Session ordinaire de 2004-2005 - 1er jour de séance, 1ère séance SÉANCE DU VENDREDI 1ER OCTOBRE 2004 PRÉSIDENCE de M. Jean-Louis DEBRÉ
Sommaire OUVERTURE
DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2004-2005 2 DÉCÈS D'UN DÉPUTÉ 2 DÉMISSION D'UN DÉPUTÉ 2 NOMINATION DES VICE-PRÉSIDENTS,
DES QUESTEURS
ET DES SECRÉTAIRES DE L'ASSEMBLÉE 2 INSTALLATION DU BUREAU 2 COMMUNICATION DE M. LE PRÉSIDENT 3
La séance est ouverte à dix heures. OUVERTURE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2004-2005
M. le Président - Conformément au premier alinéa de l'article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire de 2004-2005. 
DÉCÈS D'UN DÉPUTÉ M. le Président - Mes chers collègues, nous avons appris avec tristesse le décès de notre collègue André Samitier, député de la huitième circonscription des Yvelines, survenu le 10 septembre dernier. Je prononcerai son éloge funèbre lors d'une prochaine séance.
DÉMISSION D'UN DÉPUTÉ M. le Président - J'ai reçu de M. Alain Juppé une lettre m'informant qu'il démissionnait de son mandat de député de la deuxième circonscription de la Gironde à compter du 30 septembre. Acte est donné de cette démission. NOMINATION DES VICE-PRÉSIDENTS, DES QUESTEURS
ET DES SECRÉTAIRES DE L'ASSEMBLÉE
L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale. M. le Président - Pour ces diverses fonctions, les présidents des groupes ont établi une liste de candidats qui a été affichée. N'ayant reçu aucune autre candidature, je proclame dans l'ordre de leur présentation : Vice-présidents : MM. François Baroin, Jean Le Garrec, Yves Bur, Maurice Leroy, Mme Paulette Guinchard-Kunstler, M. Eric Raoult. Questeurs : MM. Claude Gaillard, Guy Drut, Didier Migaud. Secrétaires : MM. René André, Jacques Brunhes, Bernard Deflesselles, François-Michel Gonnot, Jean-Marie Le Guen, Bernard Perrut, Jean Proriol, Didier Quentin, François Rochebloine, René Rouquet, Mme Odile Saugues, M. Jean Ueberschlag.
INSTALLATION DU BUREAU M. le Président - Je constate que le Bureau de l'Assemblée nationale est ainsi constitué. Sa composition sera notifiée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre, à M. le Président du Sénat - lorsqu'il sera élu - et publiée au Journal officiel. Je réunirai le Bureau mardi 5 octobre, à 12 heures 45.
COMMUNICATION DE M. LE PRÉSIDENT M. le Président - Je rappelle que les commissions permanentes sont convoquées mardi 5 octobre à 10 heures 30 pour l'élection de leur bureau, et que la Conférence des présidents se réunira le même jour, un peu plus tard que de coutume, à 12 heures. Prochaine séance le mardi 5 octobre, à 9 heures 30. La séance est levée à10 heures 5. Le Compte rendu analytique
est disponible sur Internet
en moyenne deux heures après la fin de séance. Préalablement,
est consultable une version incomplète,
actualisée au fur et à mesure du déroulement de la séance. www.assemblee-nationale.fr
|