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Politique énergétique : deuxième analyse stratégique

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)


Travaux des commissions

- Commission des affaires européennes
Rapport d'information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143 et E4222) n° 1655 déposé le 6 mai 2009 par MM. André Schneider et Philippe Tourtelier


Travaux préparatoires

Proposition de résolution de MM. André SCHNEIDER et Philippe TOURTELIER sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143, E4222), n° 1656, déposée le 6 mai 2009
et renvoyée à la commission des affaires économiques

Travaux des commissions

- commission des affaires économiques
La Commission saisie au fond a nommé M. Serge Poignant rapporteur le 6 mai 2009
Examen du texte au cours de la réunion du 27 mai 2009 à 10 heures
Rapport n° 1699 déposé le 27 mai 2009 (mis en ligne le 4 juin 2009 à 20 heures 30) par M. Serge Poignant
Résolution sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143, E4222), considérée comme définitive en application de l'article 151-3 du Règlement par l'Assemblée nationale le 17 juin 2009 , TA n° 300


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