Assemblée nationale

Sénat

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Office parlementaire d’évaluation
des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

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Comptes rendus des réunions

Mardi 8 juillet 2003

Télécommunications à haut débit au service du système de santé - Examen de l'étude de faisabilité.
Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions - Examen de l'étude de faisabilité

Mercredi 25 juin 2003

La place des biotechnologies en France et en Europe - étude de faisabilité.
Etat d'avancement et perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs - étude de faisabilité.
Audition de la commission nationale d'évaluation des recherches pour la gestion des déchets radioactifs sur la présentation de son neuvième rapport annuel

Mardi 10 juin 2003

L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs - Nomination de rapporteurs
Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre - Examen du rapport

Mardi 13 mai 2003

La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs - Examen du rapport

Mardi 6 mai 2003

Nomination de rapporteurs
L'apport des nouvelles technologies à la sécurité alimentaire - Examen de l'étude de faisabilité

Mardi 18 mars 2003

La qualité de l'eau et de l'assainissement en France - Examen du rapport

Mercredi 29 janvier 2003

Communication de M. Bernard Seillier sur l'étude relative à l'évaluation de l'application des lois n° 98-535 du 1^er juillet 1998 et n° 2001-398 du 9 mai 2001 
Communication de M. Christian Bataille sur l'état d'avancement de la construction de laboratoire souterrain de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) à Bure

Mardi 21 janvier 2003

Les modes d'appropriation du vivant - Examen de l'étude de faisabilité
L'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Examen du rapport
Saisine du Bureau de l'Assemblée nationale sur le projet de Charte de l'environnement
Nomination d'un membre du conseil d'administration de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

Mercredi 4 décembre 2002

L'apport des nouvelles technologies à la sécurité alimentaire - Nomination d'un rapporteur
Les conséquences des modes d'appropriation du vivant - Nomination d'un rapporteur
Nanosciences et progrès médical - Nomination de rapporteurs
Etude de faisabilité du rapport de M. Christian Bataille, député, et de M. Claude Birraux, député, sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs