Rapports de l’Office parlementaire d’évaluation
des choix scientifiques et technologiques

Index chronologique
 

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- abstract OU synthesis (plaquette de 4 pages en anglais au format PDF). 

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Voir aussi :

- le tableau de bord de l'office,

- l'index thématique des rapports de l'office,

- l'index général de l'office.

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  XIVe législature
(depuis le 20 juin 2012)
Voir aussi : les comptes rendus de réunion

n° 4618 Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche (M. Jean-Yves Le Déaut et Mme Catherine Procaccia) - Voir le dossier
n° 4594 Rapport Office des choix scientifiques sur pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée (M. Claude de Ganay et Mme Dominique Gillot) - Voir le dossier
n° 4579 Rapport Office des choix scientifiques sur la sûreté des équipements sous pression nucléaires (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 4578 Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 (MM. Christian Bataille et Christian Namy) - Voir le dossier
n° 4577 Rapport Office des choix scientifiques sur l'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21 (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 4575 Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie (Mme Anne-Yvonne Le Dain) - Voir le dossier
n° 4574 Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche "France Europe 2020" (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 4211 Rapport Office des choix scientifiques sur le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 4108 Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé (MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte) - Voir le dossier
n° 3898 Rapport Office des choix scientifiques sur les maladies à transmission vectorielle (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 3896 Rapport Office des choix scientifiques sur l'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 3771 Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (M. Patrick Hetzel et Mme Delphine Bataille) - Voir le dossier
n° 3552 Rapport Office des choix scientifiques sur Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - compte rendu de l'audition publique du 13 octobre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016 (M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 3551 Rapport Office des choix scientifiques sur Les robots et la loi - compte rendu de l'audition publique du 10 décembre 2015 et présentation des conclusions du 3 mars 2016 (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 3516 Rapport Office des choix scientifiques sur "sur l'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés" (M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller) - Voir le dossier
n° 3489 Rapport Office des choix scientifiques sur De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015 (MM. Jean-Yves Le Déaut, Roland Courteau et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 3253 Rapport Office des choix scientifiques sur la politique spatiale européenne (M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 3206 Rapport Office des choix scientifiques sur innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2969 Rapport Office des choix scientifiques sur la place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives (M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2968 Rapport Office des choix scientifiques sur Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR (MM. Jean-Yves Le Déaut, Christian Bataille et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2967 Rapport Office des choix scientifiques sur La filière semencière française : état des lieux et perspectives (M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2801 Rapport Office des choix scientifiques sur le numérique au service de la santé (M. Gérard Bapt et Mme Catherine Procaccia) - Voir le dossier
n° 2760 Rapport Office des choix scientifiques sur "Les médicaments biosimilaires" (MM. Jean-Yves Le Déaut, Jean-Louis Touraine, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2626 Rapport Office des choix scientifiques sur "Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale" (M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2621 Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2541 Rapport Office des choix scientifiques sur Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises (Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2534 Rapport Office des choix scientifiques sur les adjuvants vaccinaux : une question controversée (M. Jean-Louis Touraine) - Voir le dossier
n° 2533 Rapport Office des choix scientifiques sur les drones et la sécurité des installations nucléaires (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2440 Rapport Office des choix scientifiques sur le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2409 Rapport Office des choix scientifiques sur le principe d'innovation (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 2226 Rapport Office des choix scientifiques sur L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 (MM. Christian Bataille et Christian Namy) - Voir le dossier
n° 2113 Rapport Office des choix scientifiques sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc (MM. Jean-Yves Le Déaut et Marcel Deneux) - Voir le dossier
n° 1920 Rapport Office des choix scientifiques sur "Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?" (M. Marcel-Pierre Cléach) - Voir le dossier
n° 1724 Rapport Office des choix scientifiques sur Les progrès de la génétique, vers une médecine de précision? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée (MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte) - Voir le dossier
n° 1713 Rapport Office des choix scientifiques sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques (M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller) - Voir le dossier
n° 1690 Rapport Office des choix scientifiques sur Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif (Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux) - Voir le dossier
n° 1672 Rapport Office des choix scientifiques sur L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? (MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor) - Voir le dossier
n° 1581 Rapport Office des choix scientifiques sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (MM. Christian Bataille et Jean-Claude Lenoir) - Voir le dossier
n° 1352 Rapport Office des choix scientifiques sur la transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation (MM. Bruno Sido et Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 1246 Rapport Office des choix scientifiques sur les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque (MM. Jean-Louis Touraine et Jean-Sébastien Vialatte) - Voir le dossier
n° 1221 Rapport Office des choix scientifiques sur : Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? (compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013) (MM. Bruno Sido et Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 1133 Rapport Office des choix scientifiques sur "Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe" (M. Roland Courteau) - Voir le dossier
n° 1115 Rapport Office des choix scientifiques sur "Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels" : rapport d'étape (MM. Jean-Claude Lenoir et Christian Bataille) - Voir le dossier
n° 985 Rapport Office des choix scientifiques sur "Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ?" Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013 (M. Roland Courteau) - Voir le dossier
n° 776 Rapport Office des choix scientifiques sur "quelles conclusions législatives et règlementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ?" (compte-rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012) (MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 759 Rapport Office des choix scientifiques sur " Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? " (Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012) (MM. Bruno Sido et Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 348 Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne (Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido) - Voir le dossier

