Assemblée nationale ~ Union européenne - E4140-Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des Régions. Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique. Plan d'action européen en matière de sécurité et de solidarité énergétiques.

Document E4140
(Mise à jour : 12 décembre 2009)

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des Régions. Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique. Plan d'action européen en matière de sécurité et de solidarité énergétiques.

E4140 déposé le 2 décembre 2008 distribué le 3 décembre 2008 (13ème législature)
(Référence communautaire : COM(2008) 0781 final du 13 novembre 2008, transmis au Conseil de l'Union européenne le 14 novembre 2008)

Travaux en Commission

Ce document a été examiné au cours de la réunion du 6 mai 2009

Rapport d'information M. André Schneider , M. Philippe Tourtelier , no.1655 déposé(e) le 6 mai 2009, sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143 et E4222)
Proposition de résolution M. André Schneider , M. Philippe Tourtelier , no.1656 déposé(e) le 6 mai 2009, Politique énergétique : deuxième analyse stratégique
Adoption par les instances communautaires

Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.