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ART. 2
N° 212
ASSEMBLEE NATIONALE
21 mars 2005

LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE
(Deuxième lecture) - (n° 1669)

AMENDEMENT N° 212

présenté par

M. POIGNANT

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ARTICLE 2

Dans la première phrase du premier alinéa du I de cet article, après les mots :

« du froid »,

insérer le mot :

« ou ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

Amendement rédactionnel.