OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES RAPPORT SUR Les TECHNIQUES de PRÉVISION et de PRÉVENTION par
Pour en faciliter la consultation, ce rapport est présenté en 10 fichiers distincts Table des matières Volume 1 SAISINE 9 INTRODUCTION 10 L'ALÉA MÉTÉOROLOGIQUE 1. LA PRÉVISION GÉNÉRALE 1.1. L'observation 1.2. La prévision numérique 1.3. L'expertise humaine 1.4. Les performances de la prévision 2. LA PRÉVISION DES ÉVÉNEMENTS EXCEPTIONNELS 2.1. Les précipitations intenses 2.2. Les tempêtes 2.3. Les cyclones 3. L'ALERTE MÉTÉOROLOGIQUE 4. LES PROGRÈS TECHNIQUES ATTENDUS 4.1. Pour la prévision à courte échéance 4.2. Pour la prévision à moyenne échéance 5. LES ÉVÉNEMENTS MÉTÉOROLOGIQUES NON COUVERTS PAR L'ASSURANCE « CATASTROPHES NATURELLES » 5.1. Les orages 5.2. La tornade L'ALÉA CYCLONIQUE 1. LES DANGERS LIÉS AU CYCLONE TROPICAL 1.1. Le vent 1.2. La pluie 1.3. Marée de tempête et houle cyclonique 2. LA SURVEILLANCE CYCLONIQUE 2.1. Les stations d'observations au sol et en altitude 2.2. Les systèmes de réception de données satellitales 2.3. Les radars météorologiques 3. LA PRÉVISION CYCLONIQUE 4. LA PRÉVENTION LES AVALANCHES DE NEIGE 1. DESCRIPTION DE L'ALÉA 2. LA CONNAISSANCE DE L'ALÉA 3. L'OBSERVATION ET LA SURVEILLANCE 3.1. La cartographie : la Carte de Localisation Probable des Avalanches (CLPA) 3.2. L'Enquête Permanente sur les Avalanches (EPA) 3.3. Le Plan de Prévision aux Risques (PPR) 3.4. Le Plan des Zones Exposées aux Avalanches (PZEA) 4. LA PRÉVISION 4.1. La prévision temporelle, ou prévision du risque d'avalanche (PRA) 4.1.1. Historique 4.1.2. Organisation de la prévision 4.1.3. Les acteurs de la prévision 4.2. La prévision du risque d'avalanche dans l'espace 5. LA PRÉVENTION 5.1. La défense permanente 5.1.1. Les travaux modifiant la surface du sol 5.1.2. Les ouvrages modifiant le dépôt de la neige 5.1.3. Les ouvrages retenant la neige 5.2. La défense temporaire active 5.3. La défense temporaire passive 5.4. Le cas particulier de la protection des routes 6. LE SECOURS 6.1. Le matériel de sécurité 6.1.1. L'ARVA 6.1.2. Pelles et sondes 6.1.3. Le ballon avalanche 6.2. L'activité de secours 6.3. Les moyens humains du secours 6.4. Communication et information 7. LES MISSIONS 8. CONCLUSION ALÉA INONDATIONS 1. CONNAISSANCE DES PHÉNOMÈNES D'INONDATION 1.1. La connaissance hydro-météorologique des événements extrêmes 1.2. Archivage des données pluvio-graphiques 1.3. Modèles d'hydraulique fluviale 1.4. Mesure et prévision des précipitations intenses 1.5. Prévision des crues 1.6. Organisation de l'interface météorologie-hydrologie 2. CONNAISSANCE DE L'ALÉA, DE LA VULNÉRABILITÉ ET DES RISQUES D'INONDATION 2.1. La vulnérabilité des hommes 2.2. La vulnérabilité des biens 2.3. Les autres risques 3. LES PRÉVENTIONS ET LA PROTECTION 3.1. Gestion de l'espace - Planification et aménagement 3.2. Constructions 3.3. Aménagements et ouvrages de protection 3.4. Gestion intercommunale, financement, assurances 4. LA PRÉVISION 4.1. Etat de la technologie des réseaux de mesure pluviométrique au sol 4.2. Réseaux radars 4.3. La prévision des crues 4.4. Maîtrise d'ouvrage et fonctionnement des réseaux d'alerte inondations 5. LES CRUES RAPIDES 6. PRÉPARATION AUX CRISES ET À LA GESTION DES CATASTROPHES 6.1. L'information et le débat 6.2. Gestion post-crise 6.3. La communication 6.4. Les estimations de coûts ALÉA SÉCHERESSE 1. LE CONSTAT DE SÉCHERESSE 1.1. Les départements sinistrés 1.2. Les constructions sinistrées et les sols d'assise 1.3. Coût des sinistres 2. LES SOLS ET LEUR SUSCEPTIBILITÉ AU PHÉNOMENE DE RETRAIT/GONFLEMENT DÛ AUX VARIATIONS DE TENEUR EN EAU 3. LES DÉSORDRES DANS LES CONSTRUCTIONS 4. LES REMÈDES EXISTENT, MAIS IL FAUT INFORMER DAVANTAGE 4.1. Remèdes : recommandations pour les constructions individuelles 4.2. Quelle information préventive ? 