M. Alain Calmat

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

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M. Alain Calmat

Né le 31 août 1940 à Paris ( 75 )

Circonscription d'élection : Seine-Saint-Denis (12^ème)

Profession : Chirurgien

RÉÉLU le 01/06/1997

Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales )

Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ÉLU le 16/03/1986

Mandat du 02/04/1986 ( élections générales ) au 14/05/1988 ( Fin de législature )

RÉÉLU le 12/06/1988

Mandat du 13/06/1988 ( élections générales ) au 01/04/1993 ( Fin de législature )

RÉÉLU le 01/06/1997

Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

Commission de la production et des échanges

Membre (04/04/1986 - 03/04/1987)

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Membre (03/04/1987 - 14/05/1988)

Membre (23/06/1988 - 27/06/1988)

Membre (28/06/1988 - 06/07/1988)

Vice-Président (28/06/1988 - 06/07/1988)

Membre (07/07/1988 - 04/05/1992)

Rapporteur budgétaire pour avis (07/07/1988 - 04/05/1992)

Vice-Président (07/07/1988 - 04/05/1992)

Membre (07/05/1992 - 01/04/1993)

Vice-Président (07/05/1992 - 01/04/1993)

Membre (13/06/1997 - 18/06/2002)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Membre (05/05/1992 - 06/05/1992)

Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Jean-Michel Boucheron (Charente), membre de l'assemblée nationale (N° 3028)

Membre (24/11/1992 - 30/11/1992)

Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france

Membre (05/11/1999 - 05/04/2000)

Commission d'enquête sur l'aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement

Membre (30/06/1992 - 01/04/1993)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Membre (28/06/2001 - 18/06/2002)

Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"

Membre (10/04/1992 - 28/04/1992)

Membre (29/04/1992 - 01/04/1993)

Vice-Président (29/04/1992 - 01/04/1993)

Ministre délégué à la jeunesse et aux sports (Gvt : FABIUS 1)

Du 23/07/1984 au 19/03/1986

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