  XIIIe législature
(du 20 juin 2007 au 19 juin 2012)
Voir aussi : les comptes rendus de réunion

n° 4507 Rapport Office des choix scientifiques sur les investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 4484 Rapport Office des choix scientifiques sur les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions le 25 janvier 2012) (MM. Claude Birraux et Jean-Louis Touraine) - Voir le dossier
n° 4469 Rapport Office des choix scientifiques sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte) - Voir le dossier
n° 4354 Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux de la biologie de synthèse (Mme Geneviève Fioraso) - Voir le dossier
n° 4214 Rapport Office des choix scientifiques sur l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 4101 Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques : compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011 (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 4097 Rapport Office des choix scientifiques sur l'avenir de la filière nucléaire en France (MM. Christian Bataille et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 3723 Rapport Office des choix scientifiques sur les sauts technologiques en médecine (compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions le 12 juillet 2011) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 3716 Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 3662 Rapport Office des choix scientifiques sur "Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution" (M. Gilbert Barbier) - Voir le dossier
n° 3614 Rapport Office des choix scientifiques sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir) (MM. Christian Bataille et Bruno Sido) - Voir le dossier
n° 3589 Rapport Office des choix scientifiques sur "la pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030" (M. Roland Courteau) - Voir le dossier
n° 3375 Rapport Office des choix scientifiques sur les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 3108 Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012 (MM. Christian Bataille et Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 3085 Rapport Office des choix scientifiques sur les mathématiques en France et dans les sciences, en présence des lauréats de la médaille Fields, MM. Ngô Bao Châu et Cédric Villani, ainsi que du lauréat du prix Gauss, M. Yves Meyer Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2010 (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 3020 Rapport Office des choix scientifiques sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité (Mme Brigitte Bout) - Voir le dossier
n° 2987 Rapport Office des choix scientifiques sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 2851 Rapport Office des choix scientifiques sur les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll (M. Christian Kert) - Voir le dossier
n° 2721 Rapport Office des choix scientifiques sur "La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? " (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010) (MM. Jean-Claude Etienne et Roland Courteau) - Voir le dossier
n° 2718 Rapport Office des choix scientifiques sur la recherche sur les cellules souches (MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte) - Voir le dossier
n° 2717 Rapport Office des choix scientifiques sur la gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010) (M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin) - Voir le dossier
n° 2654 Rapport Office des choix scientifiques sur la mutation des virus et la gestion des pandémies (rapport final) (M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin) - Voir le dossier
n° 2558 Rapport Office des choix scientifiques sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension (M. Daniel Raoul) - Voir le dossier
n° 2463 Rapport Office des choix scientifiques sur "Pesticides et santé" (MM. Claude Gatignol et Jean-Claude Etienne) - Voir le dossier
n° 2314 Rapport Office des choix scientifiques sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'exemple du virus A (H1N1) (Rapport d'étape) (M. Jean-Pierre Door) - Voir le dossier
n° 2226 Rapport Office des choix scientifiques sur : "Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009) (M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin) - Voir le dossier
n° 2145 Rapport Office des choix scientifiques sur l'expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives? Quelle éthique? Quelle gouvernance? (MM. Michel Lejeune et Jean-Louis Touraine) - Voir le dossier
n° 2141 Rapport Office des choix scientifiques sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs? (MM. Christian Bataille et Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 2005 Rapport Office des choix scientifiques sur les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (M. Alain Gest) - Voir le dossier
n° 1964 Rapport Office des choix scientifiques sur "le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation" (Compte rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 1847 Rapport Office des choix scientifiques sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives? (M. Pierre Lasbordes) - Voir le dossier
n° 1808 Rapport Office des choix scientifiques sur les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 1785 Rapport Office des choix scientifiques sur "Clôture de la 4ème année polaire internationale" (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009) (M. Christian Gaudin) - Voir le dossier
n° 1778 Rapport Office des choix scientifiques sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution (M. Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 1770 Rapport Office des choix scientifiques sur "les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité" (Compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009) (M. Jean-Claude Etienne et Mme Brigitte Bout) - Voir le dossier
n° 1556 Rapport Office des choix scientifiques sur "les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ?" (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009) (M. Daniel Raoul) - Voir le dossier
n° 1510 Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008) (MM. Claude Birraux, Jean-Claude Etienne et Mme Geneviève Fioraso) - Voir le dossier
n° 1493 Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie (MM. Claude Birraux et Christian Bataille) - Voir le dossier
n° 1325 Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique (MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte) - Voir le dossier
n° 1322 Rapport Office des choix scientifiques sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches (M. Marcel-Pierre Cléach) - Voir le dossier
n° 1204 Rapport Office des choix scientifiques sur "Science, société et parlements" (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 1140 Rapport Office des choix scientifiques sur Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) (M. Christian Gaudin) - Voir le dossier
n° 1047 Rapport Office des choix scientifiques sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (M. Christian Kert) - Voir le dossier
n° 1010 Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap (Mme Bérengère Poletti) - Voir le dossier
n° 997 Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique (M. Claude Saunier) - Voir le dossier
n° 629 Rapport Office des choix scientifiques sur "risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés" (Mme Marie-Christine Blandin) - Voir le dossier
n° 576 Rapport Office des choix scientifiques sur la radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques (compte-rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 501 Rapport Office des choix scientifiques sur "Les apports de la science et de la technologie au développement durable" - Tome II : "La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?" (MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier) - Voir le dossier
n° 488 Rapport Office des choix scientifiques sur "l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer" (M. Roland Courteau) - Voir le dossier