5. CONCLUSION ALÉA INCENDIES DE FORÊT 1. LES MOYENS DE CONNAISSANCE 1.1. L'étude des phénomènes 1.2. L'étude de l'aléa 2. LES MOYENS DE MAÎTRISE 2.1. La cartographie 2.2. Le débroussaillement 2.3. Les autres moyens 2.4. Le Conservatoire de la Forêt méditerranéenne 3. LA PRÉVENTION 3.1. La surveillance 3.2. Les Comités Communaux Feux de Forêts 3.3. L'Entente Interdépartementale 3.4. Les espaces sensibles 4. LA GESTION DE CRISE 4.1. Les gestions étrangères 4.2. La gestion en France 5. LA RECONSTRUCTION 6. CONCLUSION RISQUE VOLCANIQUE 1. LA CONNAISSANCE DU PHÉNOMÈNE 1.1. Les grands types de régimes éruptifs 1.1.1. Les éruptions « explosives » 1.1.2. Les coulées de lave 1.1.3. Les éruptions volcaniques 1.2. Les risques volcaniques 1.2.1. Risques induits directement par une éruption 1.2.2. Risques induits indirectement par une éruption 1.2.3. Autres risques 1.3. Physique des phénomènes volcaniques 1.3.1. Principes de base et modèles 1.3.2. Compréhension des phénomènes 2. LES OUTILS D'OBSERVATION ET DE SURVEILLANCE 2.1. L'observation des volcans 2.2. Compte rendu des missions dans quelques observatoires 3. PRÉVENTION ET PRÉVISION 3.1. Prévention 3.2. Prévision 3.3. Les événements exceptionnels 4. EXPERTISE ET COMMUNICATION 4.1. Conflits d'interprétation et d'idées scientifiques 4.2. Attitude en cas d'alerte 4.3. Information préventive avant la crise 4.4. Information préventive pendant la crise 4.5. Plans de secours 5. RECOMMANDATIONS 5.1. Progrès techniques attendus 5.2. Recherches prioritaires 5.3. La communication LES MINES ET CAVITÉS SOUTERRAINES 1. LES ANCIENNES MINES 2. LES CAVITÉS SOUTERRAINES 2.1. Deux exemples appréciés différemment 2.1.1. Le cas de Roquevaire 2.1.2. Le cas de Chanteloup les Vignes 2.2. L'enquête nationale du BRGM 2.2.1. Communes ayant des cavités, recensées par département 2.2.1.1. Communes ayant des carrières 2.2.1.2. Communes ayant des marnières 2.2.1.3. Communes ayant des « souterrains » 2.2.1.4. Communes ayant d'autres cavités 2.2.1.5. Communes ayant des cavités naturelles 2.2.2. Communes ayant déclaré avoir des désordres 2.2.3. Différents types de cavités en France métropolitaine 2.2.3.1. Les carrières souterraines 2.2.3.2. Les marnières 2.2.3.3. Les souterrains : caves, sapes, et galeries 2.2.3.4. Les autres cavités anthropiques 2.2.3.5. Les cavités naturelles 2.2.4. Extension des terrains concernés par les cavités souterraines 2.2.4.1. La craie 2.2.4.2. Le calcaire 2.2.4.3. Le gypse 2.2.4.4. Les ardoises 2.2.4.5. Les argiles 2.2.4.6. Autres terrains 2.2.5. Répartition régionale des cavités 2.2.6. Dommages liés aux cavités souterraines 2.2.6.1. Accidents ponctuels 2.2.6.2. Effondrements généralisés 2.3. La prévention 2.3.1. La réglementation 2.3.2. La cartographie des zones à risque 2.3.3. Les techniques de prévention 2.3.4. La surveillance 2.3.4.1. Exploitation des mesures de surveillance 2.3.4.2. Critères de choix d'une solution 2.4. La préparation et la gestion des crises 2.4.1. Les