COMMISSION DE LA PRODUCTION ET DES ÉCHANGES COMPTE RENDU N° 1 (Application de l'article 46 du Règlement) jeudi 27 juin 2002
(Séance de 10 heures) Présidence de M. Jean-Claude Lemoine, président d'âge puis de M. Patrick Ollier, président SOMMAIRE
| |
pages
|
- Nomination du bureau de la commission |
2 |
| |
| La commission s'est réunie pour procéder à la nomination de son bureau. · Election du président : La commission a été saisie des candidatures de MM. Christian Bataille et Patrick Ollier. Il a été procédé au scrutin conformément à l'article 39 du Règlement. M. Patrick Ollier ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés a été proclamé président, Présidence de M. Patrick Ollier, président · Election des vice-présidents : MM. Christian Bataille, Yves Coussain, Jean Proriol et François Sauvadet étant seuls candidats, ont été proclamés vice-présidents, conformément à l'article 39, alinéa 4 du Règlement. · Election des secrétaires : La commission a été saisie des candidatures de MM. Léonce Deprez, Pierre Ducout, Mme Janine Jambu, M. Serge Poignant et Mme Marcelle Ramonet. Il a été procédé à un premier tour de scrutin à l'issue duquel MM. Léonce Deprez, Serge Poignant et Mme Marcelle Ramonet ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés ont été élus secrétaires de la commission. Puis il a été procédé à un second tour de scrutin à l'issue duquel M. Pierre Ducout, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été élu secrétaire de la commission. En conséquence, le bureau de la commission est ainsi composé : Président M. Patrick Ollier Vice-présidents MM. Christian Bataille Yves Coussain Jean Proriol François Sauvadet Secrétaires MM. Léonce Deprez Pierre Ducout Serge Poignant Mme Marcelle Ramonet --____--
© Assemblée nationale |