M. Jean-Louis Fousseret

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

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M. Jean-Louis Fousseret

Né le 23 décembre 1946 à Besançon ( Doubs )

Circonscription d'élection : Doubs (1^ère)

Profession : Informaticien

ÉLU le 01/06/1997

Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales )

Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ÉLU le 01/06/1997

Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

Commission de la production et des échanges

Membre (19/05/2000 - 18/06/2002)

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Membre (13/06/1997 - 18/05/2000)

Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale

Membre (10/03/1999 - 06/07/1999)

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