enseignements de Chanteloup-les-Vignes 2.4.2. Les compétences et les moyens nécessaires 2.4.3. Propositions pour l'avenir 2.4.3.1. Développer les actions d'information sur les risques et leur prévention 2.4.3.2. Améliorer la préparation à la gestion de crises au niveau local 2.4.3.3. Créer un service public spécialisé en matière de sécurité des bassins sous-cavés ASSURANCE DES CATASTROPHES NATURELLES 1. LE SYSTÈME D'ASSURANCE ET L'INDEMNISATION DES DOMMAGES 2. LE DISPOSITIF ORGANISÉ PAR LA LOI DE 1982 3. DES PROPOSITIONS D'ADAPTATION 4. L'APPROCHE JUDICIAIRE DES RISQUES NATURELS 5. LES AMÉLIORATIONS INDISPENSABLES 6. DES STATISTIQUES INQUIÉTANTES CONCLUSION GÉNÉRALE RECOMMANDATIONS EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE ANNEXE I : LISTE DES PERSONNALITÉS ENTENDUES ANNEXE II : SURVEILLANCE SCIENTIFIQUE ET PROTECTION DES POPULATIONS DANS LES ZONES À RISQUE VOLCANIQUE ANNEXE III : COMPTE RENDU DE L'AUDITION PUBLIQUE « MITCH : QUELLES LEÇONS POUR LA FRANCE ? » ANNEXE IV : AUDITION PUBLIQUE DU 15 MAI 1998
Ce rapport est le second et dernier tome d'une étude commencée en 1994 pour l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques à la demande de la Commission de la Production et des Echanges sur la situation de la prévention des catastrophes naturelles en France. Le premier tome était consacré aux « Techniques de prévision et de prévention des risques naturels : Séismes et mouvements de terrain ». Il a valu à son rapporteur des échanges de courriers extrêmement importants, sa participation à de nombreux colloques, conférences, forums et débats. Il lui a valu également d'être pressenti et désigné comme président du prestigieux Comité Français de la Décennie Internationale de Prévention aux Catastrophes Naturelles, présidence qu'il assume toujours au moment de la parution de ce tome 2. Le Comité Français s'est vu confier, en fin de Décennie, en cette année 1999, le soin d'organiser l'une des conférences finales, celle consacrée au Développement durable qui se déroule du 17 au 19 juin, à Paris. Mais, surtout, la parution du premier tome de cette étude parlementaire a permis au rapporteur de mesurer concrètement les effets d'un rapport sur l'opinion publique et sur les décideurs. Sur l'opinion publique, l'impact d'un rapport parlementaire sur un sujet aussi sensible que celui des catastrophes qui peuvent guetter notre pays est indéniablement fort. Passé, comme pour bien d'autres domaines, l'étonnement de voir un « politique » se mêler étroitement et techniquement d'un sujet scientifique, l'opinion publique, d'abord à travers les médias qui la façonnent, enregistre les enseignements du rapport, « décortique » les conclusions et s'interroge sur leur bien-fondé, sur leur devenir auprès des pouvoirs publics. Des émissions télévisées comme « La Marche du Siècle », consacrée aux séismes, permettent d'élargir l'audience du rapport et lui confèrent une notoriété que bien des travaux parlementaires ne parviennent pas à atteindre quelles que soient, par ailleurs, les qualités qui sont les leurs. Ajoutons qu'auprès des médias justement, un travail qui émane de l'Office Parlementaire est considéré comme un travail « digne de foi » ou, à tout le moins, digne d'intérêt. A cet égard, la vie d'un rapport de l'Office paraît protégée par les fées et l'enthousiasme de tout rapporteur peut aller croissant dans les semaines qui