M. Yves Durand

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

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M. Yves Durand

Né le 6 juin 1946 à Ambrières-les-Vallées ( Mayenne )

Circonscription d'élection : Nord (11^ème)

Profession : Enseignant

RÉÉLU le 01/06/1997

Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales )

Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ÉLU le 12/06/1988

Mandat du 13/06/1988 ( élections générales ) au 01/04/1993 ( Fin de législature )

RÉÉLU le 01/06/1997

Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Membre (13/06/1997 - 18/06/2002)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Membre (23/06/1988 - 01/04/1993)

Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Jean-Michel Boucheron (Charente), membre de l'assemblée nationale (N° 3028)

Membre (18/11/1992 - 30/11/1992)

Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (Nos 2538 2540)

Membre (14/01/1992 - 24/01/1992)

Commission de contrôle de la gestion du fonds d'action sociale

Membre (01/06/1990 - 20/11/1990)

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