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conséquences des essais nucléaires
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de Mme Marie-Hélène AUBERT relative au suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires, n° 3542, déposée le 17 janvier 2002 et renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées . © Assemblée nationale |