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M. Jean-Pierre Foucher

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

ÉTAT CIVIL

INFORMATIONS GÉNÉRALES

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ÉTAT CIVIL

    M. Jean-Pierre Foucher

    Né le 13 août 1943 à Clamart ( Hauts-de-Seine )

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Circonscription d'élection : Hauts-de-Seine (12ème)

    Profession : Professeur d'université

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales )

    Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    ÉLU le 12/06/1988

    Mandat du 13/06/1988 ( élections générales ) au 01/04/1993 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 28/03/1993

    Mandat du 02/04/1993 ( élections générales ) au 21/04/1997 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

    Membre (23/06/1988 - 27/06/1988)

    Membre (28/06/1988 - 01/04/1993)

    Secrétaire (28/06/1988 - 01/04/1993)

    Membre (08/04/1993 - 04/04/1995)

    Membre (05/04/1995 - 21/04/1997)

    Vice-Président (05/04/1995 - 21/04/1997)

    Membre (13/06/1997 - 18/06/2002)

    Vice-Président (01/10/1999 - 02/10/2000)

    Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires

    Membre (22/05/1991 - 13/11/1991)

    Commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

    Membre (22/12/1998 - 10/06/1999)

    Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france

    Membre (12/10/1999 - 05/04/2000)

    Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale

    Membre (10/03/1999 - 06/07/1999)

    Commission d'enquête sur les sectes

    Membre (05/07/1995 - 21/04/1997)

    Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale

    Membre (30/03/1996 - 21/04/1997)

    Commission spéciale chargée d'examiner deux projets de loi sur la bioéthique

    Membre (04/02/1994 - 21/04/1997)

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi tendant à élargir les pouvoirs d'information du parlement et à créer un office parlementaire d'évaluation des politiques publiques

    Membre (05/07/1995 - 21/04/1997)

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

    Membre (28/06/2001 - 18/06/2002)

    Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"

    Membre (10/04/1992 - 01/04/1993)


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