COMMISSION de la DÉFENSE NATIONALE et des FORCES ARMÉES

COMPTE RENDU N° 1

(Application de l'article 46 du Règlement)

Jeudi 27 juin 2002
(Séance de 10 heures)

Présidence de M. Charles Cova, Président d'âge,

puis de M. Guy Teissier, Président

SOMMAIRE

 

page

- Election du Bureau de la Commission

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La Commission s'est réunie pour procéder à la nomination de son Bureau.

Présidence de M. Charles Cova, Président d'âge

● Nomination du Président

Etaient candidats : MM. Gilbert Le Bris et Guy Teissier.

Ont obtenu :

- M. Gilbert Le Bris : 13 voix ;

- M. Guy Teissier : 30 voix.

La majorité absolue étant de 22 voix, M. Guy Teissier a été proclamé Président, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

Présidence de M. Guy Teissier, Président

Après avoir remercié les membres de la Commission de lui avoir marqué leur confiance, le Président Guy Teissier a souligné qu'il s'attachera à maintenir, comme ses prédécesseurs, le climat de consensus qui a toujours caractérisé les débats de la Commission. Il a également assuré qu'il veillera à ce que l'important travail qui attend la Commission, notamment dans la perspective de l'examen de la prochaine loi de programmation militaire, s'accomplisse en toute transparence et au profit de la défense.

● Nomination des Vice-Présidents

MM. Yves Fromion, Gilbert Le Bris et Michel Voisin, étant seuls candidats, ont été proclamés Vice-Présidents, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

● Nomination des Secrétaires

Etaient candidats : MM. Antoine Carré, Joël Hart, Francis Hillmeyer et Jean-Claude Viollet.

Ont obtenu :

- M. Antoine Carré : 33 voix ;

- M. Joël Hart : 32 voix ;

- M. Francis Hillmeyer : 32 voix ;

- M. Jean-Claude Viollet : 13 voix.

La majorité absolue étant de 23 voix, ont été proclamés Secrétaires, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement, MM. Antoine Carré, Joël Hart et Francis Hillmeyer.

M. Jean-Michel Boucheron a déclaré comprendre les difficultés que rencontre une majorité à régler ses problèmes internes et la tentation qu'elle a de les résoudre au détriment de l'opposition. Après avoir marqué sa satisfaction sur la teneur des propos du Président, il a exprimé ses regrets qu'aucun poste de Secrétaire n'ait été concédé au groupe socialiste. Il a souhaité que cette erreur soit rattrapée lors du prochain renouvellement du Bureau.

Le Président Guy Teissier a fait valoir que l'élection était le mode de désignation le plus démocratique dès lors que le nombre de candidats est supérieur au nombre de postes prévu par le Règlement. Il a ensuite souligné sa volonté d'ouverture et son attachement au caractère consensuel des travaux de la Commission.

Le Bureau de la Commission est ainsi constitué :

- Président : M. Guy Teissier ;

- Vice-Présidents : M. Yves Fromion,

M. Gilbert Le Bris,

M. Michel Voisin ;

- Secrétaires : M. Antoine Carré,

M. Joël Hart,

M. Francis Hillmeyer.

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