  XIIe législature
(du 19 juin 2002 au 19 juin 2007)
Voir aussi : les comptes rendus de réunion 2002-2007

n° 3814 Rapport sur "la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique". "les pôles, témoins pour les hommes" - Ouverture de l'année polaire internationale. (Actes du colloque du 1er mars 2007) (M. Christian Gaudin) - Voir le dossier
n° 3793 Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) (MM. Christian Bataille et Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 3791 Rapport sur la tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007) (M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin) - Voir le dossier
n° 3702 Rapport sur la place dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique (M. Christian Gaudin) - Voir le dossier
n° 3676 Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin. Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace. (MM. Christian Cabal et Henri Revol) - Voir le dossier
n° 3658 Rapport sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006) (MM. Claude Birraux, Daniel Raoul et Claude Saunier) - Voir le dossier
n° 3498 Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines (M. Alain Claeys) - Voir le dossier
n° 3431 Rapport sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (compte rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006) (MM. Jean Dionis du Séjour et Daniel Raoul) - Voir le dossier
n° 3425 Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque (MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier) - Voir le dossier
n° 3302 Rapport sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006) (M. Christian Cabal) - Voir le dossier
n° 3197 Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable (MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier) - Voir le dossier
n° 3169 Rapport sur le protocole de Londres relatif au brevet européen (compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 3167 Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions (M. Christian Kert) - Voir le dossier
n° 2965 Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques (MM. Christian Bataille et Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 2891 Rapport sur la gouvernance mondiale de l'Internet (compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005) (MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 2890 Rapport sur l'expertise scientifique (compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005) (MM. Claude Saunier et Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 2757 Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre (MM. Christian Cabal et Claude Gatignol) - Voir le dossier
n° 2327 Rapport sur le risque épidémique (M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin) - Voir le dossier
n° 2159 Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs (MM. Christian Bataille et Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 2108 Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme (M. Claude Saunier) - Voir le dossier
n° 2046 Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe (M. Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 1686 Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé (MM. Jean Dionis du Séjour et Jean-Claude Etienne) - Voir le dossier
n° 1588 Rapport sur "Nanosciences et progrès médical" (MM. Jean-Louis Lorrain et Daniel Raoul) - Voir le dossier
n° 1543 Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (M. Claude Saunier) - Voir le dossier
n° 1505 Rapport sur l'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (audition publique du 29 janvier 2004) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 1487 Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique (M. Alain Claeys) - Voir le dossier
n° 938 Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre (M. Christian Cabal) - Voir le dossier
n° 869 Rapport sur la charte de l'environnement (audition publique) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 832 Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs (MM. Christian Bataille et Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 814 Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs. Tome II : compte rendu de l'audition du 13 février 2003 (M. Christian Cabal) - Voir le dossier
n° 769 Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir. (M. Claude Saunier) - Voir le dossier
n° 705 Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France (M. Gérard Miquel) - Voir le dossier
n° 566 Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies (M. Claude Saunier) - Voir le dossier
n° 346 Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé (MM. Jean-Louis Lorrain et Daniel Raoul) - Voir le dossier