suivent la publication du document. Les fées se gardent, hélas, bien de se substituer aux décideurs politiques pour assurer l'efficacité du rapport. Quelle ne fut pas la surprise de votre Rapporteur qu'ayant activé avec force et conviction les sonnettes d'alarme prédisant les dangers venus du fond des âges et du fond de la Terre, seul un silence de caverne répondit à son tintamarre. Haroun TAZIEFF l'avait averti en 1994 : « si vous voulez crier dans le désert, surtout parlez-leur de Prévention ». Et, comme il s'était refermé sur le vulcanologue, le silence du désert s'abattit sur votre Rapporteur. Il y eut bien, ça et là, quelques oasis dans la traversée : à la suite des conclusions du rapport, on perfectionna le système accélérométrique français ; voilà qu'on se remit à étudier la méthode VAN, imaginée par des scientifiques grecs et qu'Haroun TAZIEFF avait voulu imposer à la France. Une jeune scientifique fut dépêchée deux années durant en terre égéenne pour vérifier l'état des recherches et des résultats obtenus grâce à cette méthode. Voici encore que le ministère de l'Education nationale perfectionna ses outils de communication à destination des enseignants et des élèves pour définir les risques, les évaluer et apprendre les gestes qui sauvent. Voici enfin que des directives furent données pour former, informer, spécialiser des architectes, des ingénieurs, des enseignants à l'acte de bâtir, rebâtir, innover en parasismique. On vit ainsi l'Ecole de Luminy, à Marseille, faire école. Son cours de génie parasismique cher au c_ur de Milan ZACEK, n'est plus aujourd'hui réservé aux seuls étudiants de la cité phocéenne. La France peut désormais apprendre ce génie-là. Mais que dire des deux problèmes cruciaux qui agitent le débat sur la réalité d'une véritable politique de prévention en France : le contrôle de la construction parasismique et la mise aux normes du parc existant. De contrôle, toujours point. Signez votre permis de construire en attestant que vous allez bâtir d'après des normes précises et laissez votre maçon construire comme il l'entend. Ne cherchez pas à savoir qui peut contrôler cela... personne, car nul ne sait aujourd'hui qui peut et doit financer cette opération-là. Dans le vide, les problèmes se résolvent plus aisément, on ne contrôle pas ! Et que dire de l'immense parc immobilier existant qui se « régénère » très lentement, à hauteur de 1 % par an. Pensez-vous qu'en zone exposée, nos hôpitaux, nos casernes, nos écoles et nos lycées aient pu faire l'objet d'un audit pour connaître leur seuil de résistance à un séisme ? Pensez-vous que nous ayons entrepris, comme au Japon ou en Californie, de lancer un Plan de mise aux normes parasismiques d'un parc où les structures et bâtiments sécurisés sont très peu nombreux ? Ne le croyez pas car rien de tel n'a été réalisé. Et l'Etat n'est pas seul responsable. Les Régions, qui ont compétence sur l'environnement, ont adressé de vives félicitations au rapporteur pour attester de la justesse de ses mises en garde. Le silence est alors retombé, et avec lui l'indifférence dont on ne sort généralement que lorsque survient la catastrophe, et le tome 2 de cette étude vous montrera que la France a souvent à sortir, dans l'urgence, de cette torpeur. Ce second tome du rapport va, en effet, aborder un certain nombre d'aléas dont quatre au moins nous renvoient à l'actualité récente. Il