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environnement des zones aéroportuaires
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Jean-Pierre BLAZY et plusieurs de ses collègues tendant à renforcer la solidarité et à favoriser un développement économique respectueux de la qualité de l'environnement des collectivités territoriales situées autour des zones aéroportuaires, n° 2436, déposée le 30 mai 2000 et renvoyée à la commission de la production et des échanges . © Assemblée nationale |