié et de donner une réception où étaient
présents les représentants de la communauté française de Dakar et de nombreuses
personnalités du monde des Arts et des Lettres.
Enfin, un déplacement a été organisé à Ziguinchor, capitale régionale de la
Basse-Casamance, où la délégation a rencontré les autorités locales et eu un
bref entretien avec l'abbé Diamacoune Senghor, chef historique du MFDC, avant de
participer à une réunion de travail sur le processus de reconstruction de la
Casamance et de visiter le chantier du nouveau port.
A son retour
de Casamance, la délégation à été conviée par Me Abdoulaye
Wade, Président de la République, à lui rendre visite dans sa résidence
officielle de Popenguine, sur la Petite Côte.
Mission d’une délégation du
groupe d'amitié France – Grande-Bretagne et Irlande du Nord en Écosse
(Royaume-Uni)
9 - 10 février 2005
Une délégation du groupe d'amitié France – Grande-Bretagne s’est rendue à
Edimbourg les 9 et 10 février 2005 à l’invitation de M. Georges Reid, Président
du Parlement écossais. La délégation, conduite par M. Philippe Auberger, député
(UMP) de l’Yonne et président du groupe d'amitié, était composée de M. Lionnel
Luca, député (UMP) des Alpes-Maritimes et vice-président du groupe d'amitié, Mme
Martine Aurillac, députée (UMP) de Paris et secrétaire du groupe d'amitié, Mme
Odile Saugues, députée (Soc) du Puy-de-Dôme et secrétaire du groupe d'amitié, M.
Philippe Cochet, député (UMP) du Rhône et M. Jean-Claude Perez, député (Soc) de
l’Aude.
La délégation a été reçue par le Président Reid et par les membres de quatre des
commissions du Parlement écossais : la commission des affaires européennes et
étrangères, la commission de l’éducation, la commission de la santé et la
commission des entreprises et de la culture.
Les entretiens ont essentiellement porté sur le processus de « Dévolution » et
ses conséquences, la mise en place et le fonctionnement, depuis 1999, du
Parlement écossais. Ont été également évoqués la question de défense des
intérêts de l’Ecosse au niveau européen et les principaux projets de loi en
cours d’examen au Parlement écossais dans les domaines de compétence transférés
à cette assemblée en vertu de la loi de Dévolution de 1998, notamment dans les
domaines de la santé, des transports en commun et de l’enseignement.
Au cours de la visite, les députés français ont assisté à la séance de questions
au First Minister, au cours de laquelle ils ont été salués. Les membres
de la délégation ont été particulièrement sensibles à l’accueil chaleureux que
leur ont réservé les membres du Parlement écossais.
Mission d’une délégation du
groupe d'amitié France-Italie
14 - 17 décembre 2004
Une délégation du groupe d'amitié France-Italie a séjourné à
Rome et à Venise du 14 au 17 décembre 2004 à l'invitation de M. Daniele Franz,
député (Alliance nationale) du Frioul-Vénétie-Julienne, président du groupe
d'amitié du Parlement italien.
La délégation, conduite par M. Michel Bouvard, député (UMP) de la Savoie,
président du groupe d'amitié, était composée de MM. Alain Bocquet, député (CR)
du Nord, vice-président du groupe d'amitié, André Vallini, député (S) de
l'Isère, vice-président du groupe d'amitié, Claude Gatignol, député (UMP) de la
Manche, secrétaire du groupe d'amitié, Jean-Marie Rolland, député (UMP) de
l’Yonne, secrétaire du groupe d'amitié, Mme Hélène Tanguy, députée (UMP) du
Finistère, secrétaire du groupe d'amitié et de M. Rudy Salles, député (UDF) des
Alpes-Maritimes, membre du groupe d'amitié. La dernière visite du groupe
d'amitié remontait à l’année 2000.
La partie romaine de la mission a permis aux députés français de nouer des
contacts avec diverses personnalités des deux chambres du Parlement italien, et
en tout premier lieu M. Daniele Franz, récemment désigné, en octobre dernier,
président du groupe d'amitié Italie-France et M. Pier Ferdinando Casini,
Président de la Chambre des députés. Mentionnons également parmi les
personnalités rencontrées au cours de ces entretiens politiques, M. Gustavo
Selva, président de la commission affaires étrangères de la Chambre des députés,
M. Giacomo De Ghislanzoni, président de la commission de l’agriculture de la
Chambre des députés, M. Vincenzo Siniscalchi, président de la commission des
immunités de la Chambre des députés, M. Domenico Fisichella, vice-président du
Sénat et M. Nicola Bono, député, secrétaire d’État aux Biens culturels.
