ASSEMBLÉE NATIONALE
COMMISSION des AFFAIRES CULTURELLES,
FAMILIALES ET SOCIALES
COMPTE RENDU N° 1
(Application de l'article 46 du Règlement)
Vendredi 1er octobre 1999
(Séance de 10 heures 30)
Présidence de M. Jean Le Garrec, président
SOMMAIRE
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- Election du président et du bureau de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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La commission des affaires culturelles, familiales et sociales a procédé à l'élection de son bureau.
- Election du président :
M. Jean Le Garrec étant seul candidat, a été réélu président de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4 du Règlement.
- Election des vice-présidents :
La commission a été saisie des candidatures de MM. Jean-Michel Dubernard, Jean-Paul Durieux, Jean-Pierre Foucher et Maxime Gremetz.
Conformément à l'article 39, alinéa 4 du Règlement, le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Jean-Michel Dubernard, Jean-Paul Durieux, Jean-Pierre Foucher et Maxime Gremetz ont été réélus vice-présidents de la commission.
- Nomination des secrétaires
La commission a été saisie des candidatures de Mme Odette Grzegrzulka, MM. Denis Jacquat, Noël Mamère et Patrice Martin-Lalande.
Conformément à l'article 39, alinéa 4 du Règlement, le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Odette Grzegrzulka, MM. Denis Jacquat, Noël Mamère et Patrice Martin-Lalande ont été réélus secrétaires de la commission.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
Président : M. Jean Le Garrec
Vice-Présidents : M. Jean-Michel Dubernard
M. Jean-Paul Durieux
M. Jean-Pierre Foucher
M. Maxime Gremetz
Secrétaires : Mme Odette Grzegrzulka
M. Denis Jacquat
M. Noël Mamère
M. Patrice Martin-Lalande
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