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M. Roger Franzoni

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

ÉTAT CIVIL

INFORMATIONS GÉNÉRALES

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ÉTAT CIVIL

    M. Roger Franzoni

    Né le 1 février 1920 à Bastia ( Haute-Corse )

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Circonscription d'élection : Haute-Corse (1ère)

    Profession : Avocat

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Date de début de mandat : 05/07/1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Émile Zuccarelli)

    Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    ÉLU le 12/06/1988

    Mandat du 03/05/1992 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Émile Zuccarelli) au 01/04/1993 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Mandat du 05/07/1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Émile Zuccarelli) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

    Commission de la défense nationale et des forces armées

    Membre (11/07/1997 - 14/09/1999)

    Membre (08/04/2000 - 17/05/2000)

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

    Membre (28/03/2000 - 29/03/2000)

    Commission des affaires étrangères

    Membre (12/05/1992 - 18/05/1992)

    Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

    Membre (19/05/1992 - 01/04/1993)

    Membre (15/09/1999 - 27/03/2000)

    Membre (30/03/2000 - 07/04/2000)

    Membre (18/05/2000 - 18/06/2002)

    Commission d'enquête sur l'activité et le fonctionnement des tribunaux de commerce

    Membre (21/01/1998 - 02/07/1998)

    Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse

    Membre (26/05/1999 - 10/11/1999)

    Commission d'enquête sur les moyens de lutter contre les tentatives de pénétration de la mafia en France

    Membre (29/10/1992 - 01/04/1993)

    Office parlementaire d'évaluation de la législation

    Membre désigné par les groupes (17/10/1997 - 18/06/2002)


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