Le renforcement de la coopération entre les deux Parlements constitue l'un des
principaux thèmes abordés. Les parlementaires italiens ont appelé de leurs voeux
une institutionnalisation et une intensification des échanges, en vue de
promouvoir une meilleure information réciproque des assemblées et de mettre un
terme à la relative marginalisation des représentations nationales dans la
construction européenne. Le Président de la Chambre des députés italienne a, en
particulier, proposé d'instaurer une rencontre interparlementaire annuelle
parallèlement au sommet intergouvernemental. Il est en outre apparu souhaitable,
à l'avenir, de définir un certain nombre de sujets d'intérêt commun pouvant
faire l'objet de travaux plus approfondis.
Au cours de la visite du palais Montecitorio, les députés français ont assisté à
la séance publique au cours de laquelle ils ont été salués.
Outre les échanges avec la Mission culturelle de l’ambassade de France qui ont
mis en lumière la nécessité de développer l’enseignement de l’histoire de l’art
en France, la visite de la Villa Médicis a permis de mesurer l'importance de la
présence artistique et culturelle de la France en Italie. Au cours des
entretiens avec la mission économique et commerciale de l’ambassade, l’accent a
également été mis sur le caractère primordial des conditions des échanges avec
notre deuxième partenaire économique.
La partie vénitienne du voyage a, quant à elle, permis de découvrir, en
compagnie de M. Daniele Franz, la spécificité de l’organisation territoriale
italienne et les enjeux de la décentralisation en cours. La délégation a ainsi
effectué une visite du Conseil régional de la Vénétie où elle a été accueillie
par le directeur de cabinet du président du Conseil régional. Elle s’est
également entretenue des questions linguistiques et de l’enseignement du
français avec Mme Emmanuelle Ferrari, déléguée générale à l’action culturelle,
au cours d’une visite de l’Alliance française.
Mission d’une délégation du
groupe d'amitié
France-Lettonie
6 - 10 décembre 2004
Une délégation du groupe d'amitié France-Lettonie s’est
rendue en Lettonie du 6 au 10 décembre dernier à l’invitation de Madame Anta
Rugate, présidente du groupe d'amitié Lettonie-France. La délégation, conduite
par Madame Nathalie Gautier, députée (Soc) du Rhône, présidente, était composée
de Madame Claude Darciaux, députée (Soc) de Côte-d’Or, vice-présidente, et de
Messieurs Philippe Folliot, député (apparenté UDF) du Tarn, Pierre Goldberg,
député (CR) de l’Allier, Édouard Landrain, député (UMP) de Loire-Atlantique, et
Thierry Mariani, député (UMP) de Vaucluse.
La délégation a été reçue à Riga par les parlementaires de différentes
commissions et la présidente de la Saeima, le Parlement letton, Madame Ingrida
Udre, ainsi que par le ministre des affaires étrangères, Monsieur Artis Pabriks.
Les entretiens ont principalement porté sur l’adhésion récente de la Lettonie à
l’Union européenne et ses conséquences ainsi que sur les relations complexes
avec la Russie. Les échanges ont révélé le dynamisme et le volontarisme des
responsables politiques lettons face aux défis économiques et sociaux que doit
relever leur pays. Les députés ont pu constater la transformation de
l’agriculture lettone lors d’un déplacement dans la région de Zemgale. Alors que
la Lettonie sera le second pays à soumettre à ratification, par voie
parlementaire, le traité portant Constitution pour l’Europe, ses représentants
ont souligné leur intention de contribuer activement à la définition d’une
politique à l’égard des voisins orientaux de l’Union européenne.
La rencontre d’élus locaux a permis d’évoquer la réforme de l’organisation
territoriale, primordiale pour cet État dominé par la ville de Riga qui
concentre plus d’un tiers de la population. La délégation a salué la
préservation du patrimoine à Riga, ville classée au patrimoine mondial de
l’Unesco, ainsi que la qualité et le succès du centre culturel français,
inauguré au printemps dernier.
Les députés, partageant l’analyse de nombreux interlocuteurs, ont regretté la
faible présence économique française en Lettonie. L’ambassadeur de France, M.
