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M. Gérard Bapt

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

ÉTAT CIVIL

INFORMATIONS GÉNÉRALES

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ÉTAT CIVIL

    M. Gérard Bapt

    Né le 4 février 1946 à Saint-Étienne ( Loire )

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Circonscription d'élection : Haute-Garonne (2ème)

    Profession : Médecin cardiologue

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales )

    Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    ÉLU le 19/03/1978

    Mandat du 03/04/1978 ( élections générales ) au 22/05/1981 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 21/06/1981

    Mandat du 02/07/1981 ( élections générales ) au 01/04/1986 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 16/03/1986

    Mandat du 02/04/1986 ( élections générales ) au 08/07/1986 ( Annulation de l'élection sur décision du Conseil Constitutionnel )

    RÉÉLU le 28/09/1986

    Mandat du 01/10/1986 ( élection partielle ) au 14/05/1988 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 12/06/1988

    Mandat du 13/06/1988 ( élections générales ) au 01/04/1993 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

    Commission de la production et des échanges

    Membre (14/01/1998 - 16/01/1998)

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

    Membre (08/04/1998 - 08/04/1998)

    Commission des affaires étrangères

    Membre (04/04/1989 - 04/04/1989)

    Commission des finances, de l'économie générale et du Plan

    Membre (04/04/1986 - 05/06/1986)

    Membre (05/06/1986 - 08/07/1986)

    Rapporteur spécial (05/06/1986 - 08/07/1986)

    Membre (08/10/1986 - 15/04/1987)

    Membre (15/04/1987 - 14/05/1988)

    Rapporteur spécial (15/04/1987 - 14/05/1988)

    Membre (23/06/1988 - 06/07/1988)

    Membre (07/07/1988 - 03/04/1989)

    Rapporteur spécial (07/07/1988 - 03/04/1989)

    Membre (05/04/1989 - 11/04/1989)

    Membre (12/04/1989 - 01/04/1993)

    Rapporteur spécial (12/04/1989 - 01/04/1993)

    Membre (13/06/1997 - 13/01/1998)

    Membre (17/01/1998 - 07/04/1998)

    Membre (09/04/1998 - 18/06/2002)

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion

    Membre (28/03/1998 - 09/07/1998)

    Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"

    Membre (10/04/1992 - 01/04/1993)

    Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques

    Membre désigné par les groupes (17/10/1997 - 29/10/1997)

    Membre désigné par les groupes (30/10/1997 - 01/01/2001)

    Secrétaire (30/10/1997 - 01/01/2001)


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