aéronautique navale
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Travaux des commissions - Commission de la défense nationale et des forces armées La Mission d'information a nommé M. Jean-Yves Le Drian rapporteur le 10 octobre 2001 Rapport d'information déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation aux droits des femmes déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission de la défense sur l'aéronautique navale n° 3317 déposé le 10 octobre 2001 par M. Jean-Yves Le Drian © Assemblée nationale |