  XIe législature
(du 12 juin 1997 au 18 juin 2002)

n° 3641 Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs (M. Christian Cabal) - Voir le dossier
n° 3603 Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100 (M. Marcel Deneux) - Voir le dossier
n° 3571 Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires (MM. Christian Bataille et Henri Revol) - Voir le dossier
n° 3519 Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications (MM. Pierre Laffitte et René Trégouët) - Voir le dossier
n° 3502 Rapport sur la brevetabilité du vivant (M. Alain Claeys) - Voir le dossier
n° 3477 Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension (M. Christian Kert) - Voir le dossier
n° 3415 Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables (MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 3216 Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible (MM. Robert Galley et Claude Gatignol) - Voir le dossier
n° 3121 Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire (M. Christian Cabal) - Voir le dossier
n° 3101 Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme des combustibles nucléaires irradiés (M. Christian Bataille) - Voir le dossier
n° 3033 Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives (M. Henri Revol) - Voir le dossier
n° 2979 Rapport sur les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé (M. Gérard Miquel) - Voir le dossier
n° 2974 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : - La reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 2821 Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome II : le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée en France et en Europe (MM. Christian Cuvilliez et René Trégouët) - Voir le dossier
n° 2388 Rapport sur les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français (M. Christian Kert) - Voir le dossier
n° 2331 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie : analyse des incidents survenus à la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempête du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires. (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 2330 Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises - Tome I : conclusions du rapporteur - Tome II : actes du colloque du 27 juin 2000""L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés""" (M. Pierre Laffitte) - Voir le dossier
n° 2258 Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome I : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron (MM. Christian Cuvilliez et René Trégouët) - Voir le dossier
n° 2257 Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement (Mme Michèle Rivasi) - Voir le dossier
n° 2198 Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (MM. Alain Claeys et Claude Huriet) - Voir le dossier
n° 1871 Rapport sur Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique (M. Franck Sérusclat) - Voir le dossier
n° 1693 Rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals (M. Gérard Miquel) - Voir le dossier
n° 1540 Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France (M. Christian Kert) - Voir le dossier
n° 1496 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - deuxième partie : le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 1407 Rapport sur l'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal. (MM. Alain Claeys et Claude Huriet) - Voir le dossier
n° 1359 Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome II : les coûts de production de l'électricité (MM. Christian Bataille et Robert Galley) - Voir le dossier
n° 1054 Rapport sur de la connaissance des gènes à leur utilisation. Première partie : L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (M. Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 978 Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale (MM. Christian Bataille et Robert Galley) - Voir le dossier
n° 971 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - (8e rapport) - Première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand - Tome I : Conclusions du rapporteur, Tome II : Compte rendu de l'audition du 4 mars 1998 (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 541 Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : tome II - les déchets militaires (M. Christian Bataille) - Voir le dossier
n° 526 Rapport sur Images de synthèse et monde virtuel : techniques et enjeux de société (M. Claude Huriet) - Voir le dossier
n° 329 Rapport sur l'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir (MM. Jean-Yves Le Déaut et Henri Revol) - Voir le dossier
n° 45 Rapport sur les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information (M. Franck Sérusclat) - Voir le dossier

