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amelioration de l'environnement
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Léonce DEPREZ tendant a favoriser la plantation d'arbres pour l'amelioration de l'environnement, n° 735, déposée le 18 novembre 1993 et renvoyée à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire . © Assemblée nationale |