COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES,
FAMILIALES ET SOCIALES
COMPTE RENDU N° 12
(Application de l'article 46 du Règlement)
Mercredi 3 novembre 2005
(Séance de 9 heures 30)
Présidence de M. Jean-Michel Dubernard, président.
SOMMAIRE
A l'issue de l'audition de M. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche, (voir compte rendu analytique officiel de la réunion du 3 novembre 2005), la commission des affaires culturelles, familiales et sociales a examiné pour avis, sur le rapport de Mme Juliana Rimane, les crédits pour 2006 des programmes « Formations supérieures et recherche universitaire » et « Vie étudiante » de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
La commission a approuvé les conclusions de la rapporteure pour avis et a donné un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
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Puis la commission a examiné, sur le rapport de M. Pascal Ménage, les crédits pour 2006 des programmes de la mission « Recherche et enseignement supérieur », à l'exception de ceux relevant des programmes « Formations supérieures et recherche universitaire » et « Vie étudiante ».
La commission a approuvé les conclusions du rapporteur pour avis et a donné un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
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