Michel Foucher, a insisté sur le nécessaire développement de la coopération
décentralisée et des partenariats universitaires. Les députés se sont engagés à
travailler dans leur circonscription au renforcement des liens entre la Lettonie
et la France et se sont félicités de l’organisation en France à l’automne 2005
du festival « Étonnante Lettonie ».
Mission d’une délégation du
groupe d'amitié France-Tchad
7 - 10 décembre 2004
Une délégation du groupe d'amitié France-Tchad
s’est rendue au Tchad, du 7 au 10 décembre 2004, à l’invitation du
groupe d'amitié Tchad-France, et de M. Nassour Guelengdouksia Ouaïdou (MPS), Président
de l’Assemblée nationale du Tchad. La délégation conduite par M. Jacques
Remiller, député (UMP) de l’Isère, Président, était composée de MM. Georges
Fenech, député (UMP) du Rhône, vice-président, Jean-Yves Le Déaut, député (S) de
Meurthe-et-Moselle, et Jacques Desallangre, député (CR) de l’Aisne.
Pendant son séjour dans la capitale et en province, la délégation a été
accompagnée par de nombreux députés tchadiens, notamment M. Mahamat Sénoussi
Khatir, président de la commission défense et sécurité, Président du groupe
d'amitié Tchad-France. Elle a également rencontré MM. Mahamat Hissene, 1er
vice-président de l’Assemblée nationale (MPS), Sébastien Djeidje, vice-président
du groupe d'amitié (FAR), et Albert Pahimi Padacké, ancien ministre, Président
national du RNDT–Le Réveil, ainsi que plusieurs responsables des partis de la
majorité et de l’opposition. Elle a été reçue par M. Moussa Faki, Premier
ministre, ainsi que par M. Nagoum Yamassoum, Ministre d’État, Ministre des
Affaires étrangères et de l’Intégration africaine.
Les entretiens ont essentiellement porté sur la gestion des réfugiés du Darfour
par les autorités tchadiennes, qui constitue une très lourde charge pour le pays
; sur le bilan – très décevant à ce jour en terme de revenus – de la première
année d’exploitation du pétrole dans le sud du pays ; sur l’actualité de la
francophonie, dont le Tchad est l’un des grands acteurs, et sur la poursuite et
le développement de la coopération interparlementaire, une nécessité jugée
primordiale par la jeune institution parlementaire tchadienne.
Les députés français se sont également rendus à Mongo, dans le département du
Guera, dont le gouverneur, M. Wardougou Bolou, les a accueillis puis accompagnés
dans leur visite du pont de Bolong, financé par l’agence française de
développement, ainsi que dans le département du Salamat, où ils ont été reçus à
Am Timan, par le gouverneur, le Général Daoud Hamat.
La visite du Parc National de Zakouma, qui abrite une faune et une flore
particulièrement riches, a permis à la délégation de constater le succès du
travail de préservation et de mise en valeur de ce vaste espace naturel qui,
sous la tutelle du Ministère de l’environnement et de l’eau tchadien, bénéficie,
en outre, depuis 1987, de programmes d’appui de la Commission européenne.
Les parlementaires français ont été particulièrement sensibles à l’accueil
extrêmement chaleureux que leur ont réservé la population et les parlementaires
tchadiens. Cette mission leur a permis de tisser de réels liens d’amitié et de
travail avec de nombreux collègues, de constater le dynamisme de la Francophonie
et la volonté commune à tous les partis de participer à la poursuite et au
renforcement du processus démocratique de la République du Tchad.
Réception d'une délégation de l'Assemblée nationale nigérienne
12
- 21 avril 2004
A l’invitation du groupe d'amitié « France-Niger », présidé
par M. Hervé Morin, député (UDF) de l’Eure, une délégation de l’Assemblée
nationale nigérienne, composée de MM. Soumana Ousseini, président du groupe
d'amitié homologue « Niger-France », Ibrahim Nomaou, député, et Boubakar Tiemogo,
conseiller technique, a effectué une visite en France du 12 au 21 juin 2004.
A l’Assemblée nationale, la délégation a rencontré les membres du groupe
d'amitié à l’occasion d’un déjeuner offert par M. Hervé Morin. Elle a également
été reçue en entretien par M. Rudy Salles, vice-président, et participé à une
réunion de travail sur la coopération interparlementaire.
Elle s’est rendue au Sénat, où un déjeuner a été
offert en son honneur par M. Guy Penne, sénateur représentant les Français
établis hors de France, président-délégué pour le Niger au sein du groupe
d'amitié « France – Afrique de l’Ouest ».
