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M. Bruno Bourg-Broc

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

ÉTAT CIVIL

INFORMATIONS GÉNÉRALES

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ÉTAT CIVIL

    M. Bruno Bourg-Broc

    Né le 25 février 1945 à Châlons-Sur-Marne ( Marne )

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Circonscription d'élection : Marne (4ème)

    Profession : Professeur

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales )

    Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    ÉLU le 17/01/1982

    Mandat du 17/01/1982 ( élection partielle ) au 01/04/1986 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 16/03/1986

    Mandat du 02/04/1986 ( élections générales ) au 14/05/1988 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 12/06/1988

    Mandat du 13/06/1988 ( élections générales ) au 01/04/1993 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 28/03/1993

    Mandat du 02/04/1993 ( élections générales ) au 21/04/1997 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

    Bureau de l'Assemblée 8ème législature

    Secrétaire de l'Assemblée nationale du : 04/04/1986 au 14/05/1988

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

    Membre (04/04/1986 - 14/05/1988)

    Membre (23/06/1988 - 05/06/1991)

    Membre (06/06/1991 - 01/04/1993)

    Rapporteur budgétaire pour avis (06/06/1991 - 01/04/1993)

    Membre (08/04/1993 - 31/05/1995)

    Membre (01/06/1995 - 21/04/1997)

    Président (01/06/1995 - 21/04/1997)

    Membre (13/06/1997 - 18/06/2002)

    Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires

    Membre (22/05/1991 - 13/11/1991)

    Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale

    Membre (10/03/1999 - 06/07/1999)

    Commission d'enquête sur l'utilisation des fonds affectes à la formation professionnelle

    Membre (25/11/1993 - 21/04/1997)

    Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale

    Membre (30/03/1996 - 16/04/1996)

    Membre (17/04/1996 - 21/04/1997)

    Vice-Président (17/04/1996 - 21/04/1997)

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative à l'adoption

    Membre (14/10/1995 - 21/04/1997)

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

    Membre (28/06/2001 - 18/06/2002)

    Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"

    Membre (10/04/1992 - 01/04/1993)

    Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques

    Membre (14/04/1993 - 21/04/1997)

    Membre (25/06/1997 - 18/06/2002)

    Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques

    Membre de droit (représentant de la commission des affaires culturelles) (22/06/1996 - 21/04/1997)


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