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11 novembre
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Joël SARLOT tendant a instituer, le 11 novembre, une journee nationale du souvenir, n° 3435, déposée le 13 mars 1997 et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république . © Assemblée nationale |