La délégation nigérienne
a eu en outre plusieurs entretiens à Paris, notamment au ministère des affaires
étrangères, au secrétariat général de l’Assemblée parlementaire de la
Francophonie, ainsi qu’avec des représentants de l’association Cités-Unies, sur
la coopération décentralisée, avant d’effectuer un séjour dans la
circonscription de M. Hervé Morin, où elle a visité quelques entreprises du
secteur agro-alimentaire et rencontré plusieurs élus locaux.
Mission d’une délégation du groupe d'amitié
France-Ukraine
29 avril - 2 mai 2004
A l’invitation de M. Volodymyr Lytvyn, président de la Verkhovna Rada et de M.
Serhyi Tériokhine, président du groupe d'amitié Ukraine-France de la Verkhovna
Rada, une délégation du groupe d'amitié France-Ukraine s’est rendue à Kiev et en
Crimée du 29 avril au 2 mai 2004, à l'occasion de la clôture du Printemps
français, qui a permis de mieux faire connaître la culture et la langue
française en Ukraine, à travers diverses manifestations touchant à tous les
domaines de la vie artistique et linguistique franco-ukrainienne.
Cette délégation était conduite par M. Thierry Mariani, président du groupe
d'amitié, député (UMP) du Vaucluse et comprenait, en outre, MM. Claude Gatignol,
député (UMP) de la Manche, vice-président du groupe d'amitié et vice-président
de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, et M. Jean
Launay, député (S) du Lot, vice-président de la délégation de l'Assemblée
nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire.
A Kiev, la délégation a eu des réunions de travail avec des membres de la
Commission de l'intégration dans l'Union européenne, présidée par M. Boris
Tarassiouk, ancien ministre des affaires étrangères et les membres du groupe
d'amitié Ukraine-France. Elle a été réçue par M. Andryi Kliouyev, ministre de
l'énergie et M. Volodymyr Yel'chenko, premier-vice-ministre des affaires
étrangères d'Ukraine. Ces rencontres ont été l'occasion d'échanges sur les
conséquences pour l'Ukraine de l'élargissement de l'Union européenne et sur les
choix énergétiques mis en place par ce pays. Le principe d'une coopération
parlementaire technique renforcée entre les deux assemblées a été évoqué. Tous
les interlocuteurs, quelle que soit leur appartenance politique, ont insisté sur
la nécessité d'une présence forte d'observateurs français lors des prochaines
élections présidentielles d'octobre prochain. Enfin, la délégation a assisté au
concert de clôture officiel du printemps français, en présence de M. Dmitro
Tabachnik, vice-premier ministre d'Ukraine et de M. Iouri Bohoutski, ministre de
la culture. Les députés français ont pu noter l'intérêt des Ukrainiens pour la
culture et la langue française.
La délégation a eu l’occasion de se rendre en Crimée. Elle a pu avoir des
entretiens avec les responsables de la compagnie publique de gaz et de pétrole
pour la république autonome de Crimée, Tchernomorneftegaz. Elle a été reçue à
Sébastopol et a pu se recueillir au cimetière français, où reposent plus de
20000 Français morts pendant la guerre de Crimée et dont la réhabilitation
devrait être achevée pour la commémoration du 150ème anniversaire qui se
dérouleront en septembre prochain.
Mission d'une délégation du groupe d'amitié France-Israël
10 - 14 novembre 2003
A l’invitation de Mme Colette Avital, présidente du
groupe d'amitié
Israël-France de la Knesset, une délégation du groupe d'amitié France-Israël
s’est rendue en Israël du 10 au 14 novembre 2003.
Cette délégation était conduite par M. Rudy Salles, président du groupe d'amitié, vice-président de l’Assemblée nationale, député (UDF) des Alpes
Maritimes, et comprenait en outre MM. Pierre-Christophe Baguet, député (UDF) des
Hauts-de-Seine, Patrick Beaudouin, député (UMP) du Val de Marne, Jean-Pierre
Brard, député (C et R) de Seine-Saint-Denis, Jean-Yves Cousin, député (UMP) du
Calvados et David Habib, député (S) des Pyrénées-Atlantiques.
La délégation a été longuement reçue par M. Ariel Sharon, Premier ministre ainsi
que par M. Sylvan Shalom, ministre des Affaires étrangères et M. Avraham Poraz,
ministre de l’Intérieur.
