COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES,
FAMILIALES ET SOCIALES

COMPTE RENDU N° 11

(Application de l'article 46 du Règlement)

Mercredi 5 novembre 2003
(Séance de 9 heures 30)

12/03/95

Présidence de M. Jean-Michel Dubernard, président.

SOMMAIRE

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- Loi de finances pour 2004 · Avis sports (M. Edouard Courtial rapporteur pour avis) : commission élargie à l'ensemble des députés (réunion ouverte au public)	2

A l'issue de l'audition du ministre (voir compte rendu analytique officiel de la réunion du 5 novembre 2003), la commission a examiné pour avis, sur le rapport de M. Edouard Courtial, les crédits des sports pour 2004.

Conformément aux conclusions du rapporteur pour avis, la commission a donné un avis favorable à l'adoption des crédits des sports.

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