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anciens combattants de 1914-1918
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. André BERTHOL tendant a temoigner la reconnaissance de la Nation aux anciens combattants du premier conflit mondial, titulaires de la carte du combattant, n° 733, déposée le 18 novembre 1993 et renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées . © Assemblée nationale |