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M. Jean-Michel Marchand

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

ÉTAT CIVIL

INFORMATIONS GÉNÉRALES

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ÉTAT CIVIL

    M. Jean-Michel Marchand

    Né le 13 octobre 1947 à Thouars ( Deux-Sèvres )

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Circonscription d'élection : Maine-et-Loire (4ème)

    Profession : Principal de collège

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    ÉLU le 01/06/1997

    Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales )

    Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    ÉLU le 01/06/1997

    Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

    Commission de la production et des échanges

    Membre (13/06/1997 - 17/03/2000)

    Membre (30/03/2000 - 27/03/2001)

    Membre (10/05/2001 - 18/06/2002)

    Commission des finances, de l'économie générale et du Plan

    Membre (28/03/2001 - 09/05/2001)

    Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

    Membre (18/03/2000 - 29/03/2000)

    Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire

    Membre (15/12/1998 - 02/06/1999)

    Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants

    Membre (25/01/2000 - 05/07/2000)

    Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique

    Membre (20/12/2000 - 18/06/2002)

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion

    Membre (28/03/1998 - 09/07/1998)

    Secrétaire (01/04/1998 - 09/07/1998)

    Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire

    Membre (15/10/1999 - 18/06/2002)

    Vice-Président (27/10/1999 - 18/06/2002)

    Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques

    Membre (25/06/1997 - 18/06/2002)

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Membre titulaire (20/10/2001 - 18/06/2002)


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