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Assemblée nationale

Sénat

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Office parlementaire d’évaluation
des politiques de santé (OPEPS)

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Comptes rendus des réunions

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XIIIe législature

 

Jeudi 29 juin 2006

(séance de 13 heures 45)


1 - Examen du projet de cahier des charges préalable au lancement d'un appel d'offres pour la réalisation de l'étude sur la politique vaccinale de la France (Sénat)

2 - Examen du projet de cahier des charges préalable au lancement d'un appel d'offres pour la réalisation de l'étude sur les accidents vasculaires cérébraux (Assemblée nationale)

Jeudi 21 juin 2006

(séance de 18 h 30)

- Examen des rapports d'information sur l'évaluation de la politique de lutte contre les infections nosocomiales (Sénat) et le bon usage des médicaments psychotropes (Assemblée nationale)

Jeudi 15 juin 2006

(séance de 9 h 30)

- Présentation des rapports des experts sur l'évaluation de la politique de lutte contre les infections nosocomiales (Sénat) et le bon usage des médicaments psychotropes (Assemblée nationale)

Mercredi 17 mai 2006

(séance de 12 heures)

- Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Claudine Blum-Boisgard, membre du comité d'experts, sur la politique vaccinale

- Présentation de l'étude de faisabilité de M. Claude Le Pen, membre du comité d'experts, sur les accidents vasculaires cérébraux

Jeudi 30 mars 2006

(séance de 9 heures)


1 - Echange de vues sur les sujets d'études pour 2007

2 - Etat d'avancement des études décidées pour 2006 :

- Evaluation des politiques de lutte contre les infections nosocomiales (M. Alain Vasselle, rapporteur - Sénat)
- Le bon usage des médicaments psychotropes (Mme Maryvonne Briot, rapporteure - Assemblée nationale)

Mercredi 2 novembre 2005

(séance de 12 heures)

- Choix des prestataires chargés de réaliser les études consacrées au bon usage des médicaments psychotropes (Assemblée nationale) et à l'évaluation de la politique de lutte contre les infections nosocomiales (Sénat)

Mardi 4 octobre 2005

(séance de 17 heures)

- Examen du rapport de M. Gérard Dériot, sénateur, sur la nutrition et la prévention de l'obésité