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ART. 6
N° 393 Rect.
ASSEMBLEE NATIONALE
22 mars 2005

LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE
(Deuxième lecture) - (n° 1669)

AMENDEMENT N° 393 Rect.

présenté par

M. NICOLAS

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ARTICLE 6

Dans la première phrase du dernier alinéa du III de cet article, substituer aux mots :

« chaudières et les systèmes de climatisation »,

les mots :

« systèmes énergétiques – équipements de chauffage, climatisation et ventilation ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

En effet, pour que les systèmes énergétiques comprenant en particulier les équipements de chauffage, de climatisation et de ventilation conservent toute leur efficacité, il est nécessaire de les inspecter de façon périodique, et ce, indépendamment de l’énergie utilisée (nettoyage et changement de filtres, bon fonctionnement des programmateurs, etc.).