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M. le président. La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à dix heures.)
M. le président. Mes chers collègues, je suis heureux de vous retrouver.
Conformément au premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, j’ai pris acte de l’ouverture de la session ordinaire de 2005-2006 au Journal officiel du samedi 1er octobre 2005.
Je vous ai ainsi évité de siéger le samedi 1er octobre. (Sourires.)
M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des vice-présidents, des questeurs et des secrétaires de l’Assemblée nationale.
Les présidents des groupes ont établi une liste de candidats.
Je n’ai reçu aucune autre candidature.
En conséquence, je proclame, dans l’ordre de leur présentation :
Vice-présidents :
MM. Yves Bur,
René Dosière,
Éric Raoult,
Maurice Leroy,
Mme Paulette Guinchard,
M. Jean-Luc Warsmann.
Questeurs :
MM. Claude Gaillard,
Guy Drut,
Didier Migaud.
Secrétaires :
MM. Michel Bouvard,
Jacques Brunhes,
Mme Marie-Françoise Clergeau,
MM. Bernard Deflesselles,
Jean-Marie Le Guen,
Richard Mallié,
Bernard Perrut,
Jean Proriol,
Didier Quentin,
François Rochebloine,
René Rouquet,
Jean Ueberschlag.
M. le président. Je constate que le Bureau de l’Assemblée nationale est constitué.
Sa composition sera notifiée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre, à M. le président du Sénat et publiée au Journal officiel.
M. le président. J’ai pris acte au Journal officiel des démissions de M. Jacques Houssin, député de la quatrième circonscription du Nord, de Mme Corinne Marchal-Tarnus, députée de la première circonscription de Meurthe-et-Moselle, de M. Christian Patria, député de la quatrième circonscription de l’Oise et de M. Olivier Dosne, député de la septième circonscription du Val-de-Marne.
M. le président. M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire m’a informé qu’ont été élus députés :
– de la première circonscription de Meurthe-et-Moselle, M. Laurent Hénart ;
– de la quatrième circonscription du Nord, M. Marc-Philippe Daubresse ;
– de la quatrième circonscription de l’Oise, M. Éric Woerth ;
– de la treizième circonscription des Hauts-de-Seine, M. Patrick Devedjian (Applaudissements sur les bancs du groupe de l’Union pour un mouvement populaire) ;
– de la septième circonscription du Val-de-Marne, Mme Marie-Anne Montchamp (Applaudissements sur les bancs du groupe de l’Union pour un mouvement populaire).
M. le président. J’ai reçu de M. le Premier ministre des lettres m’informant que les missions précédemment confiées à M. Jean-Paul Anciaux, Mme Irène Tharin, M. Gérard Vignoble, M. Guy Geoffroy et M. Didier Migaud avaient pris fin.
M. le président. J’ai reçu de M. le Premier ministre des lettres m’informant que le Gouvernement déclare l’urgence :
– du projet de loi relatif au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information,
– et du projet de loi d’orientation agricole.
M. le président. Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique :
Questions au Gouvernement ;
Discussion du projet de loi, n° 2428, portant règlement définitif du budget de 2004 (1) :
Rapport, n° 2546, de M. Gilles Carrez, rapporteur général.
À vingt et une heures trente, troisième séance publique :
Discussion du projet de loi, n° 2278, portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de l’environnement 2(1) :
Rapport, n° 2471, de M. Alain Venot au nom de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire.
La séance est levée.
(La séance est levée à dix heures cinq.)
Le Directeur du service du compte rendu intégral
de l'Assemblée nationale,
jean pinchot
(1) Lettre de M. le ministre délégué aux relations avec le Parlement en date du 23 septembre 2005.