Institut français du pétrole
Travaux des commissions - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire La Mission d'information a nommé M. Michel Destot rapporteur le 12 décembre 2001 Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan déposé en application de l'article 146 du Règlement par la commission des finances sur l'Institut français du pétrole n° 3461 déposé le 12 décembre 2001 par M. Michel Destot © Assemblée nationale |