M. Michel Bourgeois

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

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M. Michel Bourgeois

Né le 2 avril 1940 à Besançon ( Doubs )

Circonscription d'élection : Doubs (2^ème)

Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie en retraite

ÉLU le 01/06/1997

Date de début de mandat : 28/04/2001 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : Mme Paulette Guinchard-Kunstler)

Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ÉLU le 01/06/1997

Mandat du 28/04/2001 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : Mme Paulette Guinchard-Kunstler) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Membre (12/05/2001 - 18/06/2002)

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