Ces entretiens ont permis de faire le point sur l’évolution des relations entre
la France, l’Europe et Israël, sur le processus de paix et la politique de lutte
contre le terrorisme. Des discussions ont notamment porté sur la construction de
la barrière de sécurité et sur les implantations. Le problème de l’antisémitisme
en Europe a également été évoqué, tous les interlocuteurs ayant souligné
l’attitude ferme et résolue des autorités françaises contre ce phénomène.
La délégation a également été reçue par M. Moshe Katsav, Président de l’État
d’Israël qui s’est également félicité de cette attitude et a évoqué sa prochaine
visite d’État en France.
A la Knesset, la délégation a été reçue et saluée en séance publique par M.
Reuven Rivlin, Président de la Knesset. Elle a également été reçue par le groupe
d'amitié Israël-France, et a eu à cette occasion des entretiens fructueux avec
les députés des différents groupes de la Knesset.
La délégation a eu l’occasion de se rendre à Gilo, en compagnie d’un conseiller
auprès du maire de Jérusalem, et le long de la barrière de sécurité avec M.
Jacob Edery, Secrétaire d’État auprès du ministre de l’Intérieur.
Elle a enfin été reçue par M. Gérard Araud, Ambassadeur de France en Israël.
Réception d’une délégation parlementaire
d’Irlande
24 - 30 octobre 2003
A l’invitation de l’Assemblée nationale, M. Yves Deniau, député (UMP) de l'Orne,
président du groupe d'amitié France-Irlande, a accueilli en France une
délégation parlementaire irlandaise du 24 au 30 octobre 2003.
Conduite par M. Rory O'Hanlon, président du Dáil Éireann (Chambre des députés),
la délégation du parlement irlandais se composait également de M. Rory Kiely,
président du Seanad Éireann (Sénat), Mme Breeda Moynihan-Cronin, députée du
Labour Party, M. Martin Brady, député du Fianna Fáil, M. David Stanton, député
du Fine Gael, M. Charlie O'Connor, député du Fianna Fáil et M. Paudge Connolly,
député Independent.
La délégation s'est rendue à Versailles, où elle a rencontré M. Etienne Pinte,
député (UMP) des Yvelines, puis en Normandie. Avant les rencontres politiques
qui se sont déroulées à Paris, la délégation irlandaise s'est, en effet, rendue
dans la Manche, l'Orne, puis le Calvados.
A l’occasion de cette visite, le Président de l’Assemblée nationale, M.
Jean-Louis Debré a reçu les parlementaires irlandais ; après l’évocation des
relations bilatérales, les échanges ont essentiellement porté sur la prochaine
présidence irlandaise de l'Union européenne.
A l'Assemblée nationale, les parlementaires irlandais ont également rencontré
Mme Martine David, vice-présidente du groupe socialiste, Mme Odile Saugues,
députée (Soc) du Puy-de-Dôme et M. Jérôme Lambert, député (Soc) de Charente, M.
Jacques Barrot, président du groupe UMP, M. Alain Bocquet, président du groupe
des député-e-s communistes et républicains, Mme Muguette Jacquaint, députée (CR)
de Seine-Saint-Denis et M. Daniel Paul, député (CR) de la Nièvre et M. Hervé
Morin, président du groupe UDF.
Au Sénat, les membres du parlement irlandais ont été reçus par M. Christian
Poncelet, président du Sénat, et par M. Paul Loridant, sénateur de l'Essonne,
président du groupe d'amitié France-Irlande.
L’actualité internationale, les relations avec les États-Unis et la prochaine
présidence irlandaise de l'Union européenne ont donné lieu à des discussions
approfondies particulièrement à l’occasion de l’entretien de la délégation avec
Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux Affaires européennes.
Réception
d’une délégation de l’Assemblée nationale de Djibouti
23
- 27 juin 2003
Le groupe d'amitié
France-Djibouti de l’Assemblée nationale a reçu, du 23 au 27 juin 2003, une
délégation de quatre députés de l’Assemblée nationale djiboutienne, présidée
par M. Abdallah Dabale Derkala, président du groupe d'amitié
Djibouti-France.
A Paris, la délégation a eu des entretiens politiques à l’Assemblée
nationale, au Sénat et au ministère des affaires étrangères. Elle a également
été conviée à une réunion de travail portant sur les opportunités
d’investissements à Djibouti avec des responsables français du monde économique.
Au cours de ses entretiens à Paris, la délégation a exprimé son souhait d'un
renforcement de la coopération bilatérale, notamment dans le domaine
parlementaire.