en est ainsi des inondations, fréquentes sur notre territoire, qui ont laissé, en se retirant, les noms de Nîmes ou de Vaison-la-Romaine dans nos mémoires et à notre réflexion. Il en est encore ainsi des cyclones et des ouragans ; le fracas du passage de « Mitch », au c_ur de l'Amérique centrale, m'a alerté sur les formidables difficultés que pourraient, à nouveau, rencontrer les terres françaises dans nos départements d'outre-mer. Cette préoccupation justifie que votre Rapporteur ait organisé une séance d'auditions publiques à l'Assemblée nationale, sorte de retour d'expérience du secours en cas de catastrophes de cette nature. On comprendra que le représentant d'une région méditerranéenne ait pu consacrer aux incendies de forêts, et de façon plus large aux sécheresses, un chapitre particulier, accompagné là encore d'une séance d'auditions publiques, tenue à Marseille quelques mois après le désastre de Septêmes-les-Vallons. Enfin, en cette sortie d'hiver 1998/99, l'actualité a fortement porté sur les avalanches de neige, dont le caractère crucial a conduit votre Rapporteur à tenir une réunion des principaux acteurs de la politique de la montagne dans les Alpes, à Chamonix même, au début du mois de mars. Pour rassembler les informations recueillies et les analyser, un chapitre est donc également consacré à ce domaine. Qu'on ne s'étonne pas de l'importance accordée à l'aléa volcanique. Le récent exemple de l'île britannique de Montserrat, aux portes de la Guadeloupe, ravagée par son volcan, m'a montré les dangers que pourraient faire courir la Soufrière, la Montagne Pelée ou le Piton de la Fournaise à leurs régions respectives. Outre le passage du rapport consacré à ce volet de mon étude, on trouvera en annexe l'analyse, très complète, réalisée à ma demande par une scientifique française sur la vie des volcans et la prévention de leurs éruptions. A la demande de certains de mes collègues, j'ai élargi le champ de mes investigations à un aléa qui n'est pas directement naturel mais dont les effets peuvent transformer le paysage : il s'agit des effondrements miniers et de cavités souterraines, qui viennent récemment de placer, brutalement, leur réalité dans l'actualité des risques encourus par certaines régions de France. Votre Rapporteur avouera qu'il n'a pu s'empêcher d'évoquer l'aspect économique, et non pas seulement scientifique et technique, du problème de la prévention. Il l'a fait à travers l'étude de la position et des objectifs du monde de l'assurance face aux « Cat Nat ». On y découvrira qu'un système d'assurances trop protectionniste est sûrement dissuasif, ou à tout le moins démobilisateur, pour tout effort réclamé en matière de prévention. Il ne restait, probablement, qu'un volet à aborder, et il était souhaitable de le distinguer, c'est celui consacré à l'aléa météorologique. Ses effets paraissent avoir tellement d'incidences sur bien d'autres risques naturels que j'ai voulu dire quelle était sa teneur et quel travail remarquable Météo-France conduit, non pas pour changer le cours des choses, mais pour permettre une prévision très fine et très sûre ; également pour lancer des bulletins d'alerte dans des délais qui permettent la réaction et donc la protection. Dans la démarche qui est la mienne, le lecteur comprendra sans doute que je commence mon rapport par parler météo et que je l'achève par le chapitre économique. |