  Xe législature
(du 2 avril 1993 au 21 avril 1997)

n° 3491 Rapport sur le contrôle de la sécurité des installations nucléaires (7e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 3345 Rapport sur les perspectives de developpement des productions agricoles à usage non alimentaire (M. Robert Galley) - Voir le dossier
n° 3335 Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée de la société de l'information (M. Pierre Laffitte) - Voir le dossier
n° 2689 Rapport sur l''évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucleaires à haute activité : tome I - les déchets civils (M. Christian Bataille) - Voir le dossier
n° 2651 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (6e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 2588 Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant (M. Jean-François Mattei) - Voir le dossier
n° 2017 Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (M. Christian Kert) - Voir le dossier
n° 1980 Rapport sur quelques consequences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernetique ? (M. Franck Sérusclat) - Voir le dossier
n° 1825 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (5e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 1818 Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l'Europe centrale et orientale (M. Henri Revol) - Voir le dossier
n° 1783 Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique (M. Charles Descours) - Voir le dossier
n° 1481 Rapport sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale (M. Jacques Sourdille) - Voir le dossier
n° 1383 Rapport sur les orientations de la politique de la recherche (MM. Robert Galley et Jacques Mossion) - Voir le dossier
n° 1081 Rapport sur les reponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problemes de la saturation des axes nord/sud (MM. Jean-Marie Demange et Pierre Vallon) - Voir le dossier
n° 1008 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (4e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 680 Rapport sur l'interet du vehicule electrique au regard de la protection de l'environnement (M. Pierre Laffitte) - Voir le dossier

  IXe législature
(du 23 juin 1988 au 1er avril 1993)

n° 3253 Rapport sur les problemes poses par le traitement des dechets hospitaliers (M. Michel Destot) - Voir le dossier
n° 3250 Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône (MM. Raymond Forni et Pierre Vallon) - Voir le dossier
n° 3247 Rapport sur la television à haute définition numérique (MM. Raymond Forni et Michel Pelchat) - Voir le dossier
n° 3246 Rapport sur les problèmes posés par les déchets ménagers (M. Michel Pelchat) - Voir le dossier
n° 3027 Rapport sur les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique (M. Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 2765 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (3e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 2713 Rapport sur la biodiversite et la préservation du patrimoine génétique (M. Daniel Chevallier) - Voir le dossier
n° 2624 Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs (M. Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier
n° 2588 Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l'Homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. (M. Franck Sérusclat) - Voir le dossier
n° 2501 Rapport sur les orientations de la politique spatiale française et européenne (M. Paul Loridant) - Voir le dossier
n° 2417 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (2e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier
n° 2218 Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l''eau potable et traitement des eaux résiduaires) (MM. Jean Faure et Richard Pouille) - Voir le dossier
n° 2146 Rapport sur les problèmes posés par le traitement des déchets menagers, industriels et hospitaliers (M. Michel Destot) - Voir le dossier
n° 1843 Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurite des installations nucléaires (1er rapport) (MM. Claude Birraux et Franck Sérusclat) - Voir le dossier
n° 1839 Rapport sur la gestion des dechets nucléaires à haute activité (M. Christian Bataille) - Voir le dossier
n° 1827 Rapport sur les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (M. Daniel Chevallier) - Voir le dossier
n° 1573 Rapport sur les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions (MM. Robert Galley et Louis Perrein) - Voir le dossier
n° 1181 Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique (M. Louis Mexandeau) - Voir le dossier
n° 752 Rapport sur la télévision à haute définition (MM. Raymond Forni et Michel Pelchat) - Voir le dossier

  VIIIe législature
(du 2 avril 1986 au 14 mai 1988)

n° 1156 Rapport sur les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et l''organisation de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (MM. Jean-Marie Rausch et Richard Pouille) - Voir le dossier

VIIe législature
(du 2 juillet 1981 au 1er avril 1986)

n° 3192 Rapport sur Formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" (M. Georges Le Baill) - Voir le dossier

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