Le séjour en France de la délégation s’est achevée dans la circonscription
du président du groupe d'amitié, M. Gérard Vignoble, député (UDF) du Nord
et maire de Wasquehal.
Visite d’une délégation du
groupe d'amitié France-Suisse en Suisse
26 - 28
mai 2003
Mission
d’une délégation du groupe d'amitié France-Pérou au Pérou
17 - 24 mai 2003
A l'invitation de M. Luis Alva Castro (Apra), Président
du groupe d'amitié Pérou-France et de M. Luis Santa Maria Calderon (Apra),
Président de la commission des relations extérieures du parlement péruvien
(Congreso), une délégation du groupe d'amitié France-Pérou, composée
de M. Frédéric De Saint Sernin, député de la Dordogne (UMP), M.
Jean-Luc Reitzer, député du Haut-Rhin (UMP), M. Jean Launay, député
du Lot ( S.) et M. Philippe Folliot, député du Tarn (UDF), s'est
rendue au Pérou du 17 au 24 mai 2003. L'objectif
de cette mission était de relancer les relations interparlementaires
avec le Congrès, après une période d'interruption de près de dix
ans. |

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La délégation
a eu des entretiens à la fois avec les plus hauts représentants de
l'exécutif , du Congrès mais aussi des formations politiques. Tous les
interlocuteurs ont remercié la France pour son soutien aux démocrates
péruviens pendant les années difficiles. Le Président de la République,
Alejandro Toledo, a rappelé avec émotion sa réception à l'hôtel de
Lassay sur l'initiative du groupe d'amitié France-Pérou en novembre
2000, alors qu'il avait avait été quelques mois auparavant le candidat
des démocrates face à Alberto Fujimori dans des élections dont le résultat
avait été contesté par la communauté internationale. M. Allan Wagner
Tizon, Ministre des relations extérieures a souligné l'importance de
la coopération régionale et le rôle que l'Union européenne et la
France en particulier pouvait jouer en Amérique latine. La coopération
bilatérale pour la réforme administrative a été évoquée lors de
l'entretien avec le Président du Conseil des Ministres, M. Luis solari
de La Fuente, mais aussi lors de la rencontre avec le groupe d'amitié Pérou-France.
Les députés péruviens ont proposé qu'une coopération
interparlementaire renforcée soit mise en place avec le parlement français.
L'intérêt du Congrès pour l'expérience française en matière législative
a aussi été rappelé par M. Carlos Ferrero Costa (Peru posible), Président
du Congrès. Lors de ses entretiens avec les représentants des
formations politiques, M. Valentin Paniagua (Accion popular), M. Alan
Garcia Perez (APRA) et Mme Lourdes Flores Nano (Unidad nacional),
la délégation a noté la lucidité des politiques péruviens sur la
difficulté de la transition démocratique et la gestion des demandes de
la population après le retour des libertés fondamentales.
Une autre partie des rencontres de la délégation concernait le rôle
de la France et sa place au Pérou, que ce soit dans les domaines
culturel ou économique. La nécessité d'un renforcement des relations
économiques franco-péruviennes a été évoquée par les représentants
du monde économique. Sur le plan culturel, la délégation a noté avec
satisfaction l'excellence de la présence française, au travers de ses
Alliances françaises et du Collège franco-péruvien mais aussi grâce
à une coopération scientifique et universitaire de grande qualité. La
rencontre de la délégation avec des représentants de la Commission
nationale de la Culture péruvienne a permis un échange sur la création
éventuelle d'un ministère de la culture au Pérou. Le développement
de la coopération décentralisée a été évoqué à la fois par les
représentants français ainsi que par des députés du groupe d'amitié
Pérou-France qui ont fait des propositions concrètes.
Lors de son déplacement dans la circonscription de Lambayèque (nord du
pays) et sa rencontre avec les responsables des réserves du musée archéologique
de Lima, la délégation a pu constater la richesse archéologique du Pérou
mais aussi les difficultés matérielles des chercheurs pour analyser et
exploiter ces trésors pour une
meilleure connaissance des civilisations pré-inca notamment. Là encore
le soutien de la France à certains projets archéologiques a été
rappelé. Enfin, à Chiclayo et Lambayèque, la délégation a pu
rencontrer des autorités locales et a reçu la médaille d'or de
l'Université du Seigneur de Sipan, université spécialisée dans les
formations liées au développement durable